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©  BB
Certificat de projet friche : « Allonger la durée de cristallisation des droits d’urbanisme » (IFPImm)

« Le certificat de projet friche, inscrit dans la loi Climat et résilience, est une belle victoire. Nous devons maintenant transformer l’essai. Nous attendons le décret d’application et la mise en œuvre effective du dispositif, en souhaitant l’allongement de la durée de cristallisation des droits…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, …
• Article n° 235485
• Publié le 01/12/2021 à 17:20
©  D.R.
Delphis : Nathalie Bertin nommée présidente par le conseil d’administration, le 25/11/2021 

Nathalie Bertin, directrice générale de l’ESH Touraine Logement, est nommée présidente de Delphis par le conseil d’administration de l’association, le 25/11/2021. Elle succède à Olivier Barry, directeur général des Foyers de Seine-et-Marne, président de Delphis depuis 2011. « Avec l’ensemble…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 235561
• Publié le 01/12/2021 à 16:25
©  D.R.
Forum Paris Zéro carbone : 9 initiatives locales récompensées avec la Ville de Paris, le 30/11/2021

• Le projet de mobilité hydrogène de Saint-Étienne Métropole et le projet de prime à la casse de la Ville de Nice reçoivent le prix « Mobilité » ; • la déclaration des droits des personnes sans abri de la Ville de Lyon reçoit le prix « Logement » ; • le Supercampus de l’innovation de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Numérique & innovation
• Article n° 235531
• Publié le 01/12/2021 à 15:30
©  MEl
Quartiers fertiles : 25 lauréats pour la 3e tranche de l’appel à projets, le 30/11/2021

25 lauréats de la 3e et dernière tranche de l’appel à projets « Quartiers fertiles », sont annoncés par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine le 30/11/2021. Cette dernière tranche représente une enveloppe de 18 M€ sur un budget total de 34 M€. Depuis décembre 2020, 100 lauréats ont ét…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 235530
• Publié le 01/12/2021 à 14:40
©  E. Martin / ANP / 20 Minutes
Nice Métropole : 50 bâtiments alimentés par la centrale géothermique de l’écoquartier Méridia en 2023

La Métropole Nice Côte d’Azur a inauguré la centrale géothermique de l’écoquartier Nice Méridia, à l’ouest de la ville, le 29/11/2021. Cette centrale est composée de 12 puits plongeant dans l’eau du fleuve du Var. L’eau est récupérée et puis transformée en énergie grâce à des thermo-frigo-pompes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 235466
• Publié le 01/12/2021 à 13:00
©  PUCA
PUCA : journée d’étude sur la requalification des zones d’activités (ZAE), le 25/01/2022 à Lyon

• Faire dialoguer des équipes de recherche du programme Ville productive avec des professionnels sur l’enjeu de requalification de parcs et zones d’activités existantes, dans la perspective du Zéro artificialisation nette (ZAN) ; • visites de l’opération urbaine USIN Lyon Parilly (sur une friche…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 235526
• Publié le 01/12/2021 à 12:30
©  D.R.
Forum métropolitain du Grand Paris : dissolution actée par un vote formel le 07/12/2021

« Le constat (étant) que le syndicat n’est plus en mesure de remplir sa mission, les élus ont décidé sa dissolution qui sera actée par un vote formel le 07/12/2021, en comité syndical », indique le Forum métropolitain du Grand Paris, le 30/11/2021, qui réunit des collectivités de l’unité urbaine…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Politiques publiques
• Article n° 235479
• Publié le 01/12/2021 à 12:05
©  D.R.
Hausse des prix de l’énergie : revalorisation de 100 € du chèque énergie, JO du 01/12/2021

Dans le cadre du contexte de forte hausse du prix des énergies, la valeur faciale (TTC) du chèque énergie est revalorisé de 100 € en 2021, par décret en date du 29/11/2021, publié au Journal Officiel du 01/12/2021. Il fixe les modalités d’utilisation et d’acceptation du titre correspondant au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Politiques publiques, Énergies
• Article n° 235509
• Publié le 01/12/2021 à 11:30
©  Cabinet Michel Klopfer
Finances locales : « La réforme du potentiel financier n’est pas si anecdotique » (cabinet M. Klopfer)

L’élargissement progressif du potentiel fiscal et financier par habitant entre 2023 et 2028 prévue au PLF 2022 pour les communes « n’est pas si anecdotique. Il va contribuer à faire apparaître comme plus riche, en relatif », un certain nombre de territoires, indique le Cabinet Michel Klopfer, sur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 235517
• Publié le 01/12/2021 à 11:15
©  BB
Bâtiment : modalités d’étude de faisabilité relative à l’approvisionnement en énergie (JO)

• Définir les modalités de réalisation d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie, lors de la construction des bâtiments ou parties de bâtiments à usage d’habitation, de bureaux, d’enseignement primaire ou secondaire ; • préciser les conditions dans lesquelles sont…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Logement social, Parc privé & propriété
• Article n° 235505
• Publié le 01/12/2021 à 10:50