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©  Assemblée nationale.
ELAN : l’impact de la loi sur le droit de la construction, thème d’un colloque le 13/11/2018

L’impact de la loi ELAN sur le droit de la construction et de l’immobilier sera débattu le 13/11/2018 à l’auditorium de la FFB, à Paris, lors d’un colloque spécial organisé par l’AFDCI avec le concours du Cercol, animé par des juristes, professeurs d’universités et maîtres de conférences. Sous…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Logement social, …
• Article n° 131881
• Publié le 23/10/2018 à 18:12
©  FC Nantes
Nantes : la CNDP annonce une nouvelle phase de concertation publique pour Yellopark

« Une nouvelle phase de concertation sur le projet Yellopark à Nantes est ouverte afin de recueillir des avis, mais surtout de sensibiliser sur la nécessité de la réalisation du nouveau stade du FC Nantes, à la place de la Beaujoire », indiquent Brigitte Fargevieille et Serge Quentin, les 2…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Parc privé & propriété, …
• Article n° 131856
• Publié le 23/10/2018 à 17:44
©  BB
UTP : soutien public aux « outils MaaS au service de la mobilité globale et de l’intérêt général »

L’UTP et ses adhérents rendent public leur soutien à « l’ambition nationale de développer des outils MaaS au service d’une mobilité globale et durable, partout et pour tous en France ». Le conseil d’administration de l’UTP, le 11/10/2018, a adopté à l’unanimité la position « Favoriser la mise en…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Financements & fiscalité, Numérique & innovation, …
• Article n° 131827
• Publié le 23/10/2018 à 16:21
©  CC BY-NC 3.0 FR Région Île-de-France, Laurent Kruszyk, ADAGP 2005
Paris : un immeuble chauffé par la récupération de chaleur du métro, 35 % des besoins couverts

Un immeuble parisien, situé rue Beaubourg dans le 4e arr. de Paris, est chauffé grâce à la récupération de chaleur de la ligne 11 du métro, annoncent la RATP et le gestionnaire de l’immeuble Paris Habitat, le 22/10/2018. L’expérimentation permet de chauffer les 20 logements de l’immeuble et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 131796
• Publié le 23/10/2018 à 14:41
©  Ministère de la Cohésion des territoires
40 ans de politique de la ville : 4 événements nationaux à Arras, Lille, Lyon et Paris, fin 2018

Dans le cadre des 40 ans de la politique de la ville, 4 évènements nationaux se tiendront en coopération avec la communauté urbaine d’Arras, les métropoles de Lille et Lyon et à Paris, consacrés à l’innovation, à la culture, aux métiers de l’humain et à la rénovation urbaine des quartiers, annonce…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 131820
• Publié le 23/10/2018 à 14:25
©  Paris Plages ©  S.Z
Ville de Paris : pourvoi en cassation après l’annulation de la piétonisation des voies sur berges

La Ville de Paris s’est pourvue en cassation devant le Conseil d’État le 22/10/2018, suite à la décision de la Cour administrative d’appel de Paris qui le même jour, après jugement en 1e instance du tribunal administratif le 21/02/2018, avait annulé la délibération du conseil de Paris du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 131801
• Publié le 23/10/2018 à 13:08
©  BB
Immeubles de grande hauteur et ERP : 7 agréments d’organismes de contrôle délivrés le 23/10/2018

7 agréments d’organismes ont été délivrés par le ministre de l’Intérieur pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur (IGH), par arrêté en date du 12/10/2018 et publié au JO du 23/10/2018. 4 organismes…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 131797
• Publié le 23/10/2018 à 12:23
©  D.R.
Grand Nancy : le choix de Keolis, pour la DSP, au menu du conseil métropolitain du 23/11/2018

Le renouvellement de la délégation de service public (DSP) pour le service de transport de l’agglomération nancéienne (STAN), en faveur de Keolis, sera soumis au vote du conseil métropolitain du Grand Nancy, le 23/11/2018. Le contrat avoisine 400 M€ sur 6 ans, avec un démarrage programmé le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 131665
• Publié le 23/10/2018 à 12:14
©  AMF
Mandats municipaux : une étude lancée par l’AMF et l’Assemblée en vue du 101e congrès des maires

Les conditions d’exercice des mandats municipaux feront l’objet d’un travail commun de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (DCTD) de l’Assemblée nationale, présidée par le député du Gers, Jean-René Cazeneuve (LREM), et de l’AMF, présidée par François Baroin…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Financements & fiscalité, …
• Article n° 131762
• Publié le 22/10/2018 à 19:13
©  BB
CDG Express : le Conseil d’Etat rejette les recours contre la DUP, le 22/10/2018

Le conseil d’État rejette, le 22/10/2018, les recours contre la déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de liaison ferroviaire directe, de 32 km, entre la gare de l’Est à Paris et le terminal 2 de l’aéroport de Paris-Charles de Gaulle qui doit entrer en service en 2024, en parallèle au GPE…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 131767
• Publié le 22/10/2018 à 18:56