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Sénat : 24 recommandations pour réussir la transition environnementale des collectivités locales

La délégation aux collectivités territoriales du Sénat adopte à l’unanimité le rapport de la mission d’information relative à la transition environnementale dans les collectivités territoriales, le 09/11/2023. Intitulé “Comment engager et réussir une transition environnementale ?”, ce rapport…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 305807
• Publié le 10/11/2023 à 15:10
©  D.R.
Thomas Spiegelberger nommé directeur de l’École nationale supérieure d’architecture de Grenoble

Thomas Spiegelberger est nommé directeur de l’École nationale supérieure d’architecture de Grenoble (Isère), par arrêté de Rima Abdul Malak, ministre de la Culture et après avis du conseil d’administration et du président de l’Université Grenoble Alpes, le 10/11/2023, publié au Journal officiel le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Métiers & formations, Politiques publiques
• Article n° 305819
• Publié le 10/11/2023 à 13:00
©  D. R
Marchés publics : 19 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 09/11/2023 

News Tank recense 19 avis de marchés et 2 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 09/11/2023. Parmi les 19 avis recensés : • construction de 19 logements collectifs pour la société immobilière picarde d’HLM ; • travaux de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 305767
• Publié le 09/11/2023 à 18:30
©  D.R.
Collectivités : « Le Gouvernement ne souhaite pas indexer la DGF sur l’inflation » (Dominique Faure)

« Concernant le projet de loi de finances 2024, je voulais confirmer que le Gouvernement reste, comme il le fait depuis 2017, aux côtés des collectivités territoriales. Dans la continuité du soutien apporté en 2022 et 2023, le budget 2024 prévoit un nouvel abondement de la DGF à hauteur de 220 M…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 305712
• Publié le 09/11/2023 à 17:00
©  BB
CIBI : création du label Biodivercity Ready applicable à l’échelle des aménagements de quartiers

L’association CIBI annonce la création du label Biodivercity Ready applicable à l’échelle des aménagements de quartier et des projets urbains, lors des 10 ans de l’association organisés à Montrouge (Hauts-de-Seine) le 06/11/2023. Il sera présenté aux élus au salon des maires (du 21 au 23/11/23) et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Entreprises, Environnement & nature
• Article n° 305494
• Publié le 09/11/2023 à 16:20
©  D.R.
Décarbonation : « Traiter l’étalement urbain est un enjeu majeur » (A. Fraisse, Urbain des bois)

« Traiter l’étalement urbain est aujourd’hui un enjeu majeur, mais le mode opératoire selon lequel nous avons vécu jusqu’à maintenant n’est désormais plus possible. En effet, le traitement du foncier imperméabilisé transforme le modèle économique actuel », indique Anne Fraisse, directrice générale…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 305682
• Publié le 09/11/2023 à 14:45
©  Conseil d'État
« La tension immobilière que l’on connaît n’est pas due au ZAN » (Damien Botteghi, DHUP)

« On parle beaucoup du ZAN car il pose des difficultés multiples, mais la tension immobilière que l’on connaît n’est pas due au ZAN. Nous ne sommes pas dans cette situation à cause du ZAN qui ne représente pas vraiment un changement drastique. Les principes de sobriété foncière et de maîtrise de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Construction, Foncier & friches, …
• Article n° 305620
• Publié le 09/11/2023 à 12:15
©  D.R.
Commissariat général au développement durable : Amélie Coantic nommée directrice adjointe

Amélie Coantic est nommée directrice adjointe au Commissariat général au développement durable (CGDD), indique un décret en date du 08/11/2023 publié au Journal officiel le 09/11/2023. Elle succède à Diane Simiu, nommée directrice du climat, de l’efficacité énergétique et de l’air au sein de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 305676
• Publié le 09/11/2023 à 11:30
©  D.R.
Politique de la ville : « Je crois à l’application stricte de la loi SRU » (Sabrina Agresti-Roubache)

« J’ai toujours pensé que concentrer des populations en grande difficulté au même endroit donne des résultats catastrophiques. Mais je crois aussi à l’application stricte de la loi SRU », déclare Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Ville et de la citoyenneté, au Sénat le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 305563
• Publié le 09/11/2023 à 10:30
©  Fedene
Chauffage urbain : 2,7 millions de logements, soit 47 380 bâtiments, raccordés au 01/01/2023 (Fedene)

2,7 millions de logements, soit 47 380 bâtiments y compris des bureaux et des locaux industriels) étaient desservis au 01/01/2023 en eau chaude et chauffage par l’un de 946 réseaux de chaleur, selon l’enquête annuelle “Réseaux de chaleur et de froid 2023” réalisée par la Fédération des services…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Urbanisme, Politiques publiques
• Article n° 305623
• Publié le 09/11/2023 à 09:30