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AMF : rencontre « Lutter contre l’habitat indigne » le 20/06/2023

L’Association des maires de France et présidents d’intercommunalités, en partenariat avec le ministère chargé de la Ville et du logement et l’Agence nationale pour l’Information sur le logement organise une rencontre sur le sujet « Lutter contre l’habitat indigne : quels obstacles lever pour…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 291369
• Publié le 09/06/2023 à 16:45
©  D.R.
La maîtrise du foncier, clé de voute d’une politique du logement efficiente (Lionel Causse, CNH)

Lorsque le ministre délégué en charge de la Ville et du logement, Olivier Klein, évoque une « bombe sociale à venir » sur le logement, on peut aisément comparer l’augmentation des prix du foncier au détonateur de cette bombe. L’explosion des prix a en effet de graves conséquences sociales en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Politiques publiques, …
• Article n° 291267
• Publié le 09/06/2023 à 16:00
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Documents d’urbanisme : le SCoT du Pays de Maurienne annulé par le tribunal administratif de Grenoble

La délibération du 25/02/02020 par laquelle le syndicat du Pays de Maurienne a approuvé son Schéma de cohérence territoriale (Scot) est annulée, par une décision du tribunal administratif de Grenoble en date du 30/05/2023. Le Scot du Pays de Maurienne couvre un ensemble de 53 communes en Savoie…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Article n° 291309
• Publié le 09/06/2023 à 15:15
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Rénovation énergétique : nouveau calendrier pour l’obtention des agréments Mon Accompagnateur Rénov'

Le calendrier de mise en place du dispositif Mon Accompagnateur Rénov', et notamment du processus d’agrément, est modifié, annonce le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires le 08/06/2023. Plusieurs échéances prévues pour le 01/09/2023 sont reportées au 01/01/2014…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 291296
• Publié le 09/06/2023 à 14:30
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CNR : « Impatience et lassitude » des associations d’élus face à la démultiplication des réunions

« Nous alertons sur le risque que la démultiplication des réunions formelles et/ou informelles de concertation, parfois connues de manière tardive et sans ordre du jour, n’aboutisse à un sentiment d’impatience et de lassitude, avec à la clé des difficultés dans la mise en œuvre des décisions, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 291323
• Publié le 09/06/2023 à 13:45
©  D.R.
Rénovation énergétique : 26 acteurs appellent à orienter les aides vers les rénovations performantes

« Seule la rénovation performante (telle que définie par le code de la construction) permet de décarboner notre société, tout en sortant les ménages de la précarité énergétique et de ses conséquences sur la santé, en divisant nos consommations de chauffage par 4 à 10 selon les situations »…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Rénovation
• Article n° 291216
• Publié le 09/06/2023 à 13:00
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Loyers : les sénateurs rejettent la proposition de loi de plafonnement des indices locatifs

Les sénateurs rejettent la proposition de loi visant à prolonger le plafonnement des indices de revalorisation des loyers commerciaux et d’habitation, sur la proposition de la rapporteure Dominique Estrosi Sassone, le 07/06/2023. La commission des affaires économiques de la chambre haute l’avait…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 290965
• Publié le 09/06/2023 à 12:15
©  D.R.
ENSA : la résolution invitant le Gouvernement à « fortement accroître son accompagnement » adoptée (AN)

La proposition de résolution relative aux écoles nationales supérieures d’architecture invitant « le Gouvernement à fortement accroître et améliorer son accompagnement des écoles nationales supérieures d’architecture (ENSA) » a été adoptée par 156 voix pour, et 38 contre, en séance publique …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Métiers & formations, Politiques publiques
• Article n° 291215
• Publié le 09/06/2023 à 11:30
©  Griffin Taylor
Sécheresse, pluies extrêmes : l’eau nouvel ennemi de l’urbanisme ?

Août 2022, après plusieurs semaines de canicule le pays est subitement traversé par une vague de violents orages. Paris, Saint-Étienne, Lyon, Marseille… de nombreuses villes voient alors leurs rues se transformer en rivière, parfois même en torrent et de nombreux rez-de-chaussée et caves sont…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 291052
• Publié le 09/06/2023 à 10:45
©  D.R.
Îlots de fraîcheur, urbanisme, bureaux : 3 mesures urbaines du plan Vagues de chaleur

Parmi les 15 mesures annoncées dans le cadre du plan Vagues de chaleur, présenté par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, le 08/06/2023, trois mesures s’adressent aux décideurs urbains, publics comme privés : • Les préfectures seront chargées…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Article n° 291205
• Publié le 09/06/2023 à 10:00