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©  Réseau Action Climat
Municipales 2020 : 40 programmes dans 10 métropoles décryptés par Réseau Action Climat

« Sur 40 candidats évalués, seulement 13 ont intégré les mesures incontournables pour faire face à l’urgence climatique. 9 candidats n’en tiennent pas compte. La grande majorité des candidats reste au milieu du gué », indique l’association Réseau Action Climat dans un décryptage, publié le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 176688
• Publié le 04/03/2020 à 09:00
©  BB
Fiscalité : conditions d’attribution des aides aux véhicules peu polluants, JO du 04/03/2020

Le plafond d’émissions de dioxyde de carbone (CO2), pour être éligible à la prime à la conversion, est révisé (seuil d’émissions de CO2 en gramme par kilomètre) et prend en compte la nouvelle méthode WLTP d’homologation des véhicules en vigueur depuis le 01/03/2020, tel est l’objet du décret…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 176748
• Publié le 04/03/2020 à 08:39
©  Conseil constitutionnel
ELAN : l’étude d’impact en CDAC devant le Conseil constitutionnel (en QPC), à Lyon le 04/03/2020

Le Conseil constitutionnel doit décider le 04/03/2020, à Lyon, de la conformité à la Constitution des dispositions du 1° du 1, du III et du IV de l’article L.752-6 du code de commerce, relatif à la composition et au fonctionnement des commissions départementales d’aménagement commercial (CDAC) et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 176716
• Publié le 03/03/2020 à 19:13
©  CC BY-SA 4.0 - Chabe01
Île-de-France : les 7 propositions pour fluidifier les déplacements (Kisio et Roland Berger)

• Proposer de nouvelles offres de mobilité adaptées aux différentes natures de flux, en intégrant les solutions futures du Grand Paris ; • redéfinir l’usage du véhicule privé ; • encourager les changements de comportement de mobilité ; • favoriser les transports partagés sur le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 176646
• Publié le 03/03/2020 à 13:29
Municipales 2020 : les « solutions fondées sur la nature » de France Nature Environnement

• Déployer des actions d’éducation, de formation et de compréhension de la nature, pour tous les publics (scolaires, loisirs, familles, services communaux) ; • renforcer la connaissance de la biodiversité du territoire en réalisant un atlas de la biodiversité communale ; • développer et protéger…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 176620
• Publié le 03/03/2020 à 12:39
©  D.R.
Logistique urbaine : appel à programmes pour l’obtention de certificats d’économie d’énergie (CEE)

• Favoriser une gestion de la logistique urbaine durable et économe en énergie fossile dans les agglomérations tout en conservant la compétitivité économique des entreprises ; • créer ou animer des espaces de dialogue entre acteurs publics et privés (transporteurs, grossistes, industriels, grande…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Logistique
• Article n° 176645
• Publié le 03/03/2020 à 11:50
©  Département du Gers
Budgets participatifs : « La moitié des villes de +200 000 habitants est engagée » (A. Bézard, ŒIL)

• 170 collectivités et universités engagées dans la mise en place un budget participatif en 2020, soit « près de 19 millions de Français » (un doublement par rapport à septembre 2018). • Parmi les 170 collectivités : 141 communes, 18 Départements, une Région (l’Occitanie) et une dizaine…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Numérique & innovation, …
• Article n° 176564
• Publié le 03/03/2020 à 10:00
©  EPA Sénart
Exclusif « Territoire dédié à l’industrie du futur, la supply chain et l’e-commerce » (A. Debreil, EPA Sénart)

« Nous ne sommes pas dans le rejet de la logistique. Au contraire, il est important d’en faire un atout pour diversifier le positionnement économique du territoire en accueillant des entreprises en amont ou en aval de la logistique. En 2019, 11 entreprises ont ouvert leurs portes et 8 sont en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Commerce, …
• Article n° 176584
• Publié le 03/03/2020 à 09:00
©  CC BY-SA 3.0 - Thierry Caro
VTC : Bruno Millienne et Max Mathiasin chargés d’une mission sur l’outre-mer, JO du 29/02/2020

Bruno Millienne, député (MoDem) des Yvelines, et Max Mathiasin, député (MoDem) de la Guadeloupe, sont chargés par le Premier ministre Édouard Philippe d’une mission temporaire portant sur la réglementation des VTC en outre-mer, par 2 décrets du 28/02/2020, publiés au JO le 29/02/2020. Le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 176572
• Publié le 02/03/2020 à 18:17
©  REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
Exclusif Marseille : « Nous visons le tout électrique sur notre réseau à horizon 2035 » (Pierre Reboud, RTM)

« Nous visons le tout électrique sur notre réseau à horizon 2035. Nous achèterons 15 bus en 2020 pour un coût estimé entre 12 et 15 M€. Ils serviront à tester le système d’interopérabilité. Puis de 2024 à 2035, nous achèterons 40 bus par an en vue d’un renouvellement complet de la flotte. La mise…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 176478
• Publié le 02/03/2020 à 15:14