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©  Fédération nationale des SCoT
Fédération des Scot : 18e Rencontres nationales des SCoT, à Arras, les 29 et 30/08/2024

La Fédération nationale des SCoT organise la 18e édition de ses Rencontres nationales à Arras les 29 et 30/08/2024. Le thème de cette édition est « 50 nuances de vert : construire une stratégie écologique territoriale ». Après 40 années d’érosion de la biodiversité, comment agir pour les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Fédérations & syndicats
• Article n° 331559
• Publié le 09/07/2024 à 17:45
©  D.R.
Rénovation des LLS, budget vert… : 5 textes concernant la ville examinés par le CNEN le 04/07/2024 

Parmi les 25 projets de textes examinés par le Conseil national d’évaluation des normes le 04/07/2024, 5 concernent l’aménagement et le logement. ❌ Les avis sont défavorables pour le projet de décret sur la TVA réduite et l’exonération de TFPB pour les logements sociaux lourdement rénovés, et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 331543
• Publié le 09/07/2024 à 17:00
©  D.R.
Modalités de fonctionnement du Conseil national du commerce fixées au Journal Officiel

Fixer les modalités de fonctionnement du CNC (Conseil national du commerce), tel est l’objet de l’arrêté publié par Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Entreprises, du tourisme et de la consommation, auprès de Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des finances et de la souverainet…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Politiques publiques
• Article n° 331500
• Publié le 09/07/2024 à 16:15
Légion d’honneur : 52 personnalités du logement et de l’aménagement promues ou nommées

Valérie Lasek, Anne Fraisse, Pascal Minault, Alain Grizaud… Ce sont quelques-unes des 52 personnalités issues des secteurs du logement, de l’aménagement et des collectivités nommées ou promues dans l’ordre national de la Légion d’honneur par décrets publiés par le président de la République…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 331496
• Publié le 09/07/2024 à 15:30
©  Laurianne Gouley
Immobilier : Julie de Roujoux (ex- DGD de Nexity) nommée à la présidence du groupe Alsei

Julie de Roujoux, ex-directrice générale déléguée (à l’immobilier résidentiel) de Nexity, est nommée à la présidence d’Alsei, indique le groupe le 08/07/2024. Elle succède à Jean-Christophe Courné-Noléo, fondateur d’Alsei en 2000, qui demeure associé. Elle est diplômée de l’École Polytechnique…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Promoteurs immobiliers
• Article n° 331466
• Publié le 09/07/2024 à 14:45
© D.R
Meublés touristiques : le Conseil d’État annule le maintien de la niche fiscale

Le Conseil d’État a annulé la possibilité accordée par le Gouvernement aux contribuables d’éviter la réduction de l’abattement fiscal sur les locations meublées de tourisme (type Airbnb), fixée à 30 % dans la loi de finances pour 2024 (contre 71 % en 2023), le 08/07/2024. Adopté en séance…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Hébergement & résidence services, …
• Article n° 331536
• Publié le 09/07/2024 à 14:00
©  D.R.
Chantiers : aide aux entreprises du BTP de 15 salariés maximum utilisant du gazole non routier

5,99 € par litre de gazole non routier facturé en 2024 dans la limite de 20 000€ par entreprise, tel est le montant de l’aide pour les petites entreprises du secteur du BTP instaurée par un décret publié au Journal officiel du 09/07/2024. Le texte, en date du 08/07/2024, est signé par les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Construction, Financements & fiscalité, Métiers & formations
• Article n° 331520
• Publié le 09/07/2024 à 13:00
© D.R
Logement intermédiaire : les plafonds du forfait pour les locations de meublés fixés par décret

Fixer les conditions d’application de l’extension du régime fiscal du logement intermédiaire à la location meublée (prévue par l’article 71 de la loi de finances pour 2024), et notamment les plafonds applicables aux forfaits mensuels pour la location meublée, qui viennent s’ajouter aux plafonds de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Hébergement & résidence services, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 331515
• Publié le 09/07/2024 à 12:15
©  D.R.
Architecture : Anne D’Orazio directrice de l’ENSA Paris-La Villette à compter du 01/09/2024

Anne D’Orazio est nommée directrice de l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-La Villette (Paris 19e) à compter du 01/09/2024, par arrêté de la ministre de la Culture en date du 04/07/2024, publié au Journal officiel le 07/07/2024. Elle succède à Caroline Lecourtois, qui a occup…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Métiers & formations
• Article n° 331380
• Publié le 09/07/2024 à 11:30
©  OGE
Artificialisation : 17 propositions des géomètres-experts pour accompagner la mise en œuvre du ZAN

Soumettre au débat une définition juridique du sol, repenser les procédures d’AFAFE (aménagement foncier agricole et forestier et environnemental), inclure un bonus sol dans la dotation globale de décentralisation, créer des associations foncières urbaines de compensation environnementale… Ce sont…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 331398
• Publié le 09/07/2024 à 10:45