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©  D.R.
Marchés publics : 16 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 18 au 20/11/2023

News Tank recense 16 avis de marchés et 4 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 18 au 20/11/2023. Parmi les 16 avis recensés : • suivi-animation du Programme d’Intérêt Général en faveur d’un habitat durable, attractif et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 306830
• Publié le 20/11/2023 à 18:30
©  D.R.
Comité des finances locales : Yoann Blais désigné en qualité de représentant suppléant de l’État

Yoann Blais, adjoint au sous-directeur des finances locales et de l’action économique à la Direction générale des collectivités locales, est désigné au Comité des finances locales en qualité de représentant suppléant de l’État, par arrêté de Dominique Faure, ministre chargée des Collectivités…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 306778
• Publié le 20/11/2023 à 17:45
©  Région Normandie
Normandie : le Sraddet modifié « apporte une réponse à l’enjeu de la territorialisation du ZAN » (AE)

« Les dispositions prévues par le projet de modification de Sraddet de la Région Normandie permettent de décliner l’objectif national de division par deux de la consommation d’espace pour la période 2021-2030, par rapport à la décennie précédente. Des évolutions sont néanmoins nécessaires afin…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 306762
• Publié le 20/11/2023 à 17:00
©  AMF
Congrès des maires : 1 300 démissions de maires depuis juin 2020 (enquête AMF/Cevipof)

Le nombre de démissions s’établit à environ 1 300 depuis le mois de juin 2020, soit un rythme de 450 démissions par an (contre 350 par an au cours de la précédente mandature), c’est l’un des principaux enseignements de la 5e enquête de l’Observatoire de la démocratie de proximité menée par l’AMF…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 306791
• Publié le 20/11/2023 à 16:00
©  France Services
France Services : contenu et modalités d’élaboration des conventions de maisons des services publics

Définir le contenu des conventions France Services et préciser leurs modalités d’élaboration, d’adoption et de suivi, tel est l’objet du décret du 17/11/2023 signé par Élisabeth Borne, Première ministre, Stanislas Guerini, ministre de la Transformation et de la fonction publiques et Christophe…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 306763
• Publié le 20/11/2023 à 13:15
©  IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable : 8 inspecteurs nommés

8 personnes sont nommées inspecteurs à l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable, par décret du 17/11/2023, publié au Journal officiel le 19/11/2023. Sont nommés à compter du 01/12/2023, pour une durée de 5 ans : • Romain Cailleton, qui était jusqu’à présent…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 306776
• Publié le 20/11/2023 à 12:30
©  D.R.
Urbanisme culturel : « Le respect des ressources pour des territoires résilients » (M. Le Floch, Polau)

« L’urbanisme culturel regroupe un ensemble de pratiques qui contribuent à la transformation des territoires en vue de leur meilleure habitabilité. S’appuyant sur des interventions artistiques et culturelles situées, l’urbanisme culturel crée les conditions de la capacité à agir pour toutes les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 306607
• Publié le 20/11/2023 à 09:30
©  Erol Yolal
Marchés publics : 37 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 17/11/2023

News Tank recense 37 avis de marchés et 4 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 17/11/2023. Parmi les 37 avis recensés : • Mission d’assistance pour la révision du plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 306691
• Publié le 17/11/2023 à 18:30
©  Erol Yolal
IDF : 120 chercheurs appellent à « préserver l’indépendance intellectuelle » de l’Institut Paris Région

120 chercheurs appellent la Région Île-de-France et sa présidente Valérie Pécresse à « préserver l’indépendance intellectuelle » de l’Institut Paris Region, dans une tribune publiée sur la plateforme change.org et parue dans Le Monde, le 15/11/2023. « Cette indépendance indispensable à la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 306680
• Publié le 17/11/2023 à 17:00
©  D.R.
Planification écologique : les feuilles de route des COP régionales attendues à l’été 2024

La Conférences des parties (COP) régionale du Grand Est s’est tenue à Metz le 14/11/2023, première étape de la démarche de territorialisation de la planification écologique initiée par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires. Objectif : décliner…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Environnement & nature, …
• Article n° 306599
• Publié le 17/11/2023 à 15:00