Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  D.R.
Aménagement : 35 projets labellisés Écoquartiers en 2022 dont 2 à l’étranger (Colombie et Japon)

• 25 projets en début de chantier (étape 2), dont 18 en renouvellement urbain ; • 6 projets livrés ou quasi-livrés (étape 3) ; • 2 écoquartiers « confirmés », livrés depuis au moins 3 ans (étape 4) : l’éco-quartier Montconseil à Tours (37) et le centre bourg de Volonne (04) ; • 2 projets…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 274144
• Publié le 16/12/2022 à 13:15
©  D.R.
Qualité de l’air : plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques 2022-2025

Le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques pour la période 2022-2025 est approuvé par arrêté du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, publié au Journal officiel du 16/12/2022. Le plan prévoit des mesures pour limiter les émissions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Énergies
• Article n° 274245
• Publié le 16/12/2022 à 11:12
©  Vincent Michel
Marchés publics : 31 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement le 15/12/2022

News Tank recense 25 avis et 6 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 15/12/2022. Parmi les 31 avis recensés : • Prestations d’entretien et d’aménagement des espaces verts à Paris (75), pour le ministère des Affaires…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 274163
• Publié le 15/12/2022 à 18:35
©  D.R.
Conseil national du bruit : Robin Reda, nommé président, succède à Laurianne Rossi (JO)

Robin Reda est président du Conseil national du bruit, par un arrêté du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publié au Journal Officiel du 15/12/2022. Il remplace Laurianne Rossi, députée des Hauts-de-Seine jusqu’en juin 2022 et qui présidait le Conseil national…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 274170
• Publié le 15/12/2022 à 15:54
©  StefPolette
Lyon Métropole : une vingtaine de sites repérés pour des opérations d’urbanisme transitoire

• Développer des lieux pour la culture, l’hébergement d’urgence, les projets environnementaux ou encore l’économie sociale et solidaire ; • maintenir des bâtiments en état et occupés en attendant un aménagement définitif ; • proposer des locaux à des prix compétitifs, environ trois fois moins…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Foncier & friches
• Article n° 274053
• Publié le 15/12/2022 à 14:30
©  C.R
Écoquartiers : nouveau référentiel pour la labellisation des projets à partir de 2023

Le référentiel de la démarche Écoquartier, qui sert de fondement à la labellisation des projets d’aménagements, est réactualisé, indique Olivier Klein, ministre délégué chargé de la Ville et du logement, lors de la cérémonie de remise des labels Écoquartier le 14/12/2022 à Paris. L’ancien document…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 274060
• Publié le 15/12/2022 à 13:47
©  Cabinet Michel Klopfer
DMTO : hausse de 3,8 % concentrée sur les premiers mois de 2022 (cabinet Michel Klopfer)

+3,8 % de DMTO en 2022 (+25 % en 2021), c’est l’évolution notée par le Cabinet Michel Klopfer, sur la base des relevés mensuels de transaction des 11 premiers mois de 2022 réalisés par la DGFiP, le 13/12/2022. « Droit de mutations 2022 : une ligne de crête atteinte ? (…) Cette progression est…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 274125
• Publié le 15/12/2022 à 12:46
©  Aston Villa
Grande opération d’urbanisme (GOU) : pourquoi cet outil de la loi ELAN reste marginal et sous-utilisé

Ils devaient être les fers de lance d’une méthode nouvelle dans les procédures d’aménagement en France. On leur prêtait l’ambition d’apporter des réponses opérationnelles à la mise en place (controversée) du ZAN sur les territoires. Créés par la loi ELAN de novembre 2018, le projet partenarial…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 274092
• Publié le 15/12/2022 à 11:57
©  D.R.
Association des maires de France : 20 propositions sur la mise en œuvre du ZAN

• Sécuriser la méthode d’observation et de mesure de l’artificialisation (réviser le décret nomenclature, maîtriser les données et la méthode). • Planifier le ZAN (réviser le décret Sraddet pour améliorer la territorialisation, augmenter d’un an les délais, adapter les procédures d’appropriation…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 274082
• Publié le 15/12/2022 à 11:38
©  D.R.
Marchés publics : 20 avis et 8 résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement le 14/12/2022

News Tank recense 20 avis et 8 résultats de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 14/12/2022. Parmi les 20 avis : • travaux d’entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements de la communaut…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 274045
• Publié le 14/12/2022 à 18:20