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©  Cerema
Pollution de l’air : 2e rapport « Perspectives en matière d’air pur » de la Commission européenne

• Malgré une diminution générale des émissions de polluants atmosphériques, dans la plupart des États membres de l’UE, la qualité de vie dans les zones urbaines est amoindrie, les normes en matière de qualité de l’air n’étant pas toujours respectées, alors qu’elles rassemblent la majorité des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : International, Environnement & nature
• Article n° 205001
• Publié le 13/01/2021 à 13:30
©  Yann Deret
AFEX : « Les architectes français et l’export », une enquête en ligne jusqu’au 25/01/2021 

Mieux connaître les enjeux et besoins des agences d’architectures françaises qui travaillent à l’international dans le cadre du Comité interministériel pour l’architecture à l’export (Comarex), tel est l’objet de l’enquête « Les architectes français et l’export », en ligne jusqu’au 25/01/2021…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Fédérations & syndicats, International, …
• Article n° 204944
• Publié le 13/01/2021 à 11:11
©  D.R.
ANCT : Valérie Lasek nommée membre du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages

Valérie Lasek, directrice générale déléguée adjointe à l’appui opérationnel et stratégique à l’Agence nationale de la cohésion des territoires, est nommée membre du conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres en qualité de représentant du ministre charg…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 204980
• Publié le 13/01/2021 à 10:39
©  Assemblée nationale
« Nous travaillons à aller encore plus loin sur la commande publique » (A. Pannier-Runacher, ministre)

• Interdiction des ordres de service à 0 € « pour rééquilibrer les conditions d’exécution financières des marchés publics » dans le cadre de la loi PACTE. • Augmentation du seuil des marchés publics sans formalités de 25 000 € à 40 000 € pour l’ensemble de la commande publique. • Dispositif…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 204892
• Publié le 13/01/2021 à 10:33
©  D.R.
Occitanie : 5,7 Md€ pour le CPER 2021-2027 signé par Jean Castex et Carole Delga, le 11/01/2021

5,7 Md€, tel est le montant des investissements prévus entre 2021 et 2027 pour la Région Occitanie, par le contrat de plan État-Région, dont le protocole de préfiguration a été signé par le Premier ministre, Jean Castex, et la présidente de la Région Occitanie, Carole Delga, en présence de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 204935
• Publié le 13/01/2021 à 09:30
©  Eden
RE 2020 : « Certaines dispositions vont à l’encontre du but recherché », selon Équilibre des énergies

« Dans la règlementation environnementale pour 2020, l’impératif de décarbonation est bien pris en compte. Mais certaines dispositions vont à l’encontre du but recherché », déclare Brice Lalonde, président de l’association Équilibre des Énergies (Eden) et ancien ministre de l’Environnement, lors…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Politiques publiques, Énergies
• Article n° 204850
• Publié le 13/01/2021 à 09:00
©  D.R.
EnR : projet d’ordonnance transposant la directive RED 2, consultation jusqu’au 02/02/2021

Le projet d’ordonnance portant transposition de diverses dispositions de la directive européenne relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables du 11/12/2018 et une mesure de la directive européenne concernant des règles communes pour le march…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Urbanisme, International, …
• Article n° 204914
• Publié le 12/01/2021 à 18:33
©  BB
Lille métropole : mise en place de la zone à faibles émissions (ZFE) repoussée en 2022

La Métropole européenne de Lille reporte le projet de zone à faibles émissions (ZFE-m) et l’interdiction de circulation des véhicules les plus polluants en 2022, prévue au 01/01/2021, en « raison de la crise sanitaire », indique le président de la MEL, Damien Castelain, le 26/12/2020 (dans la Voix…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 204723
• Publié le 12/01/2021 à 18:23
©  CESE
Urbanisme, ZAN, ZFE-m, réforme du DPE, SPPEH : ce que contient le projet de loi Convention citoyenne

• Artificialisation : réduction de l’artificialisation des sols, sur les 10 années suivant la promulgation de la loi, en se fixant comme objectif de ne pas dépasser la moitié de la consommation d’espace réelle observée sur les 10 dernières années. Si les documents d’urbanisme locaux ne satisfont…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 204672
• Publié le 12/01/2021 à 17:34
• Mis à jour le14/01/2021 à 17:10
©  S.C.
RE 2020 : 15 propositions « nécessaires » des membres du CSCEE à B. Pompili et E. Wargon, le 12/01/2021

« Suite aux annonces politiques (le 24/11/2020) et arbitrages techniques présentés le 17/12/2020, la filière construction constate une traduction malheureuse et probablement trop technocratique d’une partie des mesures proposées de la nouvelle réglementation environnementale (RE 2020). Les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 204836
• Publié le 12/01/2021 à 13:55