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©  D.R.
Congrès des maires : les élus locaux des outre-mer plaident pour une relance territorialisée

Les maires et représentant(e)s de collectivités territoriales des outre-mer ont plaidé pour un plan de relance territorialisé et renforcé à l’occasion de la rencontre des élus des outre-mer organisée dans le cadre du Congrès des maires de l’Association des maires de France, le 15/11/2021 à Paris…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 234104
• Publié le 16/11/2021 à 14:32
©  News Tank / CP
Logement étudiant : 6e édition des rendez-vous du logement étudiant, du 24 au 26/11/2021

La 6e édition des rendez-vous du logement étudiant se déroule à Paris-Dauphine et en visioconférence du 24 au 26/11/2021. « Depuis l’édition 2020, exclusivement en distanciel, la crise du Covid à profondément bouleversée la vie étudiante et mis en valeur des besoins des étudiants pour vivre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 234091
• Publié le 16/11/2021 à 13:15
©  Atelier Po & Po, Bruno Palisson
Logement intermédiaire : protocole d’engagement pour financer 55 000 logements sur 2021-2023

Financer 55 000 logements locatifs intermédiaires sur 2021-2023, soit une augmentation de plus de 50 % par rapport à la moyenne des années précédentes, tel est l’objectif d’un protocole d’engagement en faveur du développement du LLI, signé par le ministère du Logement et 6 partenaires. CDC…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 234033
• Publié le 16/11/2021 à 12:45
©  martin_vmorris via Flickr - CC BY-SA 2.0
Paris : création de 700 zones à « vitesse limitée » le 15/11/2021 par Dott, Lime et Tier Mobility

• 700 zones à vitesse limitée mises en place dans Paris ; • baisse de la vitesse des trottinettes à 10 km/h ; • déploiement des zones à compter du 15/11/2021. Telles sont les caractéristiques du dispositif annoncé par les 3 opérateurs de micro-mobilités Lime, Dott et Tier Mobility, le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme
• Article n° 234078
• Publié le 16/11/2021 à 11:30
©  BB
Urbanisme et construction : le permis d’expérimenter est-il un permis de faire n’importe quoi ?

Permis de faire, permis d’innover, permis d’expérimenter… Depuis plusieurs années, ces nouvelles notions s’invitent dans le paysage de l’urbanisme et de la construction. Elles sont la traduction d’une volonté des pouvoirs publics de passer d’une logique normalisatrice à une logique de souplesse…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Promoteurs immobiliers, Réglementation & normes
• Article n° 234061
• Publié le 16/11/2021 à 10:50
©  PUCA
Ville productive (PUCA) : « Les conséquences matérielles de l’explosion du e-commerce », le 08/12/2021

« Quelles sont les conséquences matérielles de l’explosion du e-commerce ? », telle est la thématique du 6è webinaire du cycle « Ville productive » le 08/12/2021, organisé par le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA). « On sait relativement bien qui sont les adeptes du e-commerce, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Commerce
• Article n° 234050
• Publié le 16/11/2021 à 10:00
©  D.R.
Empreinte environnementale du numérique : les mesures urbaines de la loi promulguée le 15/11/2021

La loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France (n° 2021-1485) est promulguée le 15/11/2021, publiée au Journal Officiel du 16/11/2021. Le texte, composé à l’issue de son examen au Parlement de 36 articles, a été proposé par le sénateur (LR) Patrick Chaize le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Énergies, …
• Article n° 234070
• Publié le 16/11/2021 à 09:45
©  Ville de Strasbourg
Strasbourg : 810 M€ d’investissements pour 2021-2026 présentés en conseil municipal, le 15/11/2021

810 M€, tel est le montant de la programmation pluriannuelle d’investissement 2021-2026 de la Ville de Strasbourg, présentée en conseil municipal, le 15/11/2021. En hausse de 160 M€ par rapport à la période 2014-2019, la PPI est répartie en 8 thématiques : • Éducation et petite enfance …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 234015
• Publié le 16/11/2021 à 09:00
©  D.R.
PLF 2022 : 7 modifications visant la transition écologique en séance publique (art. non rattachés)

• Majorer (de 240 € à 310 € par an) le plafond d’exonération d’impôt sur le revenu prévu pour la prise en charge par les collectivités territoriales, les EPCI ou Pôle emploi des frais de carburant ou d’alimentation des véhicules électriques des salariés pour leurs déplacements professionnels…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques, Énergies
• Article n° 234003
• Publié le 15/11/2021 à 18:00
©  EY
PLF 2022 : les principales modifications sur le logement présentées par E. Wargon le 15/11/2021 

• Évolution du dispositif Louer abordable pour le rendre plus attractif pour les propriétaires bailleurs, notamment en zone tendue ; • remplacement de l’exonération de TFPB pour les logements locatifs intermédiaires livrés à compter du 01/01/2023 en une créance de crédit d’impôt ; • prolongation…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 233997
• Publié le 15/11/2021 à 17:25