Archives septembre 2021 (page 3/33)

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Eurométropole de Metz : renforcement du rôle du Conseil de développement durable (Codev)

L’Eurométropole de Metz signe une nouvelle convention de partenariat avec le Conseil de développement durable (Codev) réaffirmant son rôle pour « relever les défis du territoire (intégration métropolitaine, cohésion territoriale, positionnement au sein des métropoles nationales et dans l’espace…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Politiques publiques
• Article n° 229101
• Publié le
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Rouen Métropole : plan de « relance social-écologique » lancé par N. Mayer-Rossignol le 27/09/2021

• Plan de relance du commerce local : > chèques cadeaux métropolitains (30 000 €) pour les collectivités et grandes entreprises, injectant des liquidités dans l’économie locale ; >  fonds Collectif Commerce (250 000 €) pour financer les associations d’artisans-commerçants (animations…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 229611
• Publié le
©  Erol Yolal

FNGIR : mécanisme compensateur des pertes de CFE pour les communes et EPCI, JO du 29/09/2021

• Préciser les modalités d’application et les critères d’éligibilité au prélèvement sur recettes de l’État (PSR) équivalent à 1/3 du FNGIR pour les communes et EPCI qui ont subi depuis 2012 une perte de bases de CFE supérieure à 70 %, instauré par l’article 79 de la loi de finances pour 2021…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 229730
• Publié le
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Ancols : Guillaume Cassier (Direction générale du Trésor) au conseil d’administration, JO du 29/09/21

• Guillaume Cassier, adjoint au chef du bureau en charge du financement du logement et d’activités d’intérêt général à la Direction générale du Trésor, membre du conseil d’administration de l’Agence nationale de contrôle du logement social (en remplacement d’Étienne Floret) ; • Diane Fattelay…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques
• Article n° 229722
• Publié le
©  Erol Yolal

PLF 2022 : l’AMF demande un soutien à l’investissement public « plus ambitieux », le 28/09/2021

• Compensation « à l’euro près » de la suppression de la TH « avec la prise en compte des bases issues des avis d’imposition supplémentaires 2020 émis entre 2021 et 2023 ». • Compensation « à l’euro près » des effets de la suppression de la TH pour les EPCI quand les « mécanismes spécifiques …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 229719
• Publié le

CGLLS : nominations de Sonia Delmas (titulaire) et Guillaume Cassier (suppléant), JO du 29/09/2021

• Sonia Delmas (membre titulaire) et Guillaume Cassier (suppléant), membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) en qualité de représentants du ministre chargé de l’Économie, des finances et de la relance ; • Sonia Delmas, nommée à la commission de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 229723
• Publié le
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Bretagne : Éric Fisse, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (JO)

Éric Fisse, ingénieur en chef des Ponts, des eaux et des forêts, est directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) de la région Bretagne, par arrêté de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, et Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 229688
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©  Qovoltis

Bordeaux : 82 bornes de recharge électrique installées par Qovoltis pour renforcer le maillage

• 72 bornes installées dans le parc immobilier de la foncière BMG à Bordeaux (spécialisée en immobilier d’entreprise présidée par Louis Ramé) ; • 10 points de recharge supplémentaires installés à Mérignac et Bordeaux ; • puissance de 22 kW en triphasé pour la borne Qovoltis ; • recharge en 15…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Urbanisme
• Article n° 229670
• Publié le
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Paris Notre-Dame : l’agence Jacqueline Osty parmi les 4 équipes en lice pour la rénovation des abords

• Agence Jacqueline Osty & associés (Grand prix de l’urbanisme 2020) ; • cabinet Antoine Dufour Architectes (lauréat des AJAP 2016) ; • Bureau Bas Smets ; • agence Michel Desvigne Paysagiste (MDP). Tels sont les quatre chefs d’équipe présélectionnés pour le projet de réaménagement des abords…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 229588
• Publié le
©  Atelier d’architecture Brenac-Gonzalez & associés

Montpellier : programme mixte de 12 500 m² sur le quartier de gare (ZAC Nouveau Saint-Roch)

• Higher Roch (tour signal R+16 à 50 m du sol) avec 76 logements dotés de terrasses de 15 à 110 m² ;  • So Roch avec 26 logements aidés (réalisé par Arcade Promotion et MDR) ; • Roch Office, un immeuble de bureaux en R+6 (3 500 m² SDP) ; • Roch N’Store avec 1 800 m² SDP de commerces. Telle…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 229665
• Publié le