Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives août 2021 (page 9/12)

Filtrer par domaine

Filtrer par année

Filtrer par mois

©  ANCT

Ingénierie locale : 150 saisines transmises en 2020 pour un accompagnement « sur mesure » (ANCT)

150 saisines ont été transmises en 2020 par les préfets de département pour un accompagnement sur mesure dans le cadre de l’activité d’ingénierie locale de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), indique l’Agence dans son rapport d’activité publié le 15/07/2021. En 2020, « 10 M…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Commerce
• Article n° 225982
• Publié le
©  D.R.

Véhicules : la vitesse, facteur prédominant d’émissions de polluants atmosphériques (Cerema)

Considérant l’ensemble du parc de véhicules roulant, la vitesse est un facteur prédominant en terme d’impact direct sur les taux d’émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre dus au transport routier, indique le Cerema dans sa dernière mise à jour méthodologique de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Logistique
• Article n° 225976
• Publié le
©  BB

Aix-Marseille : solution numérique pour le projet de « Smart Métropole », marché jusqu’au 20/09/2021

La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite se doter d’une solution numérique Smart city et réaliser des cas d’usages exploitant le potentiel de l’internet des objets dans le champ des compétences métropolitaines et au service de directions et problématiques métiers, indique-t-elle dans le cahier…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation
• Article n° 225911
• Publié le
©  D.R.

Changement climatique : l’environnement, 3e plus grande préoccupation des Français en 2020 (Ademe)

• En 2020, le degré de préoccupation environnementale reste élevé (3e place) malgré la montée des préoccupations concernant l’emploi et la santé publique liée à la crise sanitaire. « Les succès des écologistes dans un certain nombre de villes importantes lors des élections municipales y…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Énergies
• Article n° 225939
• Publié le
©  Métropole de Lyon

Lyon Métropole : mission de gestion forestière au sein d’un milieu urbain, marché jusqu’au 15/09/2021

Trouver un prestataire pour une mission de gestion forestière au sein d’un milieu urbain sur des surfaces allant de 2 500 m2 à plusieurs hectares, c’est l’objectif du marché public de la Métropole de Lyon publié au Boamp le 03/08/2021. La consultation est ouverte jusqu’au 15/09/2021. « Ce…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 225897
• Publié le
©  D.R.

Loi Climat et résilience : 14 articles contraires à la Constitution selon le Conseil constitutionnel

Les articles 16, 34, 38, 84, 102, 105, 152, 161, 168, 195, 204, 221, 235 et 255 de la loi Climat et résilience, soit 14 des 305 articles de la version finale du texte, sont jugés contraires à la Constitution par le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 13/08/2021. Il estime qu’il s’agit de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 225866
• Publié le
©  D.R.

Déchets : Alcome, éco-organisme agréé pour la REP mégots, contribuera à la collecte à hauteur de 80M€

La société Alcome est agréée en tant qu’éco-organisme en charge de la nouvelle responsabilité élargie des producteurs (REP) sur les déchets issus des produits du tabac (mégots), par arrêté en date du 28/07/2021, publié au Journal officiel le 10/08/2021. « Avec la création de cette nouvelle…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Environnement & nature
• Article n° 225861
• Publié le
©  Griffin Taylor

Comité national de l’eau : évolutions de la composition du comité, JO du 14/08/2021

• Intégration, parmi les membres du Comité national de l’eau, du vice-président du Comité national de la biodiversité (CNB) et du président du bureau du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) ; • intégration, dans le collège des usagers, d’un représentant de la Fédération des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 225848
• Publié le
©  EPF NPDC

Foncier : l’EPF du Nord-Pas-de-Calais renommé « EPF de Hauts-de-France », JO du 08/08/2021

Les statuts de l’Établissement public foncier (EPF) du Nord-Pas-de-Calais sont modifiés pour tenir compte de la fusion des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie au 01/01/2016, par un décret publié au Journal officiel le 08/08/2021. L’Établissement est renommé « EPF de Hauts-de-France » et son…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Politiques publiques
• Article n° 225854
• Publié le
©  CR

Rénovation énergétique : un siège pour le ministre de l’énergie au conseil d’administration de l’ANAH

« Eu égard aux enjeux grandissants auxquels répond l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) en matière de rénovation énergétique des bâtiments », le ministre chargé de l’énergie devient l’un des ministres de tutelle de l’ANAH, selon un décret du ministère de la Transition écologique en date du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 225837
• Publié le