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©  Paris La Défense
Immeuble de bureaux : poids carbone de 3,9 teqCO2/m² sur le cycle de vie, selon l’OID

« Nous estimons à 3,9 teqCO2/m² le poids carbone d’un immeuble de bureau sur l’ensemble de son cycle de vie. La France vise un objectif de neutralité carbone en 2050 et le secteur du bâtiment (44 % de la consommation énergétique nationale, 26 % des émissions de GES) peine à remplir ses objectifs…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers, Rénovation
• Article n° 170258
• Publié le 12/12/2019 à 10:00
©  News Tank
Bâtiment et mobilités : référentiel commun 4Mobility pour l’intégration de l’électrique, avec SBA

• « Un guide pour accompagner les acteurs du bâtiment et de la mobilité à tirer pleinement parti du numérique afin de transformer les bâtiments en véritables plateformes de services de mobilité, évolutifs, confortables et ouverts sur la ville intelligente et durable ; • un outil permettant de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 170228
• Publié le 12/12/2019 à 09:00
©  BB
Sogaris : calendrier précisé pour les 3 espaces logistiques de proximité à Paris

• Espace logistique de proximité sur 1 000 m2 situé porte de Champerret, à Paris (17e arr.), à la place d’une ancienne station-service. Permis de construire déposé. Les travaux démarrent en juillet 2020 pour une livraison au 1e trimestre 2021. • Centre logistique de quartier, sur 1 200 m2 (sur 6…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Commerce, …
• Article n° 170249
• Publié le 11/12/2019 à 19:33
©  Sénat
PLF 2020 : les 4 demandes des 6 associations du bloc communal, avant la CMP du 11/12/2019

• Maintenir l’effacement de l’année blanche par le Sénat, s’agissant de la quote-part de TVA qui sera attribuée aux EPCI et aux départements (enjeu estimé à 124 M€ pour les seuls EPCI par le Sénat) ; • maintenir le droit pour la revalorisation des valeurs locatives des locaux d’habitation en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 170241
• Publié le 11/12/2019 à 17:36
©  Ministère de la Transition écologique et solidaire
CEE : prolongation de la 4e période d’obligation jusqu’au 31/12/2021, JO du 11/12/2019

La validité de la 4e période d’obligation du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) est prolongée jusqu’au 31/12/2021, par décret du 09/12/2019, au Journal Officiel du 11/12/2019. Le décret entre en vigueur le 12/11/2019. La prolongation d’un an supplémentaire (date de fin…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Énergies, Collectivités territoriales
• Article n° 170183
• Publié le 11/12/2019 à 17:26
©  Ogic
Pantin (Seine-Saint-Denis) : promesse de vente pour le projet mixte Green Sheds, avec Ogic et EPF IdF

La promesse de vente du terrain du projet Green Sheds, à Pantin (Seine-Saint-Denis), est signée par Gilles Bouvelot, directeur général de l’EPF Ile-de-France, et Romain Ferré, directeur régional Île-de-France Est d’Ogic, le 11/12/2019 au SIMI à Paris. Le dépôt du permis de construire du programme…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Numérique & innovation, …
• Article n° 170189
• Publié le 11/12/2019 à 17:05
©  CC BY-SA 2.0 - Joseph Brent
Hydrogène : 1e usine de production de piles à combustible >1 MW à Bordeaux avec HDF et Ballard

• Installation à Bordeaux de la première usine de production de piles à combustible à hydrogène de forte puissance (supérieure à 1 MW), qui fabriquera des PAC utilisant la technologie « proton-exchange membrane » (PEM - membrane qui laisse passer les protons mais stoppe les gaz) ; • signature…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 170107
• Publié le 11/12/2019 à 16:21
©  D.R.
Engagement et proximité : « Risque de rendez-vous manqué » selon l’AMF, avant la CMP du 11/12/2019

Il y a « risque que ce texte reste un rendez-vous manqué » indique l’AMF, le 10/12/2019, avant la CMP le 11/12/2019 sur le projet de loi Engagement et proximité, porté par Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales. Le Gouvernement souhaite une CMP favorable, pour une…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques, …
• Article n° 170201
• Publié le 11/12/2019 à 15:56
©  BB
Parc social : la France conserve une position singulière dans l’Union européenne (étude pour la FESH)

« La France conserve une position singulière avec des chiffres enviables au sein des 28 pays de l’Union Européenne, tant en stock de logements sociaux qu’en termes de mises en service annuelles », indique le cabinet 1630 Conseil dans une étude sur les politiques du logement social en France, en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : International, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 170144
• Publié le 11/12/2019 à 15:44
©  Marriott
ELAN : la chambre chez l’habitant exclue de la catégorie des meublés de tourisme, JO du 11/12/2019

Mettre en conformité les dispositions règlementaires du code du tourisme relatives à la définition et aux modalités de déclaration des meublés de tourisme par téléservice avec les dispositions législatives issues de la loi ELAN, tel est l’objet du décret interministériel signé par le Premier…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques, …
• Article n° 170158
• Publié le 11/12/2019 à 11:17