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©  Michel Pérès / Région AURA
Auvergne-Rhône-Alpes : les recommandations de l’AE sur le programme Feder et FSE+ 2021-2027

« Donner à l’environnement une véritable dimension transversale pour l’ensemble du programme, au-delà de sa prise en compte dans des objectifs dédiés, et s’engager explicitement dans une démarche générale d’éco-conditionnalité appliquée à l’ensemble des projets et actions financées par le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité
• Article n° 220650
• Publié le 14/06/2021 à 18:05
©  Agglomération Seine-Eure
Habitat indigne : convention de coopération entre Seine-Eure et Foncière Logement, le 11/06/2021

La communauté d’agglomération Seine-Eure et Foncière Logement signent une convention de coopération « Investissement et mixité » afin de lutter contre l’habitat indigne, le 11/06/2021. Cette convention vise à déployer l’outil Dignéo sur le territoire pour réaliser des études de résorption de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 220615
• Publié le 14/06/2021 à 18:00
©  I4CE
Rapport « Climat : retour sur 10 ans de dépenses de l’État » d’I4CE

L’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) publie une étude intitulée “Climat : retour sur 10 ans de dépenses de l’État”, le 09/06/2021. Objectif : passer au crible l’ensemble du budget de l’État depuis 10 ans, de 2012 à 2021, pour identifier toutes les dépenses budgétaires et fiscales…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Politiques publiques, Collectivités territoriales, …
• Article n° 220662
• Publié le 14/06/2021 à 17:50
© Emilie Chaix/Ville de Paris
I4CE : « Les dépenses annuelles favorables au climat ont plus que doublé entre 2012 et 2021 »

• Entre 2012 et 2021, les dépenses annuelles favorables à la transition bas-carbone sont passées de 15 Md€ en 2012 à 30 Md€ en 2021. Ramenées au PIB, pour neutraliser les effets de l’inflation et de la croissance, les dépenses publiques favorables au climat sont passées de 0,7 % à 1,2 % du PIB sur…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Politiques publiques, …
• Article n° 220636
• Publié le 14/06/2021 à 17:49
©  Ville du Havre
Le Havre : étude pour un programme d’amélioration de l’habitat, marché jusqu’au 28/06/2021

• Définir le cadre d’action d’un programme d’amélioration de l’habitat multi-sites à l’échelle du territoire communautaire de Le Havre Seine métropole ; • préparer la mise en œuvre du programme national “Petites Villes de Demain” sur les trois communes concernées (Criquetot- l’Esneval…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 220598
• Publié le 14/06/2021 à 16:00
©  D.R.
Meublés de tourisme : conditions d’autorisation de location d’un local commercial, JO du 13/06/2021

• Préciser la typologie de locaux commerciaux concernés par la procédure ; • indiquer la manière dont les communes précisent les principes de mise en œuvre sur leur territoire des objectifs déterminés par la loi ; • prévoir deux procédures alternatives, selon que la transformation d’un local…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Réglementation & normes, …
• Article n° 220572
• Publié le 14/06/2021 à 13:00
©  Caisse des dépôts - Pascal Yuan
CGLLS : Marianne Laurent, nommée directrice générale par E. Wargon et B. Le Maire, JO du 12/06/2021

Marianne Laurent est nommée directrice générale de la Caisse de garantie du logement locatif social, par arrêté de Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et d’Emmanuelle Wargon, ministre chargée du Logement, publié au Journal officiel le 12/06/2021. Elle remplace Philippe Hourez, nommé directeur…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 220565
• Publié le 14/06/2021 à 12:15
©  D.R.
Exclusif Marseille : « Les grands centres commerciaux luttent aussi contre la vacance » (R. Bernardi, mairie)

« La lutte contre la vacance commerciale ne s’arrête pas aux rues du centre-ville de Marseille. Lors du conseil municipal le 21/05/2021, nous avons adopté une délibération prévoyant de travailler avec les groupes gestionnaires des grands centres commerciaux. Le partenariat est organisé de manière…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété
• Article n° 220481
• Publié le 14/06/2021 à 09:30
©  Soliha
Exclusif Maîtrise d’ouvrage d’insertion : « 1 000 logements programmés en 2021-2022 » (N. Lepoittevin, Soliha)

« 1 000 logements sont programmés en 2021-2022. Le contexte social sera différent dans la période post crise sanitaire et notre mouvement aura un rôle à jouer. Nous nous préparons à produire davantage pour accueillir plus de ménages. Notre objectif est de pouvoir accompagner les organismes dans le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 220448
• Publié le 11/06/2021 à 17:10
©  CC BY-SA 3.0 - KoS
Outre-mer : l’USH appelle les exécutifs régionaux renouvelés à se saisir des fonds européens

« L’Union sociale pour l’habitat (USH) propose aux collectivités et Régions renouvelées de se saisir au plus vite des moyens de droit commun et spécifiques développés par la Commission européenne, pour inscrire dans leurs programmes opérationnels 2021-2027, en cohérence avec le contrat de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 220434
• Publié le 11/06/2021 à 15:00