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©  Ville de Sevran
Sevran (Seine-Saint-Denis) : l’étude d’impact de la ZAC Terre d’avenir « à actualiser », selon l’AE

L’Autorité environnementale rend son avis sur la ZAC Sevran Terre d’avenir Centre-ville dans le quartier Montceleux à Sevran (Seine-Saint-Denis), le 24/10/2024. « Les conséquences des modifications sur la programmation de l’ensemble de la ZAC n’ont pas été tirées et que des ambiguïtés subsistent…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Environnement & nature, …
• Article n° 342920
• Publié le 31/10/2024 à 16:30
©  Jean-Herve Sevezen
Groupe Arcade-VYV : les 12 lauréats de la 10ème édition des Trophées de l’innovation sociale

Le Groupe Arcade-VYV ont remis les Trophées de l’innovation sociale 2024 à 12 lauréats, en partenariat avec l’Alfi (filiale d’Arcade-VYV spécialisée dans le logement social) et Habitat Développement, le 25/10/2024. 100 projets ont été présentés. Une enveloppe de 41 000 € était réservée aux…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Bailleurs sociaux, Métiers & formations, Numérique & innovation, …
• Article n° 342849
• Publié le 31/10/2024 à 15:30
©  D.R.
Copropriétés : le Gouvernement soutient la PPL Marchive-Echaniz adaptant le calendrier du DPE

Valérie Létard, ministre du Logement et de la rénovation urbaine, annonce soutenir la proposition de loi portée par les députés Bastien Marchive (Ensemble pour la République) et Iñaki Echaniz (Socialistes) visant à prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et à sécuriser…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, État & agences d’État, Politiques publiques, …
• Article n° 342991
• Publié le 31/10/2024 à 14:30
© D.R
Saint-Malo : l’encadrement des meublés de tourisme de la Ville jugé conforme par le TA de Rennes

Le tribunal administratif de Rennes rejette la requête visant à faire annulant les délibérations del a Ville de Saint-Malo renforçant l’encadrement des meublés touristiques dans le règlement municipal de la Ville, dans une décision rendue le 17/10/2024. Portée par des sociétés et des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Parc privé & propriété
• Article n° 342832
• Publié le 31/10/2024 à 13:30
©  FedEPL
Territoires ultramarins : 16e conférence des EPL Outre-Mer, du 25 au 29/11/2024 en Guyane

« Anticiper, accompagner, innover : l’économie mixte ultramarine en action », tel est le thème de la 16e conférence des EPL Outre-Mer du 25 au 29/11/2024 en Guyane. Économie bleue, transition verte, synergies territoriales, transition générationnelle… sont au programme du congrès prévu …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 342868
• Publié le 31/10/2024 à 12:30
© D.R
Groupe Arcade-VYV : « Un label Logement-santé “rénovation” sera lancé en 2025 » (Lorène Vennetier)

« Notre but est de concevoir et de gérer des logements plus favorables à la santé. On le sait, pas de logement, pas de santé ; mais à partir d’un logement, on peut aussi revisiter la question de la santé et activer des leviers pour favoriser la prévention. Pour concrétiser cette promesse, nous…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Bailleurs sociaux, Collectivités territoriales, Numérique & innovation, …
• Article n° 342850
• Publié le 31/10/2024 à 11:30
©  D.R.
Région PACA : une modification de Sraddet « de qualité, à préciser et améliorer », selon l’AE

« La 1ère modification du Sraddet Provence-Alpes-Côte d’Azur est de qualité, suivant en cela le Sraddet en vigueur. Elle propose en particulier un objectif de territorialisation de l’effort d’économie foncière en s’appuyant sur une notion d’efficacité foncière et de maillage territorial, et sur la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 342866
• Publié le 31/10/2024 à 10:30
©  D.R.
Tertiaire : 3,62 millions de m² autorisés à la construction en septembre 2024 (-33,1 %) selon le SDES

3,62 millions de m2 de locaux sont autorisés à la construction (baisse de 33,1 % par rapport aux 2,87 millions de m2 en août 2024) et 1,8 million de m2 ont été mis en chantier (+63,6 %) en septembre 2024, indique le ministère du Logement et de la rénovation urbaine, le 29/10/2024. Au troisième…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Bureaux
• Article n° 342768
• Publié le 31/10/2024 à 09:30
© D.R
Encadrement des loyers, GUL, loi Kasbarian : PPL de F. Piquemal (LFI) pour réguler le marché locatif

Étendre l’encadrement des loyers à tout le territoire, mettre en place la garantie universelle des loyers et abroger la loi “Bergé-Kasbarian” contre l’occupation illicite… Ce sont quelques-unes des mesures prévues par la proposition de loi visant à réguler le marché locatif sur l’ensemble du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, État & agences d’État, …
• Article n° 342891
• Publié le 31/10/2024 à 08:30
©  BB
Marchés publics : 25 avis sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés le 30/10/2024 

News Tank recense 25 avis de marché dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés le 30/10/2024. Parmi les marchés recensés : • marché de démolition, viabilisation et construction destinés à la réalisation de 39 logements collectifs et de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Renouvellement urbain & politique de la ville, …
• Article n° 342845
• Publié le 30/10/2024 à 18:30