Archives 2024 (page 56/352)

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©  D.R.

Finances locales : « Une vision de long terme pour garantir l’aménagement du territoire » (C. Vautrin)

« L’immense majorité, si ce n’est la quasi-totalité, des collectivités sont de bons gestionnaires. Je suis très attaché au fait de leur apporter une vision de long terme sur leurs objectifs, car cela permet de favoriser l’investissement. Et c’est la meilleure réponse pour garantir l’aménagement de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, État & agences d’État, …
• Article n° 342856
• Publié le
©  D.R.

Marché de la location : PPL de J. Gruet (Droite républicaine) pour « créer un choc d’attractivité »

Créer un choc d’attractivité du marché de la location, tel est l’objet de la proposition de loi déposée par Justine Gruet, députée (Droite républicaine) du Jura, à l’Assemblée nationale le 29/10/2024. « Il apparait aujourd’hui nécessaire de jouer sur un ensemble de leviers pour créer plus de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Réglementation & normes
• Article n° 342818
• Publié le
© D.R

Administration centrale : la Dihal réorganisée en deux nouvelles sous-directions

Les attributions de la Dihal (délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement) sont redéfinies par un arrêté publié au Journal officiel du 30/10/2024, modifiant l’arrêté du 09/07/2008. Il répartit les responsabilités de la Dihal entre deux nouvelles sous-directions …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 342825
• Publié le
©  D.R.

Cabinet de Catherine Vautrin : Paul-Mathieu Caitucoli, conseiller en charge de la Corse

Paul-Mathieu Caitucoli est nommé conseiller en charge de la Corse au cabinet de Catherine Vautrin, ministre du Partenariat avec les territoires et de la décentralisation, par arrêté publié au Journal officiel le 30/10/2024. Diplômé de l’Université Paris Dauphine, Paul-Mathieu Caitucoli est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Politiques publiques
• Article n° 342819
• Publié le
©  Eurodépartement de la Moselle

Logement social : 8 ménages locataires du parc social sur 10 satisfaits de leur cadre de vie (Ancols)

8 ménages locataires du parc social sur 10 sont satisfaits de leur cadre de vie, d’après le baromètre annuel de l’Agence nationale de contrôle du logement social publié le 29/10/2024. Ce taux « reste stable en 2024, à un niveau légèrement supérieur à 80 % », selon l’Ancols. « Cette année, la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Bailleurs sociaux, Logement social
• Article n° 342810
• Publié le
©  CNTE

Conseil national de la transition écologique : sept membres nommés ou renouvelés

Sept membres du Conseil national de la transition écologique sont nommés par arrêté de la ministre de la Transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques en date du 24/10/2024, publié au Journal officiel le 30/10/2024. • Au sein du collège des membres associés, au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Énergies, Environnement & nature, Rénovation
• Article n° 342800
• Publié le
©  D.R.

Meublés touristiques : le jugement concernant le litige “Abritel-Ville de Paris” confirmé en appel

La Cour d’appel de Paris confirme le rejet de la requête de la Ville de Paris de condamner la plateforme de location saisonnière Abritel pour son refus de transmettre certaines informations concernant les meublés mis en location via son service, par un arrêt en date du 22/10/2024. La décision…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Réglementation & normes, …
• Article n° 342723
• Publié le
© D.R

Conseil national de l’habitat : Lionel Causse ne renouvellera pas son mandat de président

Lionel Causse annonce ne pas renouveler son mandat de président du Conseil national de l’habitat, dont il n’est plus membre, après deux ans, le 30/10/2024. « Pour des raisons de parité, c’est une députée qui sera désignée prochainement par la Présidente de l’Assemblée nationale », indique le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, État & agences d’État, Politiques publiques, …
• Article n° 342821
• Publié le
© D.R

Cabinet du ministre des Outre-mer : Rachel Chane-See-Chu conseillère logement, énergie et transports

Rachel Chane-See-Chu est nommée conseillère en charge du logement, de l’énergie, des transports et de la recherche au cabinet du ministre chargé des Outre-mer, à compter du 22/10/2024, par arrêté publié au journal officiel le 30/10/2024. Rachel Chane See Chu a été conseillère logement, puis…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 342811
• Publié le
©  D.R.

Paris-Île de France : conférence sur la transformation des bureaux en logements le 17/12/2024

Présenter les résultats du 1e benchmark international sur la transformation de bureaux en logements réalisé par The Foundation by PCE pour accélérer le mouvement des projets, tel est l’objet de la conférence organisée le 17/12/2024 à Paris par Paris-Île de France Capitale Économique et son fonds…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Cabinets d’études & architectes, Collectivités territoriales, Renouvellement urbain & politique de la ville, …
• Article n° 342513
• Publié le