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©  D.R.
Biodiversité : Esther Bailleul conseillère parlementaire au cabinet de B. Abba, JO du 15/09/2020

Esther Bailleul est nommée conseillère parlementaire et société civile au cabinet de la secrétaire d’État auprès de Bérangère Abba, ministre de la Transition écologique, chargée de la biodiversité, par arrêté du 10/09/2020 publié au Journal Officiel du 15/09/2020, avec prise de fonction au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 192953
• Publié le 15/09/2020 à 10:25
©  BB
Collectivités : modalités d’affichage obligatoire des investissements subventionnés, JO du 15/09/2020

Fixer les modalités de publication et d’affichage du plan de financement des opérations d’investissement bénéficiant de subventions de personnes publiques, pendant et après l’opération, tel est l’objet du décret n° 2020-1129, cosigné par la ministre de la Cohésion des territoires et des relations…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 192956
• Publié le 15/09/2020 à 10:21
©  BB
« Je veux continuer de porter la parole de nos territoires franciliens » (Stéphane Beaudet, AMIF)

« Je veux continuer de porter la parole de nos territoires franciliens, en zones urbaines et rurales. Sur 1 200 communes en Ile-de-France, 800 comptent moins de 2 000 habitants. Et je veux conforter et amplifier le travail déjà entrepris avec les élus, grâce au rapprochement inédit avec l’AMF de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Politiques publiques
• Article n° 192939
• Publié le 15/09/2020 à 09:56
©  CC BY-SA 3.0 - velomartinez
Grand Avignon : aménagements de mobilité, transports et modes doux, consultation jusqu’au 19/10/2020

• Études préalables et maîtrise d’œuvre pour la création ou réfection de points d’arrêt de terminus de lignes de bus sur le territoire du Grand Avignon, pour le développement et la sécurisation de mobilités douces ou collectives, et d’autres projets de politiques de mobilité ; • marché de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 192937
• Publié le 15/09/2020 à 09:00
©  CC BY-SA 4.0 - Tramway et Bus Stephanois
Transport urbain : le GART, AdCF et France urbaine demandent un soutien de l’État aux AOM (hors IdF)

Étendre l’accord signé entre Île-de-France Mobilités et l’État (le 08/09/2020) à l’ensemble des autorités organisatrices de la mobilité en France pour couvrir les pertes de recettes et de versement mobilité dues au Covid-19, telle est la demande du GART, d’AdCF et de France urbaine à l’État, le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 192866
• Publié le 14/09/2020 à 18:09
©  D.R.
France relance : recrutement des sous-préfets lancé par circulaire, le 10/09/2020

Mettre en œuvre la relance dans les territoires et accompagner les partenaires locaux à lever les blocages, tel est l’objectif assigné aux sous-préfets dédiés à la relance dont le recrutement est lancé par le Premier ministre, Jean Castex, dans une circulaire envoyée aux ministres et préfets de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 192910
• Publié le 14/09/2020 à 17:58
©  Coalition for urban transitions
Transition écologique : 7 domaines d’investissements prioritaires dans les villes à l’échelon mondial

• Constructions à faible ou à zéro émission de carbone et rénovations visant à améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments ; • mobilités propres et partagées pour des villes connectées et accessibles ; • énergies renouvelables et décarbonation de l’électricité en ville ; • mobilités…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Politiques publiques
• Article n° 192865
• Publié le 14/09/2020 à 17:44
©  ZAC Balma-Gramont
Toulouse Métropole : nouveau poste source sur la ZAC de Balma Gramont (28 M€), par Enedis et RTE

Construire un nouveau poste source électrique sur la ZAC de Balma Gramont (zone nord-est de Toulouse Métropole), raccordé au réseau 225 000 volts via 2 circuits souterrains, tel est le projet de Réseau de transport d’électricité (RTE) et Enedis, le 09/09/2020. Objectif : répondre aux besoins…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Énergies
• Article n° 192891
• Publié le 14/09/2020 à 17:13
©  Assemblée nationale
Relance : examen du PLF 2021 à compter du 30/09/2020, calendrier jugé problématique par É. Woerth

« Une présentation qui n’interviendrait qu’au cours de la semaine du 30/09/2020 serait très problématique. (...) Dans la mesure où l’examen du projet doit débuter en séance publique le 12/10/2020, la commission doit l’examiner durant la semaine du 05/10/2020 et le délai de dépôt des amendements en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 192840
• Publié le 14/09/2020 à 16:44
©  Benoit Vallet
Anses : Benoît Vallet président du conseil d’administration, JO du 12/09/2020

Benoît Vallet est président du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), par décret signé par Emmanuel Macron, président de la République, du 10/09/2020 publié au Journal Officiel du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 192843
• Publié le 14/09/2020 à 13:22