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©  S.C.
Paris 2024 : les solutions innovantes (qualité de l’air, chaleur, éclairage, mobilier) de la Solideo

Qualité de l’air extérieur. • Aérophile. Solution pour capturer les particules fines et permette de dépolluer les arrivées d’air issues de la circulation routière ; • Suez - Fermentalg - ENS Urban. Le groupement est emmené par Suez intégrateur avec des solutions diverses venues de PME françaises…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 230794
• Publié le 11/10/2021 à 14:00
©  Nantes Métropole
Nantes Métropole : création de la ZAC Nantes Nord sur 15 ans, approuvée en conseil métropolitain

Rénover 2 545 logements sociaux rénovés et résidentialisés, construire 1 130 logements à prix libre ou abordable, créer 8 000 m² de surface commerciales, d’activités et de services, et créer ou requalifier 23,8 hectares d’espaces publics et verts, tel est le projet de la zone d’aménagement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 230825
• Publié le 11/10/2021 à 12:50
©  CC BY 2.0 - Fred Romero
Crédits immobiliers : décision du HCSF sur les conditions d’octroi, JO du 10/10/2021

• Le taux d’effort des emprunteurs de crédit immobilier n’excède pas 35 % ; • la maturité du crédit n’excède pas 25 ans. Ce sont les 2 axes de la décision relative aux conditions d’octroi des crédits immobiliers du Haut conseil de stabilité financière datée du 29/09/2021, publiée au Journal…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété
• Article n° 230829
• Publié le 11/10/2021 à 12:00
©  D.R.
GIP SNE : Maryline Conry directrice pour 3 ans à compter du 20/09/2021, JO du 10/10/2021

Maryline Conry est nommée directrice du Groupement d’intérêt public « Système national d’enregistrement » par arrêté d’Emmanuelle Wargon, ministre chargée du logement, publié au Journal Officiel du 10/10/2021. Elle est nommée pour une durée de 3 ans, à compter du 20/09/2021. Directrice de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 230827
• Publié le 11/10/2021 à 11:45
©  Choose Paris Region
Ile-de-France : « Signaux au vert pour attirer les investisseurs » (L. Grotto, Choose Paris Region)

• Taux d’utilisation de l’outil de production en Île-de-France, en hausse de 74,5 % en juillet à 78,5 % en août 2021 (il dépasse les 70 % dans l’industrie automobile) ;  • hausses de niveau d’activité et de production par rapport au niveau d’avant-crise (notamment dans les services marchands et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, International, …
• Article n° 230738
• Publié le 11/10/2021 à 11:11
©  France Urbaine
Loi 3DS : les « lignes rouges » de France urbaine, le 08/10/2021, avant la 1e lecture début décembre

« Plusieurs amendements adoptés au Sénat contribuent, en l’état, à un puissant détricotage du fait intercommunal, à l’image de l’article 4 ter (qui rétablit le critère de l’intérêt communautaire ou métropolitain pour la détermination de certaines compétences transférées aux EPCI à fiscalit…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 230750
• Publié le 11/10/2021 à 10:20
©  D.R.
PLF 2022 : deux modifications en commission des finances (PLS et TFPB), le 06/10/2021

• Étendre l’application du taux réduit de 5,5 % de la TVA relatif aux opérations d’acquisition-amélioration de logements sociaux financés par un prêt local social (PLS) quand il s’agit une opération de transformation de locaux ; • supprimer l’exonération de TFPB des immeubles situés en zones…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 230688
• Publié le 11/10/2021 à 09:40
©  D.R.
GPE : rejet du recours engagé sur la ligne 17 Nord, poursuite des travaux au Triangle de Gonesse

Rejet de la demande de suspension des travaux de la ligne 17 par la Cour administrative d’appel de Paris de Paris, annoncé le 07/10/2021. La décision survient après la suspension des travaux prononcée en 2019, en raison d’irrégularités entachant l’autorisation environnementale délivrée par les 3…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 230760
• Publié le 08/10/2021 à 17:43
©  D.R.
PLF 2022 : détail des crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales

• 4 583 342 299 € (4,58 Md€) d’autorisations d’engagements (AE), en augmentation de 407,9 M€ (+9,77 %) par rapport à la loi de finances pour 2021 ; • 4 236 708 023 € (4,24 Md€) de crédits de paiements (CP), en augmentation de 317,5 M€ (+8,1 %) par rapport à la loi de finances pour 2021. Tels…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 230719
• Publié le 08/10/2021 à 17:30
©  D.R.
Caen la Mer : concession d’aménagement de Lazzaro 3 à la SEM Normandie Aménagement (29 hectares)

La concession d’aménagement transférant le risque économique pour la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) communautaire à vocation d’activité « Lazzaro 3 », sur la commune de Colombelles (Calvados), est attribuée à la SEM Normandie Aménagement, selon l’avis publié au Boamp le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Urbanisme
• Article n° 230725
• Publié le 08/10/2021 à 17:00