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©  S.C.
Inventons la Métropole du Grand Paris : 85 candidats choisis pour aménager 60 hectares et 27 sites

85 finalistes ont été dévoilés par Patrick Ollier, président de la MGP, le 16/10/2018 à Courbevoie (Hauts-de-Seine), parmi les 224 équipes candidates (promoteurs, aménageurs, architectes, urbanistes…) de la 2e édition du concours « Inventons la métropole du Grand Paris », lancée par la MGP, le…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Essentiels, …
• Article n° 131314
• Publié le 17/10/2018 à 15:56

©  Erol Yolal
Numérique : la CDC, EY, France urbaine et IDC-Syntec numérique analysent l’action des territoires

• 92 % des communes de 5 à 20 000 et de plus de 20 000 habitants ont lancé une initiative de ville intelligente (IDC-Syntec numérique) ; • 70 % des métropoles et grandes communautés urbaines membre de l’association France urbaine ont engagé une transition tant interne qu’à destination des…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Numérique & innovation, …
• Article n° 131323
• Publié le 17/10/2018 à 15:27

©  Ademe
Appel à projets AACT-Air 2019 : soutien aux collectivités sur la qualité de l’air jusqu’au 08/02/2019

L’édition 2019 de l’appel à projets « Aide à l’action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l’air » est ouvert jusqu’au 08/02/2019, annonce l’Ademe, le 11/10/2018. Il vise à aider les collectivités à mettre en œuvre des actions pertinentes d’amélioration de la qualité de l’air…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Rénovation, …
• Article n° 131295
• Publié le 17/10/2018 à 10:00

©  Domaine public
Taxes d’habitation et foncière : les votes des communes et groupements en 2016, 2017 et 2018

La direction générale des finances publiques publie, le 15/10/2018, les taux de taxe foncière et de taxe d’habitation votés par les communes et les groupements à fiscalité propre en 2016, 2017 et 2018. 35 384 communes et 1 263 groupements à fiscalité propre sont recensés. Taux de taxe foncière…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 131289
• Publié le 17/10/2018 à 09:00

©  Sénat
Loi ELAN : le Sénat adopte le projet de loi (201 votes pour, 127 contre), le 16/10/2018

Par 201 votes pour et 125 contre, sur 344 votants et 328 exprimés, le Sénat adopte la loi ELAN en séance publique, le 16/10/2018. Le vote intervient après celui définitif de l’Assemblée nationale, le 03/10/2018, et la CMP favorable, le 19/09/2018. « Nous y voilà enfin, monsieur le Ministre, le…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Logement social, …
• Article n° 131251
• Publié le 17/10/2018 à 08:18

©  S.C.
Réglementation environnementale 2020 : appel à candidature jusqu’au 31/10/2018 d’un groupe d’experts

Le Gouvernement précise, le 10/10/2018, le lancement d’un appel à candidatures, d’ici au 31/10/20128 à la sous-direction de la qualité et du développement durable dans la construction et à la DHUP afin de constituer 15 groupes d’experts sur la RE 2020 mise en place par la loi ELAN. Cette…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité, …
• Article n° 131261
• Publié le 16/10/2018 à 18:03

©  D.R.
Loi ELAN : les 31 principales modifications apportées au titre IV « Améliorer le cadre de vie » en CMP

Le projet de loi ELAN a été adopté définitivement par l’Assemblée nationale, par 129 voix pour, 72 contre sur 212 votants et 201 votes exprimés, le 03/10/2018 et sera adopté le 16/10/2018 au Sénat. L’Assemblée nationale publie le texte issu de la CMP conclusive du 19/09/2018 sur le projet de…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Logement social, …
• Article n° 131106
• Publié le 16/10/2018 à 16:30

©  Kaufman & Broad
« Il ne faudrait pas sanctuariser les centres-villes à faible densité » (N. Hachemi, Kaufman & Broad)

« La redynamisation des centres-villes ne tient pas suffisamment compte de la construction de logements. Il faut commencer par construire de nouveaux logements pour pouvoir faire venir de nouveaux habitants dans les cœurs de villes, des habitants qui auront besoin de commerces et de services de…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Essentiels, Financements & fiscalité, …
• Article n° 130688
• Publié le 16/10/2018 à 13:52

©  R. Mathis / Wikimedia
Remaniement : J. Gourault, J. Denormandie et S. Lecornu au ministère de la Cohésion des territoires

Sur proposition du Premier ministre, Édouard Philippe, le président de la République, Emmanuel Macron, nomme le 16/10/2018 :   • Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (ex-ministre auprès du ministre d’État, ministre de…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 131175
• Publié le 16/10/2018 à 11:18

© Denis Dessus
79e Congrès HLM : « Il faut surmonter toutes les tensions liées à la loi ELAN » (Denis Dessus, CNOA)

« Lors du congrès HLM à Marseille, le message de l’Ordre des architectes a été clair. Nous sommes là pour parvenir, dans le nouveau cadre législatif issu de la loi ELAN, à imaginer et mettre en place les démarches et procédures pour obtenir la meilleure qualité architecturale et urbaine. Il faut…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Fédérations & syndicats, Logement social, …
• Article n° 131152
• Publié le 16/10/2018 à 09:00

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