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©  SOLIDEO
JOP Paris 2024 : avis de marché pour l’aménagement des espaces publics du Village médias (43,9 M€)

• Missions de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics de la ZAC Cluster des médias et plateformes Paris 2024 en Seine-Saint-Denis (Le Bourget, Dugny, La Courneuve) ; • préparation des terrains (démolition, nettoyage, dépose), terrassements, dépollution, voiries et trottoirs…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Promoteurs immobiliers, Urbanisme
• Article n° 230352
• Publié le 06/10/2021 à 13:15
©  BB
Paris La Défense : « Nos objectifs pour devenir le 1e quartier d’affaires post-carbone » (G. Siffredi)

• Appel à projets urbains innovants (APUI) en 2022, visant des opérations immobilières exemplaires en matière d’empreinte environnementale. • Critères d’éco-conditionnalité systématique dans le traitement des demandes d’autorisations d’urbanisme et dans les cessions de charges foncières réalisées…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Parc privé & propriété
• Article n° 230255
• Publié le 06/10/2021 à 12:18
©  MB
Toulouse : +32 % de cyclistes depuis 2012, 1 348 km d’aménagements cyclables, 22,8 M€ alloués au vélo

• 1 348 km d’aménagements cyclables sur l’ensemble de la Métropole, dont 59 % de pistes cyclables et 18 % de voies vertes ; • +32 % de cyclistes à Toulouse entre 2012 et 2018 ; • 21,7 € alloués à la pratique cyclable par habitant en 2020, soit un budget total de 22,8 M€ ; • 2 278 places de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 230351
• Publié le 06/10/2021 à 11:20
©  Thomas Raffoux
Exclusif « Il faut une nouvelle méthode dans les relations État-collectivités » (O. Landel, France urbaine)

« Nous souhaitons une nouvelle méthode dans les relations État-collectivités. (…) Notre constat est qu’on travaille beaucoup plus sur l’institution que sur le résultat recherché. Il faut passer moins de temps sur le qui fait quoi, pour aller vers une plus grande efficacité de l’action publique…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 230187
• Publié le 06/10/2021 à 09:00
©  LSM
PLF 2022 : début de l’examen du texte en commission des finances, le 05/10/2021 à l’Assemblée

Les 48 articles du projet de loi de finances (PLF) pour 2022 sont examinés en 1e lecture en commission des finances à l’Assemblée nationale, à partir du 05/10/2021. L’examen en séance publique court du 11 au 18/10/2021. Laurent Saint-Martin, député du Val-de-Marne, est rapporteur général pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 230287
• Publié le 05/10/2021 à 18:40
©  BB
Collectivités : décret relatif aux dotations d’État et à la péréquation, JO du 05/10/2021

• Détailler les modalités de mise en œuvre de dispositions législatives récentes « notamment la répartition d’une fraction complémentaire de 250 M€ de TVA au profit des départements » ; • préciser des critères ou modalités d’attribution de dotations et fonds déjà existants « afin de clarifier les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 230307
• Publié le 05/10/2021 à 17:35
©  S.C.
Montreuil (93) : « 100 M€ de l’ANRU pour réhabiliter 1 812 logements sur 2 QPV » (G. Le Chequer)

« La satisfaction prédomine après 4 ans de concertation avec les habitants des 2 quartiers en QPV (La Noue-Clos Français et Le Morillon). L’ANRU accompagne financièrement, à hauteur de 100 M€, les projets NPNRU 2 de notre municipalité. Depuis 2017, les 2 quartiers font l’objet d’études et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social
• Article n° 230079
• Publié le 05/10/2021 à 17:00
©  D.R.
Certivéa (CSTB) : 714 bâtiments publics certifiés ou labellisés depuis 2006, 37 % en Ile-de-France

En France, 714 bâtiments publics sont certifiés ou labellisés en développement durable par Certivéa depuis 2006, pour leurs performances attestées en matière d’efficacité énergétique, de sobriété carbone, et d’amélioration de la qualité de vie des occupants, indique la filiale du CSTB en charge de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 230260
• Publié le 05/10/2021 à 16:30
©  Ministère de la Transition écologique et solidaire
Économies d’énergie : renforcement des contrôles des CEE pour la 5e période (2022-2025), au JO

Déterminer les dispositions applicables aux contrôles réalisés par le demandeur ou l’organisme d’inspection dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE), tel est l’objet de l’arrêté du ministère de la Transition écologique en date du 28/09/2021, publié au Journal…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 230243
• Publié le 05/10/2021 à 15:00
©  BB
Chartes promoteurs : besoin de clarification des règles à l’heure du ZAN et de l’urbanisme post-Covid

Un document d’un nouveau genre s’impose progressivement dans le quotidien des opérateurs immobiliers depuis 2015 : les chartes dites « promoteurs ». Pour les élus, l’objectif est de mieux maitriser en amont les constructions sur leurs communes. Si elles n’ont pas la valeur juridique d’un document…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 230067
• Publié le 05/10/2021 à 14:45