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©  Patrick Garçon
Nantes Métropole : consultation pour réaliser un bilan des émissions de GES, jusqu’au 29/06/2021

Nantes Métropole publie un marché public pour se doter d’un prestataire pour réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (Beges), qui mettra à jour les 2 premiers bilans réalisés en 2012 et 2017, le 09/06/2021. La consultation est ouverte jusqu’au 29/06/2021. « Étant donné que la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 220302
• Publié le 10/06/2021 à 14:00
©  AMF
CRTE : 90 % des EPCI n’ont pas signé de protocole d’engagement au 30/04/2021 (enquête AMF)

• 90 % des répondants n’ont pas signé de protocole d’engagement, préfigurant les CRTE, au 30/04/2021 (80 % indiquent être en possession des données relatives aux bilan territorial mais 2/3 des répondants indique ne pas encore avoir associé la population à la démarche). • 77 % des répondants…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 220325
• Publié le 10/06/2021 à 12:50
©  CD
Ille-et-Vilaine : conventionnement de logements sociaux privés, marché jusqu’au 29/06/2021

Assister le développement du conventionnement sans travaux de logements locatifs sociaux privés et la fidélisation des propriétaires bailleurs sous conventionnement avec l’ANAH, tel est l’objet du marché proposé par le Département d’Ille-et-Vilaine jusqu’au 29/06/2021. La mission vise le périmètre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété
• Article n° 220301
• Publié le 10/06/2021 à 12:00
©  Sénat
Loi 3DS (ex-4D) : les 9 principales précisions de Jacqueline Gourault, au Sénat, le 09/06/2021

• Réforme du Cerema. Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, se dit ouverte à la possibilité de lever l’habilitation par ordonnance pour mener le débat parlementaire sur le sujet. « L’objectif est d’ouvrir la capacité aux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 220216
• Publié le 10/06/2021 à 11:45
©  BB
Vélo : 4e appel à projets « Fonds mobilités actives - aménagements cyclables », jusqu’au 15/09/2021

• Soutenir financièrement les maîtres d’ouvrage dans la réalisation d’itinéraires cyclables sécurisés ; • relier dans les meilleures conditions de sécurité, des zones d’emploi, d’habitat, des établissements d’enseignement et de formation ; • mieux desservir les pôles d’échanges multimodaux (PEM…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 220310
• Publié le 10/06/2021 à 11:24
©  USH
Union sociale pour l’habitat : semaine de l’innovation HLM, du 12 au 20/06/2021

« Les HLM, atout des territoires », tel est le thème de la 8e édition de la semaine de l’innovation HLM, organisée par l’Union sociale pour l’habitat (USH), du 12 au 20/06/2021. Durant la semaine, les organismes HLM organisent localement une centaine d’événements « pour rendre visible leur action…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 220291
• Publié le 10/06/2021 à 10:52
©  BB
Stationnement vélos : liste des gares soumises à obligation d’équipement sécurisé, JO du 10/06/2021

Liste les gares soumises à l’obligation d’équipement de stationnements sécurisés pour les vélos (en annexe, par ordre alphabétique) et définit le nombre et les caractéristiques des équipements, tel est l’objet du décret n° 2021-741 du 08/06/2021, publié au Journal Officiel du 10/06/2021. Il entre…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 220269
• Publié le 10/06/2021 à 10:31
©  VVVCFFrance
Val-de-Marne : Sadev 94 choisie pour la concession d’aménagement de Campus Cachan (40 000 m²)

• Campus urbain autour d’écoles devant s’installer dans des bâtiments existants à réhabiliter ; • programme de logements mixtes et de commerces, d’équipements publics structurants composés d’un gymnase et d’un espace sportif.  Telles sont les missions de concession d’aménagement de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 220235
• Publié le 10/06/2021 à 10:00
©  Erol Yolal
Action Cœur de ville : 4e Rencontres nationales à la cité de l’Architecture de Paris, le 07/09/2021

Les 4e rencontres nationales du programme Action Cœur de Ville se tiendront le 07/09/2021 à la Cité de l’Architecture et du patrimoine de Paris, le 07/09/2021, indique le préfet Rollon Mouchel-Blaisot, lors de la présentation du guide des territoires pionniers de la sobriété foncière, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 220208
• Publié le 09/06/2021 à 18:15
• Mis à jour le31/08/2021 à 14:29
©  BB
Strasbourg : concertation publique sur la nouvelle ligne de tramway vers le nord, jusqu’au 30/09/2021

« Les habitant·e·s sont invité·e·s du 15/06 au 30/09/2021 à s’informer sur les variantes de tracés et à faire part de leur avis et observation », indique l’Eurométropole de Strasbourg, le 09/06/2021 sur l’extension du réseau de tramway vers le nord de l’agglomération (vers Schiltigheim, jusqu’…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 220183
• Publié le 09/06/2021 à 17:56