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©  Metz
Metz Métropole : étude sur la vacance dans le parc privé de logements, marché jusqu’au 22/09/2021

• Analyser les causes de la vacance et la typologie des logements ; • définir les objectifs quantitatifs et qualitatifs ; • proposer des actions. Telles sont les phases du marché visant la réalisation d’une étude sur la vacance dans le parc privé sur le territoire de Metz Métropole, ouverte…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 226572
• Publié le 26/08/2021 à 11:25
©  BB
Entretiens d’Inxauseta 2021 : 12 tribunes sur la politique du logement et l’élection présidentielle

En 2021, les Entretiens d’Inxauseta ont pour objectif, à 8 mois de l’élection présidentielle en avril 2022, d’approfondir la réflexion sur la question de l’habitat et de placer le sujet au centre des propositions politiques. Dans ce cadre, parole est donnée aux élus locaux et responsables…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 226464
• Publié le 26/08/2021 à 11:00
©  BB
ZFE-m : calendrier en 3 échéances avant le 31/12/2024 pour les agglomérations de +150 000 habitants

Avec la loi Climat et Résilience du 22/08/2021 (titre IV « Se déplacer »), les agglomérations de +150 000 habitants (44 agglomérations) ont pour obligation de mettre en place des ZFE-m avant le 31/12/2024, en excluant progressivement certains véhicules particuliers. Les 3 échéances sont …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 226555
• Publié le 26/08/2021 à 09:10
©  STIB
Bruxelles : bus à hydrogène Van Hool testé en septembre 2021, avec station mobile au début 2022 

Expérimentation du 1e bus à hydrogène Van Hool, d’une autonomie de 4 000 km, sur plusieurs lignes du réseau de la STIB pendant deux ans à partir de septembre 2021, indique la Société des transports intercommunaux de Bruxelles, le 23/08/2021. Dans une 1e phase, la STIB se fournira en hydrogène …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Urbanisme
• Article n° 226541
• Publié le 25/08/2021 à 18:05
©  BB
Passe sanitaire : le CNCC demande à l’État d’indemniser les centres commerciaux des surcoûts

• Confirmer l’indemnisation par l’État des loyers et des charges locatives pour la période de fermeture du printemps 2021 ; • prise en charge intégrale des surcoûts liés à la mise en œuvre du contrôle du passe sanitaire par l’État « pour que ceux-ci ne soient supportés ni par les bailleurs, ni…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Politiques publiques, Commerce
• Article n° 226530
• Publié le 25/08/2021 à 17:35
©  BB
Citallios : certification NF Habitat-HQE des logements systématisée sur les opérations d’aménagement

Systématiser la certification NF Habitat-HQE des logements au sein des opérations d’aménagement visant les constructions et/ou réhabilitations de logements collectifs et individuels groupés, maisons individuelles groupées et maisons individuelles en secteur diffus, tel est l’objet du partenariat…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Promoteurs immobiliers, Entreprises, Rénovation
• Article n° 226434
• Publié le 25/08/2021 à 16:40
©  Erol Yolal
AMF : François Baroin quitte la présidence et soutient la candidature de David Lisnard

François Baroin, président de l’AMF depuis novembre 2014, annonce le 25/08/2021 sa décision de ne pas se représenter à la présidence de l’AMF, en vue du renouvellement des instances de l’association d’élus dans le cadre du futur congrès des maires prévu du 15/11 au 18/11/2021 à Paris. Le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 226521
• Publié le 25/08/2021 à 16:00
©  D.R.
Bourgogne-Franche-Comté : évaluation de la politique EnR de la Région, consultation jusqu’au 28/09/21

Examiner les conditions de mise en œuvre de la politique « Énergies renouvelables » de la Région Bourgogne-Franche-Comté en termes d’efficacité, d’utilité, de pertinence, de cohérence et d’efficience, c’est l’objectif de la collectivité dans un avis de marché public au Boamp, le 24/08/2021. La…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 226492
• Publié le 25/08/2021 à 15:10
©  Erol Yolal
Commande publique : obligation de fixer un plafond maximum dans les accords-cadres, JO du 25/08/2021

• Supprimer la possibilité pour les acheteurs publics de conclure des accords-cadres sans indiquer dans les avis d’appel à la concurrence un plafond maximum (il faudra indiquer une quantité ou une valeur maximale) des prestations qui pourront être commandées, à compter du 01/01/2022 ; • Marchés…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 226513
• Publié le 25/08/2021 à 14:30
©  CC BY-SA 3.0 - Daniel Villafruela
Bayonne : évaluation des dispositifs d’amélioration de l’habitat, marché jusqu’au 24/09/2021

Évaluer les dispositifs d’amélioration de l’habitat mis en œuvre sur les quartiers anciens (OPAH RU 2018-2023 et PIG 2018-2021) de la Ville de Bayonne et calibrer les futurs outils d’intervention à déployer, tel est l’objectif d’une consultation ouverte jusqu’au 24/09/2021.  Les missions…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 226495
• Publié le 25/08/2021 à 14:00