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©  Terra Nova et La Banque Postale
Terra Nova et La Banque Postale : étude sur la gestion des déchets ménagers par les collectivités

Terra Nova et La Banque Postale publient une étude (79 pages) intitulée “La gestion du service des déchets ménagers par les collectivités locales en France : un service en cours de rationalisation pour affronter les défis environnementaux”, le 08/07/2021. Objectif : remettre en perspective les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 223452
• Publié le 13/07/2021 à 11:04
©  D.R.
Extension du pass sanitaire aux lieux de commerce à partir de début août 2021 (E. Macron)

• Appliquer le pass sanitaire à partir « du début du mois d’août » dans les restaurants, cafés, centres commerciaux, hôpitaux, maisons de retraite, voyages en avion, train, et cars ; • Étendre le pass sanitaire dès le 21/07/2021, aux lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Commerce
• Article n° 223513
• Publié le 13/07/2021 à 10:15
©  MB
« Les villes moyennes doivent s’engager sur les mobilités » (Caroline Cayeux, Villes de France)

« Les pratiques de mobilité peuvent et doivent évoluer dans les villes moyennes. L’usage de la voiture y est certes plus répandu qu’ailleurs. Mais comme elles sont à taille humaine, ces villes sont aussi propices aux adaptations et à l’expérimentation des différents usages et modes de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 223454
• Publié le 13/07/2021 à 09:30
©  CC BY-SA 4.0 - Micka13
Gratuité : harmoniser et rééquilibrer les outils et méthodes d’évaluation (analyse de VIGS)

• Porter un regard critique sur les liens entre méthodes d’évaluation de la gratuité des transports et choix politiques ; • hiérarchiser les enjeux politiques et la formulation des objectifs de l’évaluation ; • équilibrer les moyens de production de données sur le territoire qui diffèrent entre…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 223463
• Publié le 12/07/2021 à 18:20
©  Sénat
Projet de loi 3DS : 15 principales modifications du Titre I (différenciation) en commission au Sénat

• Précision de la définition de différenciation territoriale. Celle-ci est définie comme un « objectif que s’applique le pouvoir législatif et qui s’impose au pouvoir réglementaire, dans le respect du principe d’égalité, pour la prise en compte des différences de situations existant entre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 222741
• Publié le 12/07/2021 à 18:10
©  Cnous
Logement étudiant : « Trouver un équilibre entre réhabilitations et construction » (D. Marchand, Cnous)

« C’était évidemment important de porter cette ambition de 60 000 logements étudiants. Nous essayons, en ce qui concerne les Crous, de trouver un équilibre entre les deux objectifs : poursuivre les réhabilitations ; et poursuivre la construction », déclare Dominique Marchand, présidente du Cnous…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 223450
• Publié le 12/07/2021 à 18:00
©  UDAP 06
Patrimoine : signature d’un partenariat pour soutenir l’engagement des collectivités territoriales

• Création d’un prix « Engagé pour le Patrimoine » remis à l’automne 2021 à 10 élus portant des projets patrimoniaux majeurs pour leurs territoires ; • Attribution d’« au moins » 100 labels de la Fondation du patrimoine à des communes du programme Petites villes de demain ; • Accompagnement et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 223442
• Publié le 12/07/2021 à 17:15
©  Cerema
Qualité de l’air : carte interactive de l’indice Atmo en temps réel par commune ou EPCI (Atmo France)

Atmo France met en ligne une carte interactive permettant de visualiser l’indice Atmo de la qualité de l’air et l’état de chacun des polluants composant l’indice, à l’échelle de la commune ou de l’EPCI, à partir du 12/07/2021. Les données sont mises à jour quotidiennement à 14h et l’outil permet…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Numérique & innovation, …
• Article n° 223402
• Publié le 12/07/2021 à 16:30
©  S.C.
MaPrimeRénov' : 297 003 dossiers acceptés pour un montant total de 862 M€, depuis début 2021

« 382 442 dossiers du dispositif de prime de transition énergétique MaPrimeRénov’ ont déjà été déposés depuis le début de l’année 2021, 195 000 l’ont été au 2e trimestre 2021 contre 185 000 au 1e trimestre 2021. 297 003 dossiers ont été acceptés, pour un montant total de 862 M€ de primes »…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Financements & fiscalité, …
• Article n° 223401
• Publié le 12/07/2021 à 15:30
©  Puca
Lutte contre l’habitat indigne en Outre-mer : appel à projet “Totem” lancé par le PUCA, le 05/07/2021

Développer un projet de constructions industrialisées de type “modulaires” à un niveau concurrentiel avec l’habitat informel en termes de coûts et de délais de production pour lutter contre l’habitat indigne en Outre-mer, tel est l’objet de l’appel à projets “Un toit pour tous en Outre-mer”, lanc…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 223397
• Publié le 12/07/2021 à 14:45