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©  D.R.
Transition énergétique : les 11 propositions de la Fedene pour décarboner les territoires

• Se concentrer sur les économies d’énergie les plus efficaces en matière de performance environnementale, en renforçant les dispositifs de soutien à chaque segment (résidentiel individuel ou collectif, tertiaire). • Placer les garanties de performance au cœur de la politique immobilière avec des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Entreprises, Environnement & nature, …
• Article n° 241228
• Publié le 03/02/2022 à 16:20
©  Jérémy Kergourlay
Brest Métropole : 432,6 M€ de budget primitif en 2022, dont 101,4 M€ d’investissements

432,6 M€, c’est le montant du budget primitif de Brest Métropole pour 2022 adopté par le conseil métropolitain, le 28/01/2022. Les investissements représentent 101,4 M€, le fonctionnement 304,1 M€ et l’annuité de la dette 27,1 M€. En 2021, le budget était de 401,6 M€ dont 294,3 M€ en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 240994
• Publié le 03/02/2022 à 16:00
©  D.R.
Cohésion des territoires : « 4 perspectives essentielles pour l’avenir » (J. Gourault, ministre)

• Élargir les partenariats démocratiques à tous les acteurs. « État et collectivités doivent élargir l’action publique aux entreprises, aux associations et aux particuliers pour reconnaître pleinement leur contribution à l’atteinte des objectifs d’intérêt général. Cela renvoie aux démarches de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 241276
• Publié le 03/02/2022 à 15:00
©  Interxion
Data centers : « Mieux prendre en compte leurs incidences environnementales » (MRAe d’Île-de-France)

« La multiplication des projets de centres de données (data centers) en région Île-de-France a conduit la mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) d’Île-de-France à s’interroger sur la façon de permettre aux porteurs de projet de mieux prendre en compte les incidences…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Foncier & friches, Urbanisme, …
• Article n° 241128
• Publié le 03/02/2022 à 12:30
©  BB
Lyon Métropole : budget primitif 2022 de 3,9 Md€ (1 Md€ pour l’investissement), voté le 25/01/2022

Le budget primitif 2022 de la Métropole de Lyon est de 3,9 Md€ dont 2,6 Md€ de dépenses de fonctionnement, 1 Md€ de dépenses d’investissement et 300 M€ d’autofinancement, voté lors du conseil métropolitain le 25/01/2022, présidé par Bruno Bernard. Sur 1 Md€ d’investissements, 75 % sont dédiés aux…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 240787
• Publié le 03/02/2022 à 12:10
©  Luc Boegly
Bâtiments publics : décret sur la surveillance de la qualité de l’air intérieur en consultation

Le ministère de la Transition écologique met en consultation du 26/01/2022 au 27/02/2022 un projet de décret en Conseil d’État qui prévoit un dispositif « plus complet et adapté » de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public (ERP) à compter de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 241155
• Publié le 03/02/2022 à 11:15
©  MGP
Métropole du Grand Paris : prochaine étape de la ZFE-m (Crit’Air 3) repoussée à début 2023 

• Limitation de la circulation des véhicules Crit’Air 3 à l’intérieur de l’A86 repoussée à début 2023 (au lieu du 01/07/2022) ; • réalisation d’ici à 2023 de toutes les études d’impact avec l’ensemble des partenaires. Telle est l’annonce de la Métropole du Grand Paris (MGP) dans le cadre du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 241185
• Publié le 03/02/2022 à 10:00
Toulouse Métropole : déploiement progressif de la ZFE-m du 01/03/2022 jusqu’en 2024

• Mise en place de la ZFE-m à compter du 01/03/2022 pour les professionnels utilisant camions, fourgons et fourgonnettes Crit’Air 5 ou non classés ; • restrictions à compter du 01/09/2022 pour les poids lourds et véhicules utilitaires Crit’Air 4 ; • à compter du 01/01/2023, pour les particuliers…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 241183
• Publié le 02/02/2022 à 18:37
©  Terra Nova
« La ville compacte » - Rapport de Terra Nova sur la densité urbaine publié le 02/02/2022

Le think tank Terra Nova publie le rapport « La ville compacte » dédié à la densité urbaine, le 02/02/2022. Le document (25 pages) a été coordonné par Marc-Olivier Padis, directeur des études chez Terra Nova, avec des contributions de Hadrien Bajolle (expert en mobilité du bureau de recherche…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 241038
• Publié le 02/02/2022 à 17:00
©  D.R.
Densité urbaine : les propositions de Terra Nova pour une densité « vivable et même désirable »

• Mettre en place une politique de compensation dans le cadre du zéro artificialisation nette (ZAN) en privilégiant les compensations à l’échelle locale pour continuer à construire en ville (« La définition plus précise des règles sera déterminante car si les règles du jeu sont trop complexes ou…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 241044
• Publié le 02/02/2022 à 16:50