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©  Anne-Claire Heraud
CNOA : Christine Leconte, élue présidente pour 3 ans, succède à Denis Dessus, le 10/06/2021

Christine Leconte, architecte DPLG, est présidente du Conseil national de l’ordre des architectes (CNOA) avec un mandat de 3 ans, élue le 10/06/2021 (lors du renouvellement par moitié du Conseil national) par les 24 conseillers nationaux (12 de la liste Ensemble élus en 2017 et 12 de la liste…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 220360
• Publié le 10/06/2021 à 17:33
©  D.R.
SCET : Carole Abbey, présidente, et Romain Lucazeau, directeur général, à compter du 02/06/2021

Olivier Sichel, directeur de la Banque des Territoires, nomme Carole Abbey, présidente de la SCET (Services conseil expertises territoires), et Romain Lucazeau, directeur général, à compter du 02/06/2021, indique la Caisse des dépôts le 10/06/2021. Ils remplacent Stéphane Keita qui occupait les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité, …
• Article n° 220358
• Publié le 10/06/2021 à 17:00
©  EY
Marseille Centre : 22 immeubles accompagnés depuis 2018 dans le cadre de l’OPAH RU

• 22 immeubles accompagnés sur le périmètre de l’OPAH RU Marseille Centre par l’équipe d’Urbanis-Eliaris, dont les travaux sont subventionnés par l’ANAH ; • 5,8 M€ de travaux engagés par l’ANAH et 700 000 € par la Métropole Aix-Marseille-Provence. Tels sont les résultats de l’Opération…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété
• Article n° 220355
• Publié le 10/06/2021 à 16:40
©  Suez
Eaux urbaines résiduaires : non-respect de la directive européenne dans « plus de 100 agglomérations »

La Commission européenne saisit la France d’un recours devant la Cour de justice de l’Union européenne pour non-respect des exigences de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires concernant plus de 100 agglomérations, annonce-t-elle le 09/06/2021. La directive du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Collectivités territoriales
• Article n° 220309
• Publié le 10/06/2021 à 16:00
©  Kengo Kuma Associates
Saint-Malo : « Le 2e appel d’offres du Musée d’histoire maritime est infructueux » (G. Lurton, maire)

« Pour la 2e fois, je pourrais dire la 3e fois si l’on compte la consultation lancée le 04/03/2020 et stoppée en raison de la crise sanitaire, la consultation effectuée en vue de construire le Musée d’histoire maritime s’avère infructueuse. L’équipe de maîtrise d’œuvre semblant ne pas être en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 220277
• Publié le 10/06/2021 à 15:00
Gestion locative : référentiel de la CNIL après l’entrée en vigueur du RGPD, publié le 27/05/2021

Permettre aux organismes mettant un logement en location ainsi qu’aux intermédiaires participant à la mise en location d’un logement d’encadrer les traitements de données relatifs à la gestion locative en respectant le principes relatifs à la protection des données et les droits des personnes, tel…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 220346
• Publié le 10/06/2021 à 14:40
©  Patrick Garçon
Nantes Métropole : consultation pour réaliser un bilan des émissions de GES, jusqu’au 29/06/2021

Nantes Métropole publie un marché public pour se doter d’un prestataire pour réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (Beges), qui mettra à jour les 2 premiers bilans réalisés en 2012 et 2017, le 09/06/2021. La consultation est ouverte jusqu’au 29/06/2021. « Étant donné que la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 220302
• Publié le 10/06/2021 à 14:00
©  AMF
CRTE : 90 % des EPCI n’ont pas signé de protocole d’engagement au 30/04/2021 (enquête AMF)

• 90 % des répondants n’ont pas signé de protocole d’engagement, préfigurant les CRTE, au 30/04/2021 (80 % indiquent être en possession des données relatives aux bilan territorial mais 2/3 des répondants indique ne pas encore avoir associé la population à la démarche). • 77 % des répondants…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 220325
• Publié le 10/06/2021 à 12:50
©  CD
Ille-et-Vilaine : conventionnement de logements sociaux privés, marché jusqu’au 29/06/2021

Assister le développement du conventionnement sans travaux de logements locatifs sociaux privés et la fidélisation des propriétaires bailleurs sous conventionnement avec l’ANAH, tel est l’objet du marché proposé par le Département d’Ille-et-Vilaine jusqu’au 29/06/2021. La mission vise le périmètre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété
• Article n° 220301
• Publié le 10/06/2021 à 12:00
©  Sénat
Loi 3DS (ex-4D) : les 9 principales précisions de Jacqueline Gourault, au Sénat, le 09/06/2021

• Réforme du Cerema. Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, se dit ouverte à la possibilité de lever l’habilitation par ordonnance pour mener le débat parlementaire sur le sujet. « L’objectif est d’ouvrir la capacité aux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 220216
• Publié le 10/06/2021 à 11:45