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Ademe : 1,58 Md€ engagés en 2021 pour soutenir 7 388 projets de transition écologique

L’Ademe a engagé 1,584 Md€ durant 2021 et fait « un bilan positif de son action, avec 81 % de ses indicateurs de performance atteints ou dépassés » dans son bilan d’action de 2021 publié le 16/03/2022. Les fonds sont issus pour 777 M€ du budget incitatif (périmètre d’intervention classique de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 245615
• Publié le 18/03/2022 à 15:00
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Aménagement : 30 nouveaux projets lauréats de la 2e vague de l’AMI Démonstrateurs de la ville durable

30 nouveaux projets sont nommés lauréats de la 2e vague de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) Démonstrateurs de la ville durable dans le cadre de France 2030, annoncent les ministères de la Cohésion des territoires et du Logement, en partenariat avec le Secrétariat général pour…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 245672
• Publié le 18/03/2022 à 14:00
©  D.R.
Taxe d’habitation : le Conseil constitutionnel censure la non-compensation du taux syndical de TH

Saisi par la commune de la Trinité (Alpes-Maritimes) d’une question préjudicielle de constitutionnalité, le Conseil constitutionnel censure la non-prise en compte du taux additionnel syndical de taxe d’habitation de 2017, dans le calcul de la compensation de la suppression de la taxe d’habitation…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 245675
• Publié le 18/03/2022 à 12:35
©  Mipim
MIPIM 2022 : « L’idée même que la ville change me paraît contestable » (Édouard Philippe)

« Être maire, c’est avoir la possibilité de penser la construction de sa ville, son développement, dans une stratégie de long terme sur son évolution. J’aime les villes et j’aime les villes denses. Je suis un praticien de la ville. Il y a beaucoup de réflexions sur la ville de demain et plus ça…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 245503
• Publié le 18/03/2022 à 12:10
©  D.R.
Zéro artificialisation nette : 22 territoires lauréats de l’AMI « Objectif ZAN » de l’Ademe

Le Conseil départemental de l’Essonne, la Métropole Nice Cote d’Azur, le Pôle Métropolitain de Nantes-Saint-Nazaire et Rennes Métropole font partie des 22 territoires retenues dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt « Objectif ZAN » de l’Ademe, annoncent Emmanuelle Wargon, ministre en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 245635
• Publié le 18/03/2022 à 11:45
©  D.R.
« Nous avons besoin d’un réseau national efficace en matière d’écologie territoriale » (B. Pompili)

« Nous vivons une période de grandes mutations, notamment avec la guerre en Ukraine qui ouvre une crise énergétique historique. Pour y faire face, nous devons accélérer les évolutions déjà enclenchées, notamment en matière de décarbonation. Nous avons donc besoin d’un réseau national efficace en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Politiques publiques
• Article n° 245569
• Publié le 18/03/2022 à 09:00
©  BB
Inflation : la FNTP « exige une clause de révision des prix pour tous les marchés de travaux »

La Fédération nationale des travaux publics « exige une clause de révision des prix pour tous les marchés de travaux, publics comme privés », le 17/03/2022, pour faire face à l’inflation. Après l’annonce du plan résilience par le Premier ministre Jean Castex, le 16/03/2022, la FNTP demande…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 245626
• Publié le 17/03/2022 à 18:35
©  AMF
Territoires unis : ce que proposent 10 candidats à l’élection présidentielle pour les collectivités

10 candidat(e)s à l’élection présidentielle 2022 exposent leur programme en matière de décentralisation, à l’occasion de la Rencontre des libertés locales organisée par “Territoires unis”, collectif regroupant l’Assemblée des Départements de France, l’Association des maires de France et Régions de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 245313
• Publié le 17/03/2022 à 18:17
©  BB
Collectivités : lancement de la 24e édition du label national Villes internet jusqu’au 10/11/2022

L’association Villes internet lance la 24e édition du label national Territoires, Villes et Villages Internet, du 16/03 au 10/11/2022. Le label, annuel depuis 1999, récompense les villes et villages « promoteurs de l’Internet citoyen », selon 16 critères de développement territorial et quatre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Politiques publiques
• Article n° 245566
• Publié le 17/03/2022 à 16:40
©  D.R.
Résilience : « Nous allons accroître le Fonds chaleur et renforcer MaPrimeRénov » en 2022 (B. Pompili)

• « Nous allons accroître de 40 % les crédits d’intervention du Fonds chaleur dès cette année [soit un total de 520 M€ en 2022]. Le Fonds opéré par l’Ademe est destiné principalement aux collectivités et aux entreprises. Il permet notamment de financer des investissements pour remplacer du gaz…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Urbanisme, …
• Article n° 245532
• Publié le 17/03/2022 à 14:00