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©  Pôle métropolitain Le Mans Sarthe
Pays du Mans : extension du service d’autopartage Mouv’nGo à 4 communes en 2020, avec Clem'

• 4 nouvelles stations dans le service d’autopartage Mouv’nGo du Pôle métropolitain Le Mans Sarthe le 01/01/2020, soit 14 stations au total (Lude, Mamers, Marigné-Laillé et Marolles-les-Braults) ; • 7 véhicules électriques supplémentaires portant le total à 26 véhicules ; • disponibilité du…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 170575
• Publié le 16/12/2019 à 13:28

©  Assemblée nationale
Engagement et proximité : texte commun aux députés et sénateurs adopté en CMP, publié le 13/12/2019

Les députés et sénateurs sont parvenus à un accord en CMP sur le projet de loi relatif à l’Engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique, porté par Sébastien Lecornu, ministre chargé des Collectivités territoriales, le 11/12/2019. L’Assemblée nationale a publié le texte le…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 170308
• Publié le 16/12/2019 à 12:06

©  BB
« Apprendre des petites villes » : journée nationale POPSU territoires, le 15/01/2020 à Paris

« Apprendre des petites villes », c’est le thème de la journée nationale POPSU territoires le 15/01/2020, à la Cité de l’architecture et du patrimoine (Paris). Objectif : détailler les retours d’expérience et le dialogue entre les chercheurs et les élus. Au programme : 2 sessions d’ateliers…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 170563
• Publié le 16/12/2019 à 11:51

©  CC BY-SA 4.0) - NBKF
Hydrogène : « Passer à l’échelle de grands projets pour baisser les coûts » (P.-E. Franc, Air Liquide)

« Nous nous situons avec l’hydrogène à un moment charnière. Soit la décennie 2020-2030 est celle de l’hydrogène, soit nous repartons pour 30 ans. Il faut en 2020 une mobilisation et une prise de risques de la part des industriels et des pouvoirs publics pour passer à l’échelle sur de très gros…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, International, Urbanisme, …
• Article n° 170483
• Publié le 16/12/2019 à 09:40

©  SOLIDEO
Village olympique : règles spécifiques de sécurité pour les locaux d’hébergement, JO du 15/12/2019

• Préciser la réglementation applicable aux constructions destinées à l’hébergement des athlètes au sein du village olympique et paralympique de 2024 et dispositions relatives à la sécurité incendie des constructions ; • détailler les règles spécifiques de sécurité, les mesures d’accompagnement…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, International, Construction
• Article n° 170535
• Publié le 16/12/2019 à 09:27

©  CC BY-SA 4.0 - Benoit-caen
Marchés publics : seuil relevé à 40 000€ HT, doublement des avances aux PME, JO du 13/12/2019

• Relever le seuil de déclenchement de la procédure de marché public (obligations de publicité, de mise en concurrence) de 25 000 à 40 000€ H.T à compter du 01/01/2020 ; • doubler les avances aux PME titulaires d’un marché, pour les établissements publics de l’État (hors hôpitaux publics) dont…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 170469
• Publié le 16/12/2019 à 09:00

©  Icade
Paris 2024 : l’immeuble Pulse propriété d’Icade, à Saint-Denis, siège du COJO fin 2020

« Le conseil d’administration du COJO de Paris 2024 adopte, à l’unanimité, le 12/12/2019, la proposition du déménagement de son siège, dès la fin de l’année 2020, depuis Paris vers le quartier intercommunal du Front Populaire (Aubervilliers-Saint-Denis), notamment dans l’immeuble Pulse, propriét…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Urbanisme
• Article n° 170344
• Publié le 13/12/2019 à 18:39

©  @EPFIF
Copropriétés : décret déclarant d’intérêt national l’Orcod du Val Fourré (Yvelines), le 13/12/2019

Le décret déclarant d’intérêt national l’opération de requalification de copropriétés dégradées (Orcod) du Val Fourré à Mantes-la-Jolie (Yvelines), est signé par Julien Denormandie, ministre chargé de la Ville et du logement, le 13/12/2019. L’opération porte sur 13 copropriétés du quartier du Val…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 170512
• Publié le 13/12/2019 à 18:25

©  S.C.
Décret tertiaire : « Publication de l’arrêté d’application prévue le 31/01/2020 » (Philippe Pelletier)

« L’arrêté d’application du décret tertiaire devrait être publié au plus tard au 31/01/2020. Il sera complété d’ici à fin juin 2020, par des tableaux fixant les niveaux de consommation de référence à atteindre pour chaque catégorie de bâtiments tertiaires », indique à News Tank Philippe Pelletier…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 170453
• Publié le 13/12/2019 à 17:01

©  MEL / Agence Bruno Fortier-DICOM
NPNRU : approbation de la 1e phase (8 sites) par la Métropole de Lille, le 12/12/2019

La 1e phase de la convention métropolitaine de renouvellement urbain est approuvée par les élus de la Métropole européenne de Lille, le 12/12/2019. Elle concerne 8 des 13 sites du NPNRU de la métropole : Lille-Concorde, Lille Sud, Tourcoing-La Bourgogne, Loos-Les Oliveaux, Mons-Nouveau Mons…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 170482
• Publié le 13/12/2019 à 16:15

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