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© D.R
Marchés publics : 22 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 16/07/2024

News Tank recense 22 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 16/07/2024. Parmi les marchés recensés : • Accord-cadre de conseil juridique d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la maitrise foncière des projets pour…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 332427
• Publié le 16/07/2024 à 18:49
©  D.R.
Lancement du “Plan ascenseur” pour « évaluer leur fonctionnement dans les QPV » (S. Agresti-Roubache)

« Nous lançons le Plan ascenseur dans l’optique d’évaluer l’état de fonctionnement des ascenseurs dans les QPV afin de répondre aux besoins des habitants » indique Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Citoyenneté et de la ville, le 15/07/2024. Ce plan a pour objectif…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Urbanisme, Politiques publiques
• Article n° 332341
• Publié le 16/07/2024 à 17:00
©  Ville de Blois, François Christophe
Centre-Val de Loire : « L’atteinte des objectifs ZAN dépendra de l’appropriation du Sraddet » (AE)

« Les objectifs et les règles du Sraddet de Centre-Val de Loire traduisent une démarche concertée avec les acteurs, bien appréhendée dans la définition et la cohérence des dispositions, et de nature à crédibiliser l’atteinte des objectifs, en particulier ceux de réduction de l’artificialisation…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature, …
• Article n° 332282
• Publié le 16/07/2024 à 14:45
©  D.R.
CFL : budget vert, TFPB, déclaration de mise en location… les projets de décret examinés en séance

Mise en œuvre du budget vert dans les communes de plus de 3 500 habitants, compensation des pertes de TFPB (Taxe foncière sur les propriétés bâties), EPL Paris La Défense, déclaration de mise en location et autorisation préalable de mise en location, tels sont les projets de décret examinés par le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 332306
• Publié le 16/07/2024 à 14:00
©  Agence France Locale
AFL : conditions pour adhérer à l’Agence fixées par décret

S’assurer que le cadre de risque établi par l’Agence France locale intègre une exigence minimale de fonds propres à hauteurs d’au moins 1,7 % de son exposition totale, telle est la nouvelle condition à remplir de la part des collectivités afin d’adhérer à l’AFL, fixée par décret, publié au Journal…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Réglementation & normes
• Article n° 332349
• Publié le 16/07/2024 à 11:30
©  Intercommunalités de France
Bloc communal : 65 % des EPCI estiment possible d’assouplir les compétences à cadre juridique constant

65 % des intercommunalités estiment que le cadre juridique actuel est suffisant pour assouplir la répartition des compétences entre communes et intercommunalités, tel est l’un des principaux constats de l’enquête sur les lois « ayant voulu répondre aux “irritants” du bloc local », menée par…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 332207
• Publié le 16/07/2024 à 10:45
©  Orléans Métropole
Orléans Métropole : adoption du contrat de ville 2024-2030 s’appliquant à 10 QPV du territoire

Les élus d’Orléans Métropole signent le contrat de ville 2024-2030, en conseil métropolitain, le 30/05/2024. 31 079 habitants répartis entre 10 quartiers sont concernés par ces périmètres. Le contrat de ville 2024-2030 se répartit en six axes : • Émancipation : accès aux droits…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 323808
• Publié le 16/07/2024 à 10:00
© D.R
Densification : « Un marché foncier détruit par l’orthodoxie de la planification » (Chapman University)

« Les valeurs foncières et les prix des logements sont devenus défavorables à la classe moyenne, dont l’existence dépend d’un marché foncier très concurrentiel détruit par l’orthodoxie de la planification visant à stopper l’étalement urbain et à augmenter la densité des populations en ville »…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers, International, …
• Article n° 332255
• Publié le 16/07/2024 à 08:30
© D.R
Marchés publics : 39 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 13 au 15/07/2024

News Tank recense 39 avis et 2 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 13 au 15/07/2024. Parmi les marchés recensés : • AMO pour la modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la ville d’Hénin-Beaumont…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 332252
• Publié le 15/07/2024 à 18:30
©  Nantes Métropole
Grand prix de l’urbanisme : Claire Schorter lauréate de l’édition 2024

Le jury du Grand prix de l’urbanisme décerne son édition 2024 à Claire Schorter, architecte-urbaniste et fondatrice de l’agence LAQ, annonce le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires le 15/07/2024. Elle succède à Simon Teyssou, lauréat de l’édition 2023. Claire…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Architecture, Environnement & nature, …
• Article n° 332270
• Publié le 15/07/2024 à 17:00