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©  Ville de Gonesse
ZAC Triangle de Gonesse : les 3 scénarios du rapport Rol-Tanguy (280 ha, 110 ha et non-urbanisation)

• Poursuite du projet actuel de la ZAC du Triangle de Gonesse (Val-d’Oise) sur 280 ha. Ce scénario utilise le fait que les procédures de création de la ZAC viennent d’être validées par le Conseil d’État dans un jugement du 01/07/2020. Si la ZAC est validée juridiquement elle ne l’est pas…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 201075
• Publié le 30/11/2020 à 18:41
©  D.R.
Identification des cycles et vélos : dates et conditions d’immatriculation à compter du 01/01/2021

• Rendre obligatoire l’immatriculation des vélos neufs à compter du 01/01/2021; • accorder 6 mois supplémentaires pour la vente des vélos d’occasion (au 01/07/2021) ; • définir les modalités d’application de l’identification des cycles (code des transports) ; • préciser les conditions de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Essentiels
• Article n° 201009
• Publié le 30/11/2020 à 16:27
©  AREP
AREP : Émilie Bajolet, responsable des activités de programmation, depuis septembre 2020

Émilie Bajolet est nommée responsable des activités de programmation chez AREP depuis septembre 2020, au sein de la direction conseil et programmation. Elle a pour mission de décliner les objectifs stratégiques et opérationnels du groupe, notamment en termes d’environnement, et de piloter le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, International, Métiers & formations
• Article n° 201090
• Publié le 30/11/2020 à 15:24
©  D.R.
« Le marché du MaaS s’ouvrira en 2021 avec les décrets de la LOM » (Éric Alix, RATP Smart Systems)

« Le marché du MaaS s’ouvrira en 2021, en partie grâce à la publication des décrets relatifs à la LOM. La réglementation encadrera le partage des données ou la façon dont les titres de mobilité se vendront. Avec le rachat de Mappy, nous nous inscrivons pleinement dans ce calendrier législatif et…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 199853
• Publié le 30/11/2020 à 14:00
©  Cerema, Veolia et Villes de France
Qualité de l’air intérieur : guide de solutions sur un mandat (Cerema, Veolia, Villes de France)

• À l’échelle d’un bâtiment : repérer les sources d’émissions de polluants et les réduire au maximum, renouveler l’air intérieur et suivre sa qualité, informer et sensibiliser occupants et gestionnaires pour pérenniser les bonnes pratiques. Évaluer, ajuster, améliorer en continu. Coupler les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Rénovation, Environnement & nature
• Article n° 201058
• Publié le 30/11/2020 à 13:03
©  Lionel Allorge
Grandes surfaces alimentaires : +2,3 % de chiffre d’affaires en octobre vs. septembre 2020 (Insee)

Le chiffre d’affaires (CA) réalisé par les grandes surfaces alimentaires en France est en hausse de 2,3 % en octobre 2020 par rapport à septembre 2020, après une baisse de 4,3 % en septembre 2020 par rapport à août 2020, selon les chiffres de l’Insee publiés le 27/11/2020. Par rapport …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Commerce
• Article n° 201054
• Publié le 30/11/2020 à 12:46
©  Ville de Toulon
Déchets : décret sur la réforme de la responsabilité élargie des producteurs (REP), JO du 29/11/2020

• Fixer les modalités de mise en œuvre de la responsabilité élargie du producteur par les éco-organismes et les producteurs qui mettent en place des systèmes individuels (modalités de leur agrément par l’autorité administrative, obligations minimales de gestion des déchets, conditions de mise en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Environnement & nature
• Article n° 201000
• Publié le 30/11/2020 à 12:19
©  The Shift Project
Intercommunalités : un guide pour une mobilité quotidienne bas carbone (The Shift Project)

Un guide portant sur la décarbonation des mobilités quotidiennes est publié par The Shift Project, think tank dédié à la transition énergétique, le 27/02/2020. Il est présenté par Laura Foglia, chef de projet mobilité au sein du think tank, dans un webinaire organisé au salon des maires le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 200926
• Publié le 30/11/2020 à 12:15
©  S.C.
Concurrence : sanction de la Cour d’appel de Paris à l’encontre du CNOA, la Cour de Cassation saisie

L’arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris le 15/10/2020 (51 pages) annule la sanction de l’Autorité de la concurrence (ADLC) à l’encontre du Conseil national de l’ordre des architectes (CNOA) de 1,5 M€ et prononce une sanction du même montant. L’Ordre national des architectes annonce le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Fédérations & syndicats, Réglementation & normes
• Article n° 201012
• Publié le 30/11/2020 à 11:39
©  @Peter Mauduit
Exclusif Niort : « Se réapproprier la biodiversité, c’est recréer une identité urbaine » (Bruno Paulmier, DGS)

« En 2013, Niort a reçu le label de capitale française de la biodiversité, décerné depuis 2010 par l’agence pour la biodiversité en Ile-de-France Natureparif. Nous avons engagé 2 plans quinquennaux d’action biodiversité. Le 2e courant sur la période 2019-2024 décline le plan national biodiversit…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 200844
• Publié le 30/11/2020 à 09:15