Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  D.R.
Marchés publics : 20 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 08/02/2023

News Tank recense 20 avis et 3 résultats de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 08/02/2023. Parmi les 20 avis recensés : • prestation de réalisation d’études de faisabilité pour Hérault Logement ; • rénovation d’un…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 279541
• Publié le 08/02/2023 à 18:30
©  Assemblée Nationale
ANCT : les principaux axes de la future feuille de route de l’agence présentés par Stanislas Bourron

Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires, détaille la feuille de route de l’ANCT, qui sera présentée au conseil d’administration de l’agence en juillet prochain, lors de son audition devant la commission des finances de l’Assemblée nationale le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 279500
• Publié le 08/02/2023 à 18:05
© D.R
Immobilier : ralentissement significatif de la hausse des prix en février 2023 (Notaires)

« D’après les projections à fin février 2023 issues des avant-contrats, on observerait un ralentissement significatif de la hausse des prix des logements anciens (+4,6 % en février 2023 contre +6,4 % en novembre 2022 sur un an) », indique le Conseil supérieur du notariat (CSN) dans une note de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 279496
• Publié le 08/02/2023 à 17:00
©  D.R.
Collectivités : mission d’information « bâti scolaire et transition écologique » lancée au Sénat

« Le sujet du bâti scolaire à l’épreuve de la transition écologique intéresse tout particulièrement les collectivités territoriales, et au premier chef l’échelon municipal. La réflexion dans laquelle nous nous engageons aujourd’hui est donc indispensable ; elle a toute sa place dans l’agenda du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Environnement & nature
• Article n° 279499
• Publié le 08/02/2023 à 16:15
©  D.R.
Sénat : début des travaux de la commission spéciale sur la proposition de loi sur le ZAN

La commission spéciale du Sénat sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs du Zéro artificialisation nette (ZAN) au cœur des territoires s’est réunie pour la première fois le 07/02/2023, pour constituer son bureau et lancer ses travaux. Les auditions de Régions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 279481
• Publié le 08/02/2023 à 15:30
©  D.R.
Observatoire national de la politique de la ville : Laetitia Hélouet présidente

Laetitia Hélouet est nommée présidente de l’Observatoire national de la politique de la ville, par arrêté d’Olivier Klein, ministre délégué chargé de la Ville et du logement, publié au Journal Officiel le 08/02/2023. Elle succède à Jean-François Cordet, haut fonctionnaire qui exerçait cette…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 279478
• Publié le 08/02/2023 à 14:45
©  D.R.
Communes touristiques : la majoration de THRS reportée à 2024, selon Gabriel Attal

« Le Gouvernement a soutenu pendant l’examen du PLF l’initiative visant à renforcer les marges de manœuvre dont disposent les communes pour imposer les résidences secondaires. La définition des zones tendues a été complétée pour tenir compte de la situation des communes touristiques. Concrètement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 279458
• Publié le 08/02/2023 à 14:00
©  D.R.
Banque des territoires : 28 Md€ de prêts à long terme mobilisés pour le Fonds vert d’ici 2027

La Banque des territoires, sur autorisation de Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, renouvelle l’enveloppe de prêts de long terme sur Fonds d’épargne au secteur public local et mobilisera d’ici 2027, un encours maximal de 28 Md€…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 279465
• Publié le 08/02/2023 à 13:15
©  D.R.
Agence nationale pour la rénovation urbaine : Cécile Raquin commissaire du Gouvernement

Cécile Raquin est nommée représentante du ministre chargé de la Ville et commissaire du Gouvernement auprès de l’Agence nationale pour la Rénovation urbaine (Anru), par deux arrêtés d’Olivier Klein, ministre délégué chargé de la Ville et du logement, publiés au Journal Officiel le 08/02/2023…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 279472
• Publié le 08/02/2023 à 12:30
©     CGLLS
CGLLS : Florence Manotte directrice administrative et des fonctions supports

Florence Manotte est nommée directrice administrative et des fonctions supports de la Caisse de garantie du logement locatif social à compter de début février 2023, indique la CGLLS le 07/02/2023. « Le comité de direction (Codir) de la CGLLS est désormais composé de trois femmes et trois…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 279469
• Publié le 08/02/2023 à 11:45