©  News Tank
Inventons la Métropole du Grand Paris 2 : 30 sites retenus, consultation jusqu’en juillet 2018

30 sites, présentés le 23/05/2018 par Patrick Ollier, président de la Métropole du Grand Paris, sont retenus dans le cadre de la 2e édition de l’appel à projets international “Inventons la Métropole du Grand Paris”. La consultation, pour sélectionner les projets d’aménagement qui seront mis en…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiel, Financements & fiscalité, …
• Article n° 120771
• Publié le 24/05/2018 à 10:49
©  D.R.
Biennale d’architecture Venise 2018 : « 10 friches industrielles réinvesties » de France à l’honneur

« Faut-il construire des bâtiments ou des lieux ? » C’est la question que posent les architectes de l’agence Encore Heureux avec Nicola Delon, Julien Choppin et Sébastien Eymard, commissaires du Pavillon français lors de la 16e exposition internationale d’architecture de Venise qui démarre le…
Domaine(s) : IHL, AUC, BCL
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Essentiel, …
• Article n° 120645
• Publié le 23/05/2018 à 14:51
©  Erol Yolal
Logement et aménagement : les principales propositions d’Emmanuel Macron pour les quartiers

« Je ne vais pas annoncer un plan Ville ou un plan Banlieue. Cette stratégie est aussi âgée que moi. Le 1e plan a été porté par Raymond Barre. Des avancées ont été obtenues, il faut saluer ce qui a été fait mais poursuivre dans cette logique, c’est poursuivre dans l’assignation à résidence »…
Domaine(s) : IHL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 120632
• Publié le 22/05/2018 à 17:21
©  Assemblée nationale
Loi ELAN : les principales modifications du Titre I « construire plus, mieux et moins cher »

• 1437 amendements examinés. • 401 adoptés. Tel est le bilan de la 1e lecture en commission des affaires économiques du projet de loi ELAN, du 15/05 au 19/05/2018, dont les rapporteurs sont Richard Lioger et Christelle Dubos. Le Titre I qui comprend 24 articles a subi plusieurs…
Domaine(s) : IHL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiel, Logement social, …
• Article n° 120481
• Publié le 21/05/2018 à 17:36
©  D.R.
Taxe d’habitation : Édouard Philippe consulte les collectivités sur les 26 Md€ à compenser

La refonte de la fiscalité locale pour absorber les 26 Md€ de suppression de la taxe d’habitation ont été évoquées lors la conférence nationale des territoires réunie par le Premier ministre, Édouard Philippe, le 17/05/2018. Elle fait suite au rapport du sénateur du Val-d’Oise Alain Richard et de…
Domaine(s) : IHL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques, …
• Article n° 120393
• Publié le 18/05/2018 à 16:59
©  Erol Yolal
Politique de la ville : l’AMF, France Urbaine et Ville & Banlieue soutiennent le rapport Borloo

L’association des maires de France (AMF), France Urbaine et l’association Ville & Banlieue affirment leur plein soutien au rapport Borloo lors de leur Commission commune « politique de la ville et Cohésion sociale » au siège de l’AMF à Paris le 17/05/2018, en présence de Jean-Louis Borloo…
Domaine(s) : IHL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 120305
• Publié le 17/05/2018 à 17:59
©  D.R.
Villes moyennes : Action Logement signera avec « 20 villes d’ici à cet été » (B. Arcadipane)

« Action Logement va signer avec 20 villes d’ici à cet été pour financer des opérations dédiées à la construction de logements de qualité pour les salariés. J’en prends l’engagement devant vous. Nous sommes en discussion avec les élus. La liste des 20 villes n’est pas encore arrêtée, même si je…
Domaine(s) : IHL
• Rubrique(s) : Entreprises, Fédérations & syndicats, Logement social, …
• Article n° 120302
• Publié le 17/05/2018 à 16:46
©  Assemblée Nationale
ELAN : bonus de constructibilité de 10 % à 30 % pour la transformation de bureaux en logements

La commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale adopte, le 15/05/2018, un amendement du député Mickaël Nogal, porte-parole du groupe LREM, à l’article 9 du projet de loi ELAN, qui vise à faciliter la transformation de bureaux vides en logements, pour augmenter de 10 % à 30 % le…
Domaine(s) : IHL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 120229
• Publié le 16/05/2018 à 18:17
©  Assemblée Nationale
ELAN  : 2 778 amendements déposés avant la 1e lecture, toutes commissions confondues à l’AN

« 2 778 amendements ont été déposés ce lundi à 11h avant la 1e lecture, toutes commissions confondues en vue de l’examen du projet de loi ELAN à l’Assemblée nationale », souligne Mickaël Nogal, député de Haute-Garonne, porte-parole du groupe LREM de la loi ELAN, à News Tank, le 14/05/2018. La…
Domaine(s) : IHL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiel, Financements & fiscalité, …
• Article n° 119947
• Publié le 14/05/2018 à 18:41
©  D.R.
Exclusif Loi ELAN : « Beaucoup d’amendements, notamment sur la loi SRU » (Richard Lioger, rapporteur)

« Dans les 2 437 amendements présentés avant l’examen du texte en commission, beaucoup sont d’ordre rédactionnel ou portent sur des sujets en bloc. Nous allons essayer de désamorcer une forme d’inflation en cherchant des solutions avec le ministère. Il y a beaucoup d’amendements notamment sur la…
Domaine(s) : IHL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiel, Logement social, …
• Article n° 119780
• Publié le 11/05/2018 à 13:07