Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  D.R
Immobilier : livre blanc sur la réglementation autour de la tokénisation des actifs (LPA-CGR)

« Ce livre blanc a pour objectif de synthétiser et d’éclaircir les réglementations autour de la tokénisation des actifs. Ce sujet est novateur et vient disrupter un certain nombre d’écosystèmes. Notre cabinet a décidé de s’y intéresser afin d’être force de proposition sur un domaine qui a besoin…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Numérique & innovation, Réglementation & normes
• Article n° 279188
• Publié le 06/02/2023 à 16:15
©  Cerema
La Fabrique de la Cité : les “tiny gardens”, une solution pour concilier maison individuelle et ZAN ?

« Une large majorité de Français plébiscite les “tiny gardens”, soit des jardins de moins de 500 m². Pourtant, en 2021, la taille moyenne des terrains pour bâtir de nouvelles maisons individuelles était encore de 947 m². Réduire la taille des jardins dans les nouveaux projets de logements…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 279183
• Publié le 06/02/2023 à 15:30
©  D.R.
Podcast (semaine n° 6) : le rendez-vous hebdomadaire des informations les plus marquantes

Pour toutes et tous les élu(e)s, les dirigeant(e)s, entrepreneur(e)s et acteurs de la sphère urbaine, de l’habitat, de l’immobilier et de l’aménagement, s’informer en ayant accès rapidement aux informations essentielles est capital. Motif pour lequel les équipes de News Tank Cities vous proposent…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 279212
• Publié le 06/02/2023 à 14:45
©  D.R.
Exclusif « Le BRS pourrait représenter 15 % des ventes dans le neuf en 2026 ou 2027 » (L. Lemoine, Arkéa Banque)

« L’objectif des 11 500 logements en BRS à horizon 2025 est cohérent au regard des 113 organismes de foncier solidaire (OFS) recensés à la fin 2022 dans toute la France, y compris l’Outre-mer et la Corse, avec une prédominance des organismes HLM. Une dynamique et une actualité se sont mises en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 278497
• Publié le 06/02/2023 à 14:00
©  France urbaine
Commande publique : France urbaine publie un guide méthodologique sur la mise en œuvre des Spaser

France urbaine publie un guide méthodologique sur la mise en œuvre et le suivi des schémas de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (Spaser) le 02/02/2023. « Alors que leur rôle a été renforcé par la loi Climat et résilience et que l’abaissement du seuil…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 279180
• Publié le 06/02/2023 à 13:00
©  D.R
Filière bois : modification du cahier des charges d’un appel à projets du plan France 2030 (JO)

La modification du cahier des charges de l’appel à projets « Industrialisation de produits et systèmes constructifs bois et autres biosourcés » du plan France 2030, relatif au « soutien au déploiement », est approuvé par un arrêté d’Élisabeth Borne le 23/01/2023 publié au Journal officiel du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Rénovation, Construction
• Article n° 279171
• Publié le 06/02/2023 à 12:00
©  Anah
Rénovation énergétique : guide sur les aides financières en 2023 publié par l’Anah

Détailler les aides disponibles pour accompagner la rénovation énergétique de son logement et les règles relatives à l’obtention et au cumul éventuel de ces aides, tel est l’objet du guide sur les aides financières en 2023 publié par l’Agence nationale de l’habitat (Anah), le 01/02/2023. Le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Financements & fiscalité, Rénovation
• Article n° 279176
• Publié le 06/02/2023 à 11:17
©  JB MENGES - Bordeaux Métropole
Bordeaux Métropole : 2 Md€ de budget primitif pour 2023, dont 929 M€ d’investissements

2 002,88 M€, tel est le montant du budget primitif pour l’année 2023 adopté par le conseil de Bordeaux Métropole, le 27/01/2023. Ce budget est en hausse de +6,2 % par rapport à 2022 (1 884,73 M€). « Cette hausse s’explique par une forte progression des inscriptions en fonctionnement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 278429
• Publié le 06/02/2023 à 10:30
©  D.R.
Occupation illicite de logements : 13 modifications adoptées en première lecture au Sénat

• Établir que le squat d’un local autre que le domicile sera puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende ; • supprimer la peine d’emprisonnement prévue en cas de maintien dans un local à usage d’habitation en violation d’une décision de justice et d’un commandement de quitter les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Hébergement & résidence services, Logement social, …
• Article n° 279089
• Publié le 06/02/2023 à 08:30
© D.R
Marchés publics : 22 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 03/02/2023

News Tank recense 22 avis de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 03/02/2023. Parmi les 22 avis recensés : • construction de 25 logements et d’un commerce à Boulogne-Billancourt (92) ; • construction de 36 logements…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 279078
• Publié le 03/02/2023 à 18:30