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©  D.R.
Clermont Métropole : concertation sur le projet de ZAC Saint-Jacques Nord, jusqu’au 06/04/2022 

Clermont Auvergne Métropole lance une concertation sur le projet de transformation du Quartier Saint-Jacques, situé au sud-est de la ville, du 16/02 au 06/04/2022. Elle est organisée préalablement à la création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) sur le secteur qui bénéficie de financements du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 242795
• Publié le 18/02/2022 à 17:15
©  BB
Exode urbain : « La pandémie de Covid-19 n’a pas bouleversé les structures territoriales » (PUCA)

• La pandémie de Covid-19 « n’a pas bouleversé de fond en comble les structures territoriales françaises qui restent marquées par la centralité des grands pôles urbains » et l’exode urbain « largement et bruyamment annoncé à la suite des premières mesures de confinement (…) ne semble pas, pour…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 242805
• Publié le 18/02/2022 à 16:55
Loi 3DS : ce que contient le titre IV du texte, adopté par le Parlement le 09/02/2022

• Permettre aux communes, à leurs groupements, aux départements et aux régions de concourir volontairement au financement du programme d’investissement des établissements de santé publics, privés d’intérêt collectif et privés. • Préciser dans la loi que les collectivités territoriales doivent…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 242425
• Publié le 18/02/2022 à 15:15
©  Observatoire national de l'innovation publique Territoria
Prix Territoria : lancement de l’édition 2022, candidatures ouvertes jusqu’au 01/07/2022

L’observatoire national de l’innovation publique Territoria, présidé par Sophie Primas, sénatrice (LR) des Yvelines et présidente de la commission des affaires économiques du Sénat, lance les candidatures pour l’édition 2022 du prix Territoria, indique Villes de France, le 17/02/2022. Le prix…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 242718
• Publié le 18/02/2022 à 14:40
©  BB
Nantes Métropole : budget de 1,454 Md€ en 2022 dont 515,9 M€ d’investissement, voté le 04/02/2022

Nantes Métropole adopte un budget primitif pour 2022 de 1,454 M€ dont 515,9 M€ d’investissement (+4,4 %) et 832 M€ de fonctionnement (+2,99 %), voté au conseil métropolitain, le 04/02/2022. L’épargne est de 82,4 M€ (en baisse de 22 M€). « Alors que la crise sanitaire n’est pas encore finie et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 242761
• Publié le 18/02/2022 à 12:30
©  Agence nationale de la cohésion des territoires
« Réinventons nos Cœurs de Villes » : un 2e appel à projet « en mars 2022 » (R.-M. Blaisot, ANCT)

« Nous allons prolonger d’ici à quelques semaines Réinventons nos cœurs de ville par une deuxième étape, avec une procédure accélérée lancée dans les prochaines semaines, en partenariat avec le PUCA et sa secrétaire permanente Hélène Peskine, et d’autres partenaires financiers », déclare Rollon…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 242709
• Publié le 18/02/2022 à 09:00
©  CNOA
CNOA : webinaire « Élection présidentielle 2022, échange avec les candidats » le 02/03/2022 

• “Faire face au changement climatique” ; • “Passer d’une politique du logement à une politique de l’habiter”.  Ce sont les 2 thèmes principaux qui seront abordés lors du webinaire d’échange avec les candidats à l’élection présidentielle 2022 organisé par le Conseil national de l’ordre des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Foncier & friches, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 242547
• Publié le 17/02/2022 à 17:15
©  BB
Atlas de la biodiversité communale : lancement du 6e appel à projets de l’OFB, jusqu’au 15/04/2022

L’Office français de la biodiversité lance la 6e édition de son appel à projets proposant un soutien aux communes et intercommunalités pour identifier les enjeux de biodiversité de leur territoire en réalisant un Atlas de la biodiversité communale, le 16/02/2022. La consultation est ouverte…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 242675
• Publié le 17/02/2022 à 16:30
Toulouse Métropole : liste des dérogations à la ZFE-m avant son entrée en vigueur le 01/03/2022

Véhicules frigorifiques, véhicules de BTP, camions citernes et matières dangereuses, véhicules d’approvisionnement des marchés, professionnels du déménagement, véhicules de secours… Tels sont certains des véhicules qui font l’objet d’une dérogation temporaire à l’intérieur du périmètre de la ZFE-m…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 242689
• Publié le 17/02/2022 à 16:10
©  Erol Yolal
« Définir une trajectoire de redressement des finances publiques est nécessaire » (Cour des Comptes)

• Après avoir augmenté en 2021, les dépenses totales de l’État (534,6 Md€ en 2021) reculeraient de plus de 30 Md€ en 2022 « en raison principalement de la baisse des dépenses de soutien et de relance, alors que les dépenses au titre du plan Investir pour la France de 2030 seraient prises en compte…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 242529
• Publié le 17/02/2022 à 15:45