Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  Cerema
Cerema et Sites & Cités : travail commun sur le patrimoine et la revitalisation des cœurs de villes

• Réhabilitation du bâti ancien ; • promotion des matériaux bio-sourcés et réhabilitation énergétique des bâtiments anciens ; • revitalisation des centres-villes et centres bourg.  Tels sont les 3 axes du le programme d’action commun du Cerema et de l’association Sites et Cités remarquables de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 147665
• Publié le 20/05/2019 à 18:33
©  D.R.
Lyon métropole : le PLU-H répondra à l’accueil de 15 000 nouveaux habitants par an, OFS en projet

« Répondre aux besoins du développement économique, accompagner l’économie d’excellence et le renforcement des pôles universitaires, garantir les conditions d’accueil du socle que constitue l’économie industrielle et productive, favoriser l’économie dans la ville, rendre lisible l’offre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Réglementation & normes, …
• Article n° 147609
• Publié le 20/05/2019 à 18:22
©  S.C.
Loi ELAN : modification des règles de rénovation de façades des IMH, au JO du 17/05/2019 

Le décret sur les travaux de modification des immeubles de moyenne hauteur (IMH de 28 à 50 m), à usage d’habitation, précise les règles de rénovation de façade s’agissant de la propagation incendie, au Journal Officiel du 17/05/2019. Le texte, en application de l’article 30 de la loi ELAN, définit…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Réglementation & normes, …
• Article n° 147647
• Publié le 20/05/2019 à 17:25
©  D.R.
OPH : conditions de participation au CA par visioconférence, au JO du 17/05/2019 

Les modalités de participation des administrateurs aux conseils d’administrations des offices publics de l’habitat (OPH) par des moyens de visioconférence ou de télécommunication sont définies par un décret publié au Journal Officiel le 17/05/2019, en application de l’article 88 de la loi ELAN…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Réglementation & normes
• Article n° 147673
• Publié le 20/05/2019 à 16:46
©  Erol Yolal
Tissu économique des intercommunalités : 19,8 % des emplois dans 94,5 % des entreprises (AdCF)

• En moyenne, plus de 83 % des établissements des communautés et métropoles sont des micro-établissements (moins de 3 salariés) et 11,4 % des très petits établissements (entre 3 et 9 salariés) en 2015. Soit 94,4 % des établissements (dont 71,1 % d’établissements sans aucun salarié) ; • Les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité, …
• Article n° 147666
• Publié le 20/05/2019 à 16:39
©  DecryptaGeo
Orléans Métropole : maquette numérique HD de 200 km de voies sur 22 communes, pour 490 000€

Orléans Métropole numérise son territoire de 22 communes grâce au système de cartographie HD de la société néerlandaise CycloMedia, indique la Banque des territoires, le 16/05/2019. « De mai à septembre 2019, un véhicule ressemblant à ceux de Google Street view numérisera les 200 km de voies »…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 147633
• Publié le 20/05/2019 à 15:53
©  Banque de France
Surendettement : les conditions d’information des bailleurs-créanciers précisées, JO du 17/05/2019 

Le décret sur l’information des bailleurs et les conséquences de l’absence de contestation des décisions de la commission du surendettement et du juge du surendettement sur la décision d’expulsion conditionnelle antérieurement rendue par le juge du bail, est publié au Journal Officiel, le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 147651
• Publié le 20/05/2019 à 14:26
©  OpenStreetMap, Google
Paris : la densification « interroge », selon l’AE, sur le projet de ZAC Gare des Mines-Fillettes

« La densification visée par le projet de ZAC Gare des Mines-Fillettes (Paris, 18e arr.) est importante (1 200 habitants permanents supplémentaires, soit +35 %, +450 emplois) et interroge. Sans être par lui-même générateur d’une augmentation significative des trafics, ni en conséquence des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Réglementation & normes, …
• Article n° 147638
• Publié le 20/05/2019 à 14:00
©  Courriel:thierrychenu@me.com / Mobile:+336 84 52 10 99
« Remettre sur le marché locatif 100 logements par an » (Christine Garnier, Grenoble métropole)

« Notre objectif est de remettre sur le marché locatif 100 logements par an dont 70 en intermédiation locative, via notre dispositif Louez Facile. Or nous plafonnons en 2018 à 33 logements. Concrètement, il s’agit de louer à un foyer aux revenus modestes à un prix très avantageux et de sécuriser…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 147608
• Publié le 20/05/2019 à 13:21
©  Procos
Commerce spécialisé : baisse du chiffre d’affaires de 5,7 % en avril 2019 vs. avril 2018 (Procos)

-5,7 % en avril 2019 par rapport à avril 2018, telle est l’évolution négative du chiffre d’affaires du commerce spécialisé (commerces de rue, centres commerciaux, moyennes surfaces, en périphérie et en centre-ville), selon le Panel Procos publié les 16/04 et 16/05/2019. En avril 2019, • en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Commerce
• Article n° 147573
• Publié le 20/05/2019 à 12:00