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©  Archangel12
Grenoble Métropole : demande d’agrément OFS en juin 2019, démarrage en novembre 2019

« L’objectif du PLH, qui s’achève en 2022, est de proposer 100 logements chaque année issus de l’organisme foncier solidaire (OFS). Nous faisons notre demande d’agrément dans le courant juin 2019 pour un démarrage en novembre 2019 », indique François Molard, directeur du foncier et de l’habitat de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 149588
• Publié le 13/06/2019 à 11:29
©  D.R.
HLM et les jeunes : un avenir en commun ? (fédération des associations générales étudiantes - FAGE)

Le logement constitue pour le jeune un élément central dans son émancipation et son devenir de citoyen dans la société. Premier levier d’accès d’émancipation, d’accès à l’emploi, d’accès aux services, à la culture du jeune, le logement autonome est un outil de construction de citoyenneté pour les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 149400
• Publié le 13/06/2019 à 10:00
©  Villes de France
Villes de France : 23 % des locataires dans le parc social, dans 900 communes de +10 000 habitants

• Parc locatif social représentant 23 % des résidences principales ; • villes ayant une part très inférieure de propriétaires comparé à l’ensemble du territoire français ; • croissance démographique inférieure à la moyenne nationale en lien avec un déficit migratoire ; • vieillissement de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 149552
• Publié le 12/06/2019 à 19:37
©  Fédération des EPL
Économie mixte locale : consultation de la FedEPL jusqu’au 19/07/2019, en vue d’un livre blanc

La fédération des entreprises publiques locales (FedEPL) lance le 12/06/2019 une consultation sous forme de questionnaire en ligne, en partenariat avec l’institut Ifop. Objectif : lister des propositions pouvant « amplifier l’attrait de la gamme Epl auprès des élus locaux pour améliorer le service…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 149516
• Publié le 12/06/2019 à 17:10
©  Sénat
Habitat insalubre et dangereux : adoption de la proposition de loi au Sénat, le 12/06/2019

« Renforcer les capacités de contrôle et d’intervention des collectivités territoriales, accélérer les réponses et renforcer les sanctions envers les marchands de sommeil », ce sont les 3 axes de la proposition de loi contre l’habitat insalubre et dangereux, adoptée en 1e lecture au Sénat dans la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Parc privé & propriété, …
• Article n° 149468
• Publié le 12/06/2019 à 16:26
©  D.R.
Les jeunes accèdent de moins en moins au parc de logement social (D. Giry, président de Résidétape)

Tous les chiffres convergent : les jeunes accèdent de moins en moins au parc de logement social en France. Parmi l’ensemble des ménages français dont la personne de référence est âgée de 25 à 29 ans, le taux de locataires du secteur social est passé de 27 % en 1988, à 16 % en 2013. Si l’on regarde…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 149405
• Publié le 12/06/2019 à 15:35
©  Yves NOTO-CAMPANELLA
Eurométropole de Strasbourg : lauréate du prix « innovation urbaine solidaire » de l’Essec

Le prix « Innovation urbaine et solidaire » de la chaire immobilier et développement durable de l’ESSEC est remis à l’Eurométropole de Strasbourg pour le projet « mieux relouer mon logement vacant », parmi une soixantaine de candidatures, le 03/06/2019. Ce prix a été remis dans le cadre du « Grand…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Parc privé & propriété
• Article n° 149429
• Publié le 12/06/2019 à 11:35
©  BB
Clermont Auvergne Métropole : création d’une AIVS pour faciliter la « captation de logements »

« La création d’une agence immobilière à vocation sociale (AIVS), sous forme de GIP, doit faciliter la captation de logements sur le parc privé » dans le cadre de la mise en oeuvre accélérée du plan Logement d’abord, indique Bertrand Buttet, directeur Habitat et politique de la ville de Clermont…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 149368
• Publié le 12/06/2019 à 11:07
©  CC BY-SA 2.0 - Melaine
Banque des territoires et Cerema : partenariat 2019-2023 pour appuyer l’ingénierie dans les régions

Venir en appui de l’ingénierie dans les régions, c’est l’objet du partenariat signé par la Banque des territoires et le Cerema pour la période 2019-2023. Il « permettra de développer des outils d’intervention communs pour soutenir les projets de tous les territoires », indique la Banque des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Numérique & innovation, …
• Article n° 149391
• Publié le 11/06/2019 à 17:22
©  Jeanne Menjoulet - Flickr
Logement social : taux de cotisation due à l’Ancols et à la CGLLS au titre de 2019, JO du 09/06/2019

Les taux de cotisation due au titre de l’année 2019 sont fixés à 0,051 % pour l’Ancols et à 2,88 % pour la CGLLS, selon un arrêté des ministres de l’Économie et des finances, de l’Action et des comptes publics, de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social
• Article n° 149340
• Publié le 11/06/2019 à 14:45