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©  CC BY-SA 4.0 - Benoit-caen
Routes et rues : 8 lauréats retenus pour leurs innovations en matière d’infrastructures (Cerema)

8 lauréats sont sélectionnés parmi 11 propositions dans le cadre de l’appel à projets d’innovation « Routes et rues » 2019, indique le Cerema le 03/09/2019. Les 4 thèmes proposés : • construction et entretien du patrimoine routes et rues ; • préservation et modernisation des ouvrages d’art…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme
• Article n° 155315
• Publié le 04/09/2019 à 18:38

©  Amorce
PLF 2020 : Amorce défend une transition écologique portée par les collectivités autour de 5 principes

« Mettre en place une transition écologique de proximité, portée par les collectivités et s’appuyant sur les recettes de la fiscalité écologique », tel est l’un des enjeux principaux du projet de loi de finances 2020 selon Nicolas Garnier, délégué général de l’association Amorce, le 04/09/2019. Le…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 155249
• Publié le 04/09/2019 à 18:32

©  Gouvernement
Municipales 2020 : 1e tour le 15/03/2020, 2e tour le 22/03/2019 (conseil des ministres du 04/09/2019)

Le 1e tour des élections municipales se tiendra le 15/03/2020 et le second tour le 22/03/2019, indique la porte-parole du Gouvernement Sibeth N’Diaye, suite au conseil des ministres du 04/09/2019. « Le ministre de l’Intérieur a présenté un projet de décret fixant la date de renouvellement des…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 155274
• Publié le 04/09/2019 à 18:12

©  CC BY-SA 4.0 - Michał Beim
Bourgogne-Champagne : service de covoiturage pour les étudiants avec Blablacar, en septembre 2019

Un service de covoiturage est créé par le pôle métropolitain Bourgogne - Sud Champagne - Portes de Paris à destination des étudiants, indique Troyes Champagne Métropole, au début septembre 2019. L’outil résulte d’un partenariat avec le service de covoiturage BlaBlaCar, son application BlaBlaLines…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 155254
• Publié le 04/09/2019 à 17:39

©  Jeanne Menjoulet - Flickr
Réorganisation : 357 bailleurs sociaux concernés, 134 projets au contenu arrêté (Pierre Quercy)

Les réorganisations concernent 357 bailleurs sociaux, d’après les remontées des services de l’État de juillet 2019, indique à News Tank Pierre Quercy, chargé d’une mission d’accompagnement à la réorganisation du secteur HLM par le ministère de la Cohésion des territoires, le 04/09/2019. Elles…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 155260
• Publié le 04/09/2019 à 17:08

©  BB
La Poste : coût net du maillage complémentaire de 231 M€ en 2018 selon l’Arcep, JO du 04/09/2019

Le coût net du maillage complémentaire de La Poste répondant à sa mission d’aménagement du territoire est de 231 M€ pour l’année 2018, indique Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes (Arcep), dans une décision du 16/07/2019 relative à l’évaluation pour 2018 du coût…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 155215
• Publié le 04/09/2019 à 16:52

©  ML
« L’objectif de transparence du secteur HLM se heurte à la complexité réglementaire » (M. Boulmier)

« L’objectif de transparence du secteur HLM se heurte à la complexité réglementaire et législative. Nous avons des interlocuteurs différents à chaque étape », déclare Muriel Boulmier, présidente de l’Union régionale HLM en Nouvelle-Aquitaine, lors des Entretiens d’Inxauseta à Bunus le 30/08/2019…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 155243
• Publié le 04/09/2019 à 15:35

©  CC BY-SA 4.0 - Aodhanbzh
Pays de Brest : révision du SCoT pour intégrer la disposition de la loi ELAN sur les « dents creuses »

Intégrer la disposition de la loi ELAN relative aux « dents creuses » pour « parvenir à des situations plus cohérentes à traiter pour les maires des communes, et plus lisibles et compréhensibles par les habitants », tel est l’objet du projet de modification du schéma de cohérence territorial…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 155171
• Publié le 04/09/2019 à 14:00

©  Mickaël Nogal
« Objectif de remettre une proposition de loi Louer en confiance le 01/10/2019 » (M. Nogal, député)

« Je rejoins la position de Julien Denormandie, ministre chargé de la Ville et du Logement qui a affirmé le 29/08/2019, de vouloir aller plus loin dans le repositionnement des agences immobilières pour leur donner un plus grand rôle d’acteurs de confiance entre locataires et propriétaires…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Parc privé & propriété, Politiques publiques, …
• Article n° 155208
• Publié le 04/09/2019 à 13:03

©  D.R.
Bassins, aménagement et gestion de l’eau : procédures des établissements publics, JO du 04/09/2019

• Définir les missions d’un établissement public territorial de bassin sur le territoire d’une collectivité non adhérente (possibilité d’établir des conventions avec les collectivités non adhérentes dès lors qu’elles sont détentrices de la compétence Gemapi) ; • spécifier le contenu des projets…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Énergies
• Article n° 155242
• Publié le 04/09/2019 à 11:18

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