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Bordeaux-Euratlantique : Stéphan de Faÿ, Dg par intérim à compter du 15/09/2019, JO du 13/09/2019

Stéphan de Faÿ est directeur général par intérim de l’établissement public d’aménagement (EPA) de Bordeaux-Euratlantique à compter du 15/09/2019, suite à un arrêté de la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline Gourault, au Journal…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 160109
• Publié le 13/09/2019 à 11:34
Transports : la feuille de route du secrétaire d’État Jean-Baptiste Djebbari, au JO du 13/09/2019

Préciser les attributions du secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports Jean-Baptiste Djebbari (Transports, infrastructures de transports et aviation civile), tel est l’objet du décret n° 2019-952 du 12/09/2019 cosigné par le président…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 160124
• Publié le 13/09/2019 à 11:12
« La gratuité des transports est écologique si elle génère du report modal » (É. Barbier-Trauchessec)

« La gratuité des transports publics est une mesure de transition écologique si elle permet de réduire le trafic automobile. Si la gratuité pousse les habitants à faire des tours supplémentaires dans la ville, elle ne permet pas de diminuer le trafic. Elle crée de nouvelles mobilités, de nouveaux…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Financements & fiscalité, Urbanisme, …
• Article n° 155875
• Publié le 13/09/2019 à 11:00
©  BB
Auvergne-Rhône-Alpes : Sraddet « a priori peu susceptible d’apporter de réelles avancées », selon l’AE

« La Région a fait le choix d’un schéma [Sraddet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes] peu prescriptif. Ce qui se traduit par des objectifs et des règles a priori peu susceptibles d’apporter de réelles avancées environnementales. Si quelques objectifs paraissent à l’inverse relativement ambitieux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 159988
• Publié le 13/09/2019 à 09:19
©  Assemblée Nationale
Exclusif « 230 zones à faibles émissions en Europe, seulement 3 en France » (Jean-Luc Fugit, président du CNA)

« Il existe près de 230 zones à faibles émissions mises en place en Europe dont seulement 3 en France (Grenoble, Strasbourg et Paris). Mais sous l’impulsion du Gouvernement en 2018, plusieurs grandes agglomérations ont signé un engagement à mettre en place des ZFE. 15 agglomérations se sont…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Réglementation & normes, …
• Article n° 160044
• Publié le 12/09/2019 à 18:28
©  D.R.
Dominique Gambier, membre du conseil national de la formation des élus locaux, JO du 12/09/2019

Dominique Gambier, maire de Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime) et membre du bureau métropolitain de la métropole de Rouen Normandie, est nommé membre du conseil national de la formation des élus locaux, au titre des élus représentant les communes de 10 000 à 99 999 habitants, par arrêté de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 160052
• Publié le 12/09/2019 à 17:32
©  S.C.
Rénovation énergétique : « Aller beaucoup plus vite pour atteindre les 500 000 logements » (E. Wargon)

« Notre constat avec Julien Denormandie est que la rénovation énergétique est une priorité de politique publique. Le bâtiment représente 25 % des émissions de gaz à effet de serre, soit le 2e secteur, derrière les transports. (…) Il y a beaucoup de moyens financiers engagés autour des aides et des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Parc privé & propriété, Entreprises, …
• Article n° 160010
• Publié le 12/09/2019 à 16:12
©  Sénat
Loi Engagement et proximité : 5 ajouts du Gouvernement au texte avant examen le 08/10/2019 au Sénat

• Renforcer les pouvoirs de police administrative en matière d’urbanisme (article 14) ; • renforcer le pouvoir d’amende du maire à l’égard des contrevenants aux arrêtés pris par lui au titre de ses pouvoirs de police (article 15) ; • rétablir les « pouvoirs normaux des maires en matière de droit…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 159946
• Publié le 12/09/2019 à 14:49
©  News Tank
Transport gratuit : « Le centre-ville de Dunkerque est le grand gagnant de la mesure » (P. Vergriete)

« La fréquentation des bus a explosé à Dunkerque [depuis l’adoption de la gratuité des transports publics le 01/09/2018]. La moitié des usagers déclare utiliser le bus plus souvent. 84 % des usagers répondent que c’est la gratuité qui les a fait monter dans le bus avant l’efficacité du réseau. La…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 155876
• Publié le 12/09/2019 à 13:25
©  Urbasolar
Toulouse : 1e panneau photovoltaïque de la centrale solaire de l’Oncopole en 2020 (25 hectares)

Le 1er panneau photovoltaïque de la centrale solaire de l’Oncopole, au sud de Toulouse, a été posé le 28/08/2019. « D’une puissance de 15 MWc sur une surface de 25 hectares, la centrale produira chaque année 19 350 MWh soit la consommation annuelle de 4 100 foyers », indique Toulouse Métropole…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Urbanisme
• Article n° 155052
• Publié le 12/09/2019 à 11:10