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©  Bertrand Galtier
Ministère de la Transition écologique : Betrand Galtier directeur adjoint de cabinet de B. Abba

Bertrand Galtier est nommé directeur adjoint de cabinet de Bérangère Abba, secrétaire d’État chargée de la biodiversité auprès de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, par arrêté du 27/10/2020, publié au Journal Officiel du 03/11/2020. Ingénieur géographe de formation, Bertrand…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 198177
• Publié le 03/11/2020 à 11:39

©  Agence Dessus
Exclusif « Il faut adapter le plan de relance aux leçons de la crise épidémique » (Denis Dessus, CNOA)

« Cet article additionnel du Gouvernement visant le 2e alinéa de l’article L.2171‐2 du code de la commande publique (porté par l’amendement n° II-1394 en PLF 2021 adopté à l’Assemblée nationale le 26/10/2020), qui permet de déroger aux conditions fixées par le code de la commande publique pour…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Fédérations & syndicats, Politiques publiques, …
• Article n° 198066
• Publié le 03/11/2020 à 11:36

©  D.R.
Arkadea : Alexandre Lepoutre, directeur du développement depuis le 01/11/2020

Alexandre Lepoutre est nommé directeur du développement chez Akradea depuis le 01/11/2020. Il rejoint l’équipe de Pierre Bressollette, président d’Arkadea depuis le 01/05/2020, au côté d’Olivier Wigniolle, directeur général d’Icade, président du comité stratégique d’Arkadea. Ingénieur de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Métiers & formations, Promoteurs immobiliers
• Article n° 198170
• Publié le 03/11/2020 à 11:02

Biodiversité : « l’état de la nature en ville s’est détériorée depuis 10 ans » selon 1 Français sur 2

• 37 % des Français déclarent se rendre dans la nature tous les jours. 39 % y vont au moins 1 fois par semaine, 16 % au moins 1 fois par mois, 9 % au moins souvent ou jamais (27 % dans les grandes villes et 23 % dans l’agglomération parisienne). • Dans les grandes agglomérations (notamment …

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature
• Article n° 198120
• Publié le 03/11/2020 à 10:00

©  Betterway
« Encourager les entreprises à développer la mobilité durable des salariés » (C. Petiot, Betterway)

« Nous avons voulu mettre en place un moyen simple pour encourager les entreprises à développer la mobilité durable de leurs salariés. C’est une carte qui se base sur une nouvelle façon de se déplacer. Elle fonctionne comme un ticket restaurant mais est valable chez tous les acteurs de la mobilit…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 198151
• Publié le 03/11/2020 à 09:00

©  Ministère de la Transition écologique, Twitter, Periscope TV
Covid19 : « Attention particulière aux heures de pointe dans l’adaptation des transports » (B. Pompili)

• Les plans de transport pourront être adaptés en fonction de l’évolution du trafic en concertation avec les autorités organisatrices et les collectivités avec « une attention particulière aux heures de pointe » ; • le vélo est autorisé pour se rendre sur son lieu de travail, faire ses courses ou…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 198146
• Publié le 02/11/2020 à 19:30

©  L'Autre Image Production
Tour Triangle (Paris) : Anticor saisit le PNF et porte plainte pour favoritisme, le 22/10/2020

« L’association Anticor a déposé plainte contre X auprès du parquet national financier (PNF) pour favoritisme dans l’attribution du marché public d’exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles, à Paris (15e arr.), le 2e plus grand site d’exposition francilien et l’un des sites…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 198128
• Publié le 02/11/2020 à 19:20

©  Institut des politiques publiques
Suppression de la TH et réallocation de la fiscalité locale : rapport de l’IPP (octobre 2020)

• Présenter la distribution des compensations des communes par la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des Départements, prévue par la réforme de la fiscalité locale consécutive à la suppression de la taxe d’habitation (TH) instaurée par la loi de finances pour 2020 (2,9 Md€ surcompensés…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 198127
• Publié le 02/11/2020 à 18:45

©  France urbaine
Suppression de la TH : surcompensation de 2,9 Md€ versée par les communes peu denses aux villes (IPP)

• 69 % des communes seront surcompensées après la suppression de la taxe d’habitation et son remplacement par la TFPB départementale (conformément à la réforme de la fiscalité locale engagée par la loi de finances 2020, à compter du 01/01/2021). • La masse des contributions de ces communes au…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 198108
• Publié le 02/11/2020 à 17:54

©  SOLIDEO
JOP 2024 : transfert de propriété au profit de la Solideo à Saint-Ouen, JO du 01/11/2020

• Déclasse et transfère à l’établissement public Société de Livraison des Ouvrages Olympiques (Solideo) des tènements du domaine public routier de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) ; • permettre d’aménager plusieurs îlots du Village olympique des JOP Paris…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 198105
• Publié le 02/11/2020 à 17:35

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