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©  Leon Petrosyan
Metz Métropole : report du versement mobilité et de la taxe séjour pour « soutenir l’économie locale »

• Report du versement mobilité ; • report au 31/10/2020 du versement de la taxe locale de séjour due à la métropole pour le 1e semestre 2020, par les hôteliers et acteurs du secteur touristique ; • report du versement de la taxe métropolitaine demandée par Jean-Luc Bohl, président de Metz…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 180181
• Publié le 08/04/2020 à 16:37
©  Cerema
Désimperméabilisation des sols : 4 opérations « exemplaires » à Marseille, Lyon, Strasbourg et Bagneux

• Renouvellement dans l’écoquartier Victor Hugo porté par la Ville de Bagneux introduisant la nature en ville : structuration de l’espace par le végétal, désimperméabilisation des sols et maillage du quartier par une trame verte ; • étude sur la place des sols, du végétal et de l’eau dans le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 180130
• Publié le 08/04/2020 à 16:26
©  D.R.
LOM : projet de décret sur l’instauration des ZFE mobilité, consultation jusqu’au 13/04/2020

• 3 critères pour définir le non-respect de manière régulière des normes de la qualité de l’air donnant lieu à une obligation d’instauration d’une zone à faibles émissions (ZFE) mobilité : dépassement des valeurs limites au moins 3 années sur 5, territoire inclus dans une zone administrative de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 180123
• Publié le 08/04/2020 à 12:25
©  Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Dotations : détail des 26,828 Md€ de DGF par collectivité, publié par le Gouvernement le 06/04/2020

Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales a rendu publiques les attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement (DGF) versées en 2020 par l’État aux communes, intercommunalités et Départements, et les attributions au titre de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 179970
• Publié le 08/04/2020 à 12:18
©  D.R.
Collectivités territoriales : 5 réserves du Sénat sur la mise en œuvre de la loi d’urgence (Covid-19)

• « Fortes réserves » sur les assouplissements apportés aux conditions de quorum et de délégation de vote au sein des assemblées des collectivités territoriales « au-delà des dérogations adoptées par le Parlement à l’art. 10 de la loi n° 2020-290 du 23/03/2020, étendues aux commissions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 180083
• Publié le 08/04/2020 à 11:19
©  Sébastien Borda, tous droits réservés
Exclusif « La livraison s’impose comme une pratique quasi standard de la consommation » (J. Sebbane, Sogaris)

« Nous pouvons tirer 3 premiers enseignements [de la crise sanitaire]. Tout d’abord, la logistique apparaît plus que jamais dans le contexte actuel comme une activité vitale pour l’économie. Cela est important à souligner car la logistique est au fond une fonction de l’ombre désormais projetée …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 180020
• Publié le 08/04/2020 à 09:00
©  AA
« Les villes face à un double rôle dans la crise sanitaire liée au Covid-19 » (Aziza Akhmouch, OCDE)

« Les villes ont un double rôle dans la crise sanitaire liée au Covid-19. En premier lieu, elles doivent assurer la mise en œuvre d’un certain nombre de mesures nationales, comme le confinement, en mobilisant leurs forces de police ou en fermant certains espaces publics (parcs, espaces verts…)…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Politiques publiques
• Article n° 180029
• Publié le 07/04/2020 à 18:29
©  Arkea
Arkéa Banque Entreprises & Institutionnels : 3 nouveaux membres du directoire, le 06/04/2020

Catherine Gicquel Le Gall, Anne Le Clair et Jérôme Grenthe sont nommés au directoire d’Arkéa Banque Entreprises & Institutionnels, annonce la filiale du groupe Crédit mutuel Arkéa, le 06/04/2020. Les nominations ont été entérinées par un conseil d’administration du groupe. • Catherine Gicquel…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Métiers & formations
• Article n° 180070
• Publié le 07/04/2020 à 18:05
©  CC BY-SA 3.0 - Florian Fèvre
Aire métropolitaine lyonnaise : stationnement et services en gare, consultation jusqu’au 25/05/2020

• Réaliser une étude sur le stationnement, les services en gares TER et les aires d’intermodalité sur le périmètre de l’aire métropolitaine lyonnaise (2,59 millions d’habitants, 435 communes) ; • divisée en plusieurs marchés subséquents à déterminer (par exemple : état des lieux, revue des études…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 180052
• Publié le 07/04/2020 à 18:01
• Mis à jour le16/04/2020 à 11:28
©  Erol Yolal
Covid-19 : Villes de France appelle à « un plan d’urgence pour le commerce de centre-ville »

• Communication sur les bonnes pratiques de solidarités entre collectivités territoriales et commerçants ; • rééchelonnement ou l’abaissement des loyers des commerçants non propriétaires de leurs locaux, l’établissement éventuel d’exonérations fiscales des commerçants et artisans…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Commerce
• Article n° 180065
• Publié le 07/04/2020 à 17:36