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©  D.R.
Logement : Marianne Desserrières directrice-adjointe de cabinet de Patrice Vergriete

Marianne Desserrières est nommée directrice adjointe du cabinet de Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement, à compter du 06/10/2023, par arrêté ministériel publié au Journal officiel, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 303337
• Publié le 17/10/2023 à 12:00
©  D.R.
Cabinet de Christophe Béchu : Clément Tonon nommé conseiller spécial du ministre

Clément Tonon est nommé conseiller spécial au cabinet de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, à compter du 16/10/2023 indique un arrêté en date du 12/10/2023 publié au Journal officiel le 17/10/2023.   Membre du Conseil d’État depuis…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 303325
• Publié le 17/10/2023 à 11:00
© D.R
PJL Industrie verte : les principales dispositions concernant le foncier dans le texte issu de la CMP

Les sénateurs et députés réunis au sein de la commission mixte paritaire (CMP) chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion autour du projet de loi Industrie verte sont parvenus à un accord, le 09/10/2023. Le titre I de ce texte est intitulé “Mesures destinées …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Foncier & friches, Politiques publiques, …
• Article n° 302521
• Publié le 17/10/2023 à 10:15
©  Intercommunalités de France
29 % des présidents d’EPCI estiment leur population favorable au ZAN (étude Ifop/Interco. de France)

29 % des présidents d’intercommunalités estiment que leur population est favorable à l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN), alors que 87 % des Français y sont favorables. Telle est l’une des principales conclusions de l’enquête d’Intercommunalités de France concernant les transitions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 303266
• Publié le 17/10/2023 à 09:15
©  D.R.
PLF 2024 : le détail des crédits de la mission Cohésion des territoires

• 19 418 284 365 € (19,42 Md€) en autorisations d’engagement, +5,56 % par rapport à la LFI 2023 (18 Md€) ; • 19 371 932 077 € (19,37 Md€) en crédits de paiement, +11,76 % par rapport à la LFI 2023 (17,92 Md€). Ce sont les crédits prévus pour la mission Cohésion des territoires dans le cadre du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 302877
• Publié le 17/10/2023 à 08:30
©  JB MENGES - Bordeaux Métropole
Marchés publics : 31 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 14 au 16/10/2023 

News Tank recense 31 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés entre le 14 et 16/10/2023. Parmi les 31 avis recensés : • Construction de 30 logements commercialisés en BRS à Saint-Clément-de-Rivière (Hérault), pour la FDI…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 303265
• Publié le 16/10/2023 à 18:30
©  Assemblée nationale
PLF 2024 (1ère partie) : 27 modifications adoptées en commission des finances à l’Assemblée nationale

27 principales modifications concernant le logement, l’immobilier, l’aménagement et les collectivités ont été adoptées par la commission des finances de l’Assemblée nationale sur la première partie (recettes) du projet de loi de finances 2024, du 10 au 13/10/2022. Parmi celles-ci se…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 303051
• Publié le 16/10/2023 à 16:15
©  Clermont Auvergne Métropole
Assemblia : Christine Mandon, élue présidente, succède à Marion Canalès

Christine Mandon est élue présidente de la SEM Assemblia lors de son conseil d’administration le 11/10/2023. Elle succède à Marion Canalès, élue sénatrice du Puy-de-Dôme le 24/09/2023. Assemblia est née en 2020 de la fusion de Logidôme, bailleur social de la Métropole de Clermont-Ferrand, et la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 303224
• Publié le 16/10/2023 à 14:50
©  D.R.
Ville de Nanterre : démission du maire Patrick Jarry au profit de Raphaël Adam

« Aujourd’hui, c’est en pensant à l’intérêt de Nanterre et à son avenir que j’ai décidé de mettre fin à ma fonction de maire et de proposer à la majorité municipale et au conseil municipal d’élire un nouveau maire, jeune, compétent, capable de rassembler l’équipe municipale dans ses diversités et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 303187
• Publié le 16/10/2023 à 14:00
©  D.R.
EPF Ouest Rhône Alpes (Epora) : Patrice Verchère, élu président, succède à Hervé Reynaud

Patrice Verchère est élu président de l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (Epora), lors du conseil d’administration du 13/10/2023. Il succède à Hervé Reynaud, élu sénateur le 24/09/2023. Patrice Verchère est maire de la ville de Cours (Rhône) et président de la communaut…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 303114
• Publié le 16/10/2023 à 13:15