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Exclusif EPF Loire-Atlantique : « Le logement représente environ 65 % de notre volume d’activité » (J-F. Bucco)

« Le logement représente environ 65 % du volume d’activité de l’Établissement public foncier de Loire-Atlantique, dont environ 80 % de logements locatifs sociaux (LLS), de prêts sociaux location-accession (PSLA) ou de baux réels solidaires (BRS). Nous sommes très soucieux d’accompagner la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 304167
• Publié le 17/11/2023 à 14:00
EpaMarne : Diane Pouget représentante de l’État au conseil d’administration au titre du logement

Diane Pouget est nommée membre titulaire au conseil d’administration de l’Établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (EpaMarne), représentante de l’État au titre du logement, par arrêté signé par Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales
• Article n° 306595
• Publié le 17/11/2023 à 11:30
© D.R
Marchés publics : 18 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 16/11/2023 

News Tank recense 18 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 16/11/2023. Parmi les 18 avis recensés : • Construction de 13 logements et rénovation énergétique d’un collectif de 30 logements à Trignac (Loire-Atlantique…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 306545
• Publié le 16/11/2023 à 18:45
©  D.R.
Régulation des prix du foncier : vers une réforme de la taxation des plus-values des propriétaires ?

Taxer une partie des plus-values réalisées par les propriétaires fonciers pour lutter contre la spéculation sur les prix du foncier, tel a été l’un des sujets débattus lors du colloque organisé par l’Association nationale des EPFL et la DGALN, à Bordeaux le 14/11/2023. Pour Renaud Payre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 306264
• Publié le 16/11/2023 à 18:00
©  D.R.
EPF Vendée : Isabelle Untereiner, nommée membre du conseil d’administration

Isabelle Untereiner, administratrice des finances publiques à la direction départementale des finances publiques de la Vendée, est nommée membre du conseil d’administration de l’Établissement public foncier de la Vendée en qualité de représentante suppléante de l’État, par arrêté du 14/11/2023…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 306482
• Publié le 16/11/2023 à 12:45
©  FlickR / Jolivet Daniel
Marchés publics : 19 avis portant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés le 15/11/2023

News Tank recense 19 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 15/11/2023. Parmi les 19 avis recensés : • marché de travaux de réhabilitation de 40 logements individuels - résidence Domitia - avenue Jean Béné …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 306361
• Publié le 15/11/2023 à 18:30
©  D.R.
Projet de loi de programmation des finances publiques : déclenchement d’un nouveau 49-3 par É. Borne

La Première ministre, Élisabeth Borne, annonce, dans une lettre lue par Franck Riester, utiliser la possibilité prévue par l’article 49 alinéa 3 de la Constitution, pour permettre l’adoption du projet de loi de programmation des finances publiques (PLPFP) pour les années 2023 à 2027, lors de sa…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 306372
• Publié le 15/11/2023 à 17:45
©  D.R.
« Bordeaux, Lyon et Lille, les métropoles les plus attractives pour les chefs d’entreprise » (Odoxa)

« Bordeaux, Lyon et Lille sont considérées comme les métropoles les plus attractives par les chefs d’entreprise. Les salariés partagent largement les préférences des entreprises, ils placent également Bordeaux en tête de palmarès accompagnée des métropoles de Toulouse et de Montpellier », indique…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Politiques publiques
• Article n° 306337
• Publié le 15/11/2023 à 17:00
©  D.R.
Établissement public foncier de PACA : Frédérique Chaze (DREAL adjointe) nommée au CA

Frédérique Chaze est nommée au conseil d’administration de l’établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA), par arrêté signé par Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et publié au Journal officiel du 15/11/2023. Elle…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 306318
• Publié le 15/11/2023 à 15:30
©  Mairie de Paris - Marc Verhille
Bâtiments collectifs HLM : décret sur l’étude de faisabilité de projets EnR en consultation

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires met en consultation un projet de décret précisant l’étude de faisabilité d’installation d’énergies renouvelables (EnR) des bâtiments collectifs HLM, du 14/11/2023 au 06/12/2023. Ce texte porte sur le contenu et les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Foncier & friches, Logement social
• Article n° 306304
• Publié le 15/11/2023 à 14:45