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©  Jean-Patrick Masson
Dijon Métropole : 15,6 hectares de terrain cédés à EDF pour implanter un parc photovoltaïque

Dijon Métropole approuve la cession d’un terrain de 15,6 hectares par bail emphytéotique à EDF Énergie nouvelle pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur l’ancien centre d’enfouissement technique de Valmy, lors du conseil métropolitain du 17/09/2020. Le bail emphytéotique est conclu pour…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 193558
• Publié le 21/09/2020 à 17:27
©  Jérôme Cabanel
Marseille : « On adapte l’Hôtel des Postes Colbert aux nouveaux usages » (Rémi Feredj, Poste Immo)

« Après 5 ans de travaux spectaculaires, l’ancien Hôtel des Postes de Marseille Colbert, un bâtiment post-haussmannien imaginé en 1889 par l’architecte Joseph Henry Huot transformé en site industriel de 14 000 m², sera livré en octobre 2020. L’installation des futurs occupants (400 postiers) est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Promoteurs immobiliers, Entreprises, Rénovation, …
• Article n° 193510
• Publié le 21/09/2020 à 16:49
© RTE
CRE : avis favorable sur le projet de modification des règles du mécanisme de capacité de RTE

• Avis favorable sur le projet de modification des règles du mécanisme de capacité proposé par le Réseau de transport d’électricité (RTE) visant à renforcer les signaux envoyés par le mécanisme de capacité et selon lequel, à titre exceptionnel pour les années 2020 et 2021, les règles du mécanisme…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, International, Fédérations & syndicats
• Article n° 193523
• Publié le 21/09/2020 à 15:54
©  BB
Transport : « Il y a un avant et après Covid dans l’acceptabilité des solutions » (S. Cœugnet, Vedecom)

• Poursuivre la mutation vers les services de mobilité et l’hybridation des objets mobiles ; • développer les outils d’optimisation des flux et d’assistance personnelle de mobilité (MaaS) ; • accroître l’acceptabilité et la confiance dans la mobilité collective et partagée ; • accompagner la…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 192518
• Publié le 21/09/2020 à 14:43
©  CC BY-SA 4.0 - Anthony Levrot
LOM : « Articuler les offres des AOM avec celles des acteurs privés, l’un des futurs enjeux » (Cerema)

« Si la LOM propose des outils visant à instaurer un dialogue partenarial opérationnel à une échelle pertinente entre collectivités locales dans le champ de la mobilité, l’un des futurs enjeux des AOM réside sans doute dans l’articulation de leurs offres et de leurs services avec ceux portés par…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 193532
• Publié le 21/09/2020 à 13:49
©  D.R.
Exclusif « Le ministère nous avait habitués à des dispositifs coup de pouce mono-opération » (J. Sens, Loris)

« Le nouveau coup de pouce vise les rénovations globales et performantes des maisons individuelles et bâtiments collectifs. Le niveau d’économies d’énergie devra être supérieur à 55 % pour les maisons et 35 % pour les bâtiments collectifs. La rénovation globale devra inclure la transition du gaz…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Entreprises, Énergies
• Article n° 193530
• Publié le 21/09/2020 à 13:02
©  Mehdi Mahammedi-Bouzina
Transition écologique : Mehdi Mahammedi-Bouzina, conseiller parlementaire de Barbara Pompili

Mehdi Mahammedi-Bouzina est nommé conseiller parlementaire au cabinet de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, par arrêté en date du 14/09/2020 publié au Journal Officiel du 20/09/2020. Il entre en fonctions à compter du 21/09/2020. Il succède à Nina Bourgier. Diplômé du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Fédérations & syndicats, Politiques publiques
• Article n° 193497
• Publié le 21/09/2020 à 11:33
©  Barbara Pompili et Bruno Le Maire
Transition écologique : 4 mesures de simplification et d’accompagnement des énergies renouvelables

• Introduction d’un guichet tarifaire permettant de soutenir des installations photovoltaïques sur toiture allant jusqu’à 500 kW de puissance (au lieu de 100 kW actuellement) sans nécessité de passer par un appel d’offres ; • simplifications administratives pour l’éolien en mer et pour faciliter…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 193395
• Publié le 21/09/2020 à 10:00
©  D.R.
Logistique urbaine : prochaines implantations d’Urby à Rouen, Brest, Metz, Toulon et Dijon en 2021

Rouen, Brest, Metz, Toulon et Dijon sont les 5 prochaines villes d’implantation du réseau Urby (filiale du groupe La Poste et de la Banque des Territoires) dédié à la logistique urbaine. « La prochaine ouverture est prévue à Rouen en janvier 2021. L’entrepôt est en travaux. Les 4 autres centres…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Logistique
• Article n° 192704
• Publié le 21/09/2020 à 09:25
CSTB : le Conseil constitutionnel reconnaît le caractère réglementaire des mots « renouvelable 1 fois »

Le Conseil constitutionnel s’est prononcé sur la nature juridique des mots « renouvelable 1 fois » visant le mandat de président du CSTB (2e alinéa de l’art. L.142-1 du code de la construction et de l’habitation) et en a reconnu le caractère réglementaire dans une décision n° 2020-287 L du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 193457
• Publié le 18/09/2020 à 19:23