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©  CC BY-SA 3.0 - Maxime Lafage
Toulouse Métropole : 4,6 M€ de subventions de l’État pour le projet de mobilité Vilagil (TIGA)

• Améliorer la desserte des zones périurbaines à faibles densités, réduire les inégalités d’accès au transport et s’appuyer sur les acteurs économiques pour modifier les demandes de mobilité ; • favoriser l’intégration des différentes offres de mobilité ; • tirer profit des offres technologiques…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 160397
• Publié le 17/09/2019 à 14:25
©  Plan Bâtiment Durable
Pays de Loire : la Région engagée dans la rénovation énergétique de 100 000 logements d’ici à 2021

Amplifier la transition énergétique et environnementale du bâtiment à l’échelle régionale et rénover 100 000 logements d’ici à 2021, c’est l’objet de la convention de partenariat en faveur de la massification de la rénovation énergétique dans les territoires signée par la Région des Pays de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Entreprises, …
• Article n° 160238
• Publié le 17/09/2019 à 13:22
©  Karos
Troyes agglomération : service de covoiturage Karos dans le réseau de transport depuis le 16/09/2019

Karos intègre le réseau de transport en commun de Troyes Champagne Métropole, annonce le service de covoiturage spécialisé dans les trajets de courte distance, le 16/09/2019. Le service est accessible aux usagers au tarif d’un ticket unitaire (1,35 €) dans la limite de 50 km, tandis que le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 160338
• Publié le 17/09/2019 à 12:11
Cabinet d’Olivier Dussopt : Marine Darnault directrice adjointe de cabinet, JO du 17/09/2019

Marine Darnault est nommée directrice adjointe du cabinet d’Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des Comptes publics par un arrêté daté du 13/09/2019, au Journal Officiel du 17/09/2019. Elle remplace Caroline Krykwinski qui exerçait ces fonctions depuis…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 160395
• Publié le 17/09/2019 à 12:02
©  D.R.
« C’est l’heure pour les EPL de revaloriser leur modèle, de montrer leur robustesse » (S. Keita, SCET)

« La proposition de rédaction d’un livre blanc sur l’économie mixte faite par la Fédération des Epl est une excellente initiative. Ce livre blanc arrive à un moment opportun puisque, quand on prend de la hauteur et que l’on met en perspective les évolutions économiques, institutionnelles…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 160369
• Publié le 17/09/2019 à 11:50
©  D.R.
Exclusif « Étendre l’analyse HQE au-delà du bâtiment » (P. Van de Maele, HQE-GBC, P.-Y. Legrand, Novabuild)

« Nous souhaitons étendre l’analyse HQE, les réflexions au-delà du bâtiment, de l’îlot, de la ville, pour aller vers une notion plus urbaine et d’ensemble. Le désir de faire est manifeste, de partager les bonnes pratiques. Nous avons pu nous rendre que l’ensemble des acteurs défendent leur vision…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Réglementation & normes, Rénovation, …
• Article n° 160249
• Publié le 17/09/2019 à 09:00
©  D.R.
Finances locales : +8,5 % d’investissements prévus en 2019 (55,12 Md€), après 5,2 % en 2018

+8,5 % en 2019 (pour un montant total de 55,12 Md€) après +5,2 % en 2018 (50,81 Md€), telle est l’évolution des dépenses d’investissement des collectivités territoriales anticipée par la DGCL, après analyse des budgets primitifs des collectivités territoriales de juillet 2019 recensés dans le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 160305
• Publié le 16/09/2019 à 18:31
Ile-de-France : appel à projets sur la collecte des biodéchets des ménages, jusqu’au 16/09/2019

Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre du tri à la source des biodéchets en mettant en place des collectes séparées des biodéchets des ménages, tel est l’objectif de l’Ademe Ile-de-France qui lance un appel à projets sur la collecte des biodéchets, le 16/09/2019. La 1e session est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Énergies, …
• Article n° 160237
• Publié le 16/09/2019 à 16:16
©  D.R.
Rouen : 5,2 M€ de subventions et 11,4 M€ d’investissements pour « Mobilités intelligentes pour tous »

• « Révolutionner » le transport public via le véhicule autonome expérimenté depuis fin 2017 par la Métropole Rouen Normandie avec son service de mobilité à la demande Rouen Normandy Autonomous Lab ; • réduire l’impact carbone de la mobilité (station service électrique et hydrogène, zone …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 160254
• Publié le 16/09/2019 à 15:28
©  D.R.
Consigne : collectivités “protégées” par la loi Grenelle 1, selon le pré-rapport de Jacques Vernier

« La loi a clairement prévu à quelle hauteur les éco-organismes doivent couvrir les coûts des collectivités locales : l’article 46 de la loi n° 2009-967 du 03/08/2009 (dite Grenelle 1) stipule que “la couverture des coûts de collecte, de tri et de traitement sera portée à 80 % des coûts nets de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 160139
• Publié le 16/09/2019 à 14:54