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©  Le Havre Seine Métropole
Rouen Métropole : CRTE commun avec Le Havre, 2 500 VAE en septembre 2021 et covoiturage mobilisé

• Signature d’un CRTE commun avec Le Havre Seine Métropole ; • lancement en septembre 2021 d’un service de location de 2 500 VAE à tarification solidaire ; • élargissement du service de covoiturage à compter du 01/09/2021. Telles sont les principales décisions prises en juillet 2021 sur les…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 226247
• Publié le 23/08/2021 à 12:30
©  @ Laurent Mignaux
ICPE : nouvelles dispositions sur les sols pollués et cessations d’activité (décret), JO du 21/08/21

Définir les conditions de l’évolution des dispositions concernant les sols pollués et la cessation d’activité dans les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et garantir le bon état des sols après l’arrêt d’une activité, tel est l’objet du décret du ministère de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Environnement & nature, Collectivités territoriales
• Article n° 226241
• Publié le 23/08/2021 à 11:30
©  Rudy Waks – Paris 2024
Exclusif Paris 2024 : « Des JO ouverts sur l’extérieur et ambitieux au plan environnemental » (É. Thobois, COJO)

« Quand on regarde l’histoire des Jeux olympiques, les comités d’organisation doivent faire face à des situations difficiles, tels la crise financière à Londres 2012, la crise diplomatique avec l’Ukraine à Sotchi 2014 et politique à Rio 2016, et s’adapter. Il est fondamental de se concentrer sur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, International, Politiques publiques, …
• Article n° 225272
• Publié le 23/08/2021 à 11:00
• Mis à jour le05/08/2021 à 16:57
©  ANCT
Tourcoing : construction d’un ensemble de commerces et de services, marché jusqu’au 17/09/2021

Assurer la construction d’un bâtiment destiné à accueillir un ensemble de 8 cellules commerciales et de services sur la place de la Bourgogne à Tourcoing (Hauts-de-France), tel est l’objectif d’un marché de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Consultation ouverte aux candidatures…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Commerce
• Article n° 226191
• Publié le 23/08/2021 à 10:00
©  rostichep de Pixabay
Grenoble Métropole : étude sur l’adaptation des espèces arborées aux conditions climatiques (marché)

Réaliser une étude sur l’adaptation des espèces arborées aux conditions climatiques actuelles et au changement climatique sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole, avec une prise en compte du risque incendie et de ses conséquences sur les forêts de protection contre le risque de chute de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 226200
• Publié le 23/08/2021 à 09:30
©  Bordeaux Métropole
Bordeaux Métropole : dispositif de tarification sociale sur le réseau TBM à partir du 01/09/2021

Bordeaux Métropole met en place un dispositif de tarification solidaire pour l’accès au réseau de TBM (Transports Bordeaux Métropole), à partir du 01/09/2021. Objectif : passer d’une tarification sociale des transports fondée sur une logique de statuts du demandeur à une tarification solidaire…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 226178
• Publié le 20/08/2021 à 16:00
©  Ministère de la Transition écologique et solidaire
CEE : projet de décret faisant évoluer les conditions d’obligations de la 5e période, en consultation

Le dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE) oblige les vendeurs d’énergie (électricité, gaz naturel, GPL, chaleur et froid, fioul domestique et carburants pour automobiles) à la réalisation d’économies d’énergie. Il prévoit que les ventes réalisées en exécution des contrats…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 226166
• Publié le 20/08/2021 à 14:00
Biodéchets : modalités pour organiser le tri à la source dans les territoires, fixées par arrêté (JO)

Les modalités de calcul des différents paramètres de généralisation du tri à la source des biodéchets en vue de l’autorisation d’installations de tri mécano biologiques dans les territoires, sont fixées par arrêté du ministère de la Transition écologique en date du 07/07/2021, publié au Journal…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 226165
• Publié le 20/08/2021 à 11:00
©  Photo by Gonz DDL on Unsplash
Énergies : +84 % d’EnR dans la consommation d’énergie primaire entre 1990 et 2020 (SDES)

• La consommation d’énergie primaire issue de ressources renouvelables a augmenté de 84 % entre 1990 et 2020 en France métropolitaine. • Les énergies renouvelables représentent 13,1 % de la consommation d’énergie primaire et 19,1 % de la consommation finale brute d’énergie en France en 2020. Ces…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies
• Article n° 226130
• Publié le 20/08/2021 à 09:30
©  Pixabay
QPV : appel à projets pour la mise en place de centres et maisons de santé « participatifs »

Sélectionner des candidats volontaires pour expérimenter pendant 2 ans un modèle économique pour une vingtaine de centres et maisons de santé participatifs (dont 6 admises d’office dans l’expérimentation), installés en quartier prioritaire de la ville (QPV) ou à proximité, tel est l’objectif d’un…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 226143
• Publié le 19/08/2021 à 18:00