Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  D.R.
« On ne revendique pas l’introduction du logement dans les compétences de l’UE » (L. Ghekiere, USH)

« Nous ne revendiquons pas l’introduction du logement dans les compétences européennes mais l’existence d’une problématique commune entre les États membres. L’Union européenne, compte tenu de ses objectifs, peut aider le niveau national, métropolitain et régional pour satisfaire le besoin en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, International, …
• Article n° 147115
• Publié le 14/05/2019 à 10:00
©  Sénat
Synergie entre conseils municipaux et conseils communautaires : PPL adoptée au Sénat, le 09/05/2019

• Permettre aux maires de villes de moins de 1 000 habitants de siéger automatiquement au conseil communautaire. Le texte initial prévoyait un mécanisme similaire pour les maires des communes de plus de 1 000 habitants, mais cette option n’a pas été retenue par la commission pour des raisons de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 146964
• Publié le 14/05/2019 à 09:00
©  D.R.
Amiens Métropole : 43 bus 100 % électriques sur 3 lignes de BHNS, depuis le 11/05/2019

Depuis le 11/05/2019, Keolis exploite 43 autobus 100 % électriques (articulés de 18 m), sur une flotte totale de 136 véhicules, pour le compte d’Amiens Métropole. Ils circulent sur 3 des 4 nouvelles lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) du réseau Ametis, indique Keolis, le 13/05/2019. Les…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies
• Article n° 147104
• Publié le 13/05/2019 à 19:38
©  ONPV
Urbanisme : environ 25 % des QPV « très fortement exposés » à des coupures physiques (Cerema)

Les coupures physiques « sont prégnantes dans l’environnement des QPV » et « environ 25 % sont très fortement exposés », indique le Cerema dans l’étude « Les coupures physiques qui participent à l’enclavement des QPV », publiée le 06/05/2019. Les « commentaires et discours publics parlent de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Logement social, …
• Article n° 147097
• Publié le 13/05/2019 à 17:56
©  D.R.
Numérique : le Gouvernement prévoit le déploiement de la 5G dans « plusieurs villes » en 2020

« Le service commercial devra être lancé dès 2020 pour couvrir plusieurs villes », indiquent les 2 ministères de la Cohésion des territoires et de l’Économie, sur les orientations du Gouvernement dans la procédure d’attribution des fréquences 5G dans une « lettre de cadrage » à l’Arcep, selon les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Réglementation & normes, …
• Article n° 147088
• Publié le 13/05/2019 à 17:14
©  DGFiP - DGCL - CGET
Taxe de séjour : 451,5 M€, dont 426 M€ au bloc communal et 25,5 M€ aux Départements en 2018 (DGCL)

• Au 01/01/2019, le produit total de la taxe de séjour (pour 2018) est de 451,5 M€, réparti entre les communes (228 M€), les EPCI (198 M€) et les Départements (25,5 M€). • Le produit de la taxe de séjour est en constante hausse depuis 2012, tant pour le bloc communal que pour les départements. En…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Financements & fiscalité, …
• Article n° 147061
• Publié le 13/05/2019 à 16:51
©  Citallios
Citallios : Maurice Sissoko (Icade), directeur général à compter du 01/07/2019

« Maurice Sissoko, membre du comité exécutif d’Icade en charge du pôle promotion et directeur général d’Icade Promotion depuis juillet 2016, est appelé à rejoindre Citallios pour en prendre la direction générale à compter du 01/07/2019. Maurice Sissoko est inspecteur général des finances, diplôm…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social, …
• Article n° 147085
• Publié le 13/05/2019 à 16:31
©  Qualitel - francoisrenault.com
Qualitel : appel à projets dans les domaines de l’hébergement et du logement, jusqu’au 30/06/2019

Hébergement, accompagnement et éducation en lien avec le logement, recherche concernant l’habitat et initiatives numériques sur l’accès au logement : telles sont les 4 thématiques de l’appel à projets lancé par Qualitel ouvert aux candidatures jusqu’au 30/06/2019. Il est doté d’un fonds de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 147069
• Publié le 13/05/2019 à 14:59
©  Société du Grand Paris/ Pierre-Augustin Crenn
GPE : transformation du carrefour des Six Routes de La Courneuve (25 M€) approuvée par la SGP

« Le comité de pôle de La Courneuve, présidé par Stéphane Troussel, président du Département de Seine-Saint-Denis, et Gilles Poux, maire de La Courneuve, et composé du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, de Plaine Commune, d’IDF Mobilités et de la SGP, a approuvé le projet de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Entreprises, …
• Article n° 147054
• Publié le 13/05/2019 à 14:46
©  Mov'eo
Imagine Mobility Forum 2019 : les mobilités du futur selon l’Estaca et Mov’eo, le 04/06/2019

La 7e édition de l’Imagine Mobility Forum est organisé à l’Estaca sur le campus de Paris-Saclay le 04/06/2019 sur le thème : « Quelles solutions pour une mobilité au service de tous et pour tous les territoires ? ». L’événement est organisé par Mov’eo, pôle de compétitivité dédié à la mobilité du…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques
• Article n° 147063
• Publié le 13/05/2019 à 13:20