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©  D.R.
Marchés publics : 16 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 20/10/2023

News Tank recense 16 avis de marchés et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 20/10/2023. Parmi les 16 avis recensés : • réhabilitation de 38 logements « Cité Couture » à La Bonneville-sur-Iton pour Mon Logement 27…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 303887
• Publié le 20/10/2023 à 18:45
©  Ministère de la Culture
Patrimoine : PPL (LR) visant à défiscaliser le changement de destination des monuments historiques

Défiscaliser le changement de destination des bâtiments inscrits au titre des monuments historiques, tel est l’objet de la proposition de loi déposée par la députée (LR) de la 2e circonscription de l’Aube Valérie Bazin-Malgras, à l’Assemblée nationale le 17/10/2023.  L’article 1 de la PPL vise…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 303708
• Publié le 20/10/2023 à 09:15
©  Ville de Mennecy
Marchés publics : 11 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 19/10/2023

News Tank recense 11 avis de marchés et 2 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 19/10/2023. Parmi les 11 avis recensés : • la construction de 10 logements individuels sociaux pour Terres de Loire Habitat ; • la démolition de 2…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 303739
• Publié le 19/10/2023 à 18:30
©  D.R.
PLF 2024 : les rapporteurs au Sénat

Jean-François Husson est le rapporteur général de la commission des finances du Sénat sur le projet de loi de finances pour 2024. Des rapporteurs spéciaux ont également été nommés sur les différentes missions du PLF. Dans cet article, News Tank liste ceux chargés des sujets en lien avec le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 303699
• Publié le 19/10/2023 à 17:15
©  D.R.
PLF 2024 : les rapporteurs à l’Assemblée nationale

Jean-René Cazeneuve est le rapporteur général de la commission des finances de l’Assemblée nationale sur le projet de loi de finances pour 2024. Des rapporteurs spéciaux ont également été nommés sur les différentes missions du PLF. Dans cet article, News Tank liste ceux chargés des sujets en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 303697
• Publié le 19/10/2023 à 15:30
©  D.R.
Projet de loi de finances pour 2024 : l’avancée de l’examen, étape par étape, depuis le 27/09/2023

Le projet de loi de finances pour 2024 a été présenté en conseil des ministres le 27/09/2023, puis déposé au Parlement. L’Assemblée nationale et le Sénat disposent d’un délai de 70 jours pour examiner et voter le PLF. Si la loi de finances n’est pas adoptée dans ce délai, le Gouvernement est…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 302879
• Publié le 19/10/2023 à 15:29
©  AMF
AMF : 105e congrès des maires et présidents d’intercommunalités à Paris, du 20 au 23/11/2023

'Communes de France attaquées, République menacée', c’est le thème retenu pour le 105e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, organisé par l’Association des maires de France et présidents d’intercommunalités à Paris (porte de Versailles), du lundi 20/11 au jeudi…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Politiques publiques
• Article n° 303685
• Publié le 19/10/2023 à 14:45
©  D.R.
CNOA/CROA : élections en vue du renouvellement des conseils fixées le 11/03/2024 et le 03/06/2024

Les élections en vue du renouvellement des Conseils régionaux de l’ordre des architectes sont fixées au 11/03/2024, celles concernant le renouvellement du Conseil national de l’ordre des architectes sont quant à elles fixées au 03/06/2024. Elles sont fixées par arrêté de Rima Abdul Malak, ministre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Concertations & enquêtes publiques , Politiques publiques
• Article n° 303657
• Publié le 19/10/2023 à 13:30
Y. Schenfeigel délégué interministériel à l’accompagnement des territoires en transition énergétique

Yves Schenfeigel est nommé délégué interministériel à l’accompagnement des territoires en transition énergétique sur proposition d’Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, à l’issue du Conseil des ministres, le 18/10/2023. Yves Schenfeigel est directeur départemental des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Environnement & nature
• Article n° 303641
• Publié le 19/10/2023 à 11:15
©  D.R.
Construction : lancement de l’association des acteurs du Hors-Site français

36 acteurs de la maîtrise d’ouvrage publique et parapublique, de la maîtrise d’œuvre, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage, de la promotion immobilière et de la fabrication se sont réunis à la maison de l’architecture d’Île-de-France pour lancer l’association des acteurs du Hors-Site, à Paris, le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Logement social, Promoteurs immobiliers, Construction, …
• Article n° 303529
• Publié le 19/10/2023 à 10:30