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©  Paris Habitat
RE 2020 : contenu des documents à joindre aux demandes de permis de construire, défini par 2 arrêtés

Les modalités de production, le contenu et les modalités de transmission des documents attestant de la prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale (prévues dans la RE 2020) à joindre à la demande de permis de construire et à la déclaration d’achèvement et de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 237048
• Publié le 16/12/2021 à 12:21
©  D.R.
Aorif : Damien Vanoverschelde, élu président, succède à Jean-Luc Vidon, le 16/12/2021

Damien Vanoverschelde, directeur général de Hauts-de-Seine Habitat, est élu président de l’Union sociale pour l’habitat d’Île-de-France (Aorif) à l’unanimité par le conseil d’administration, le 16/12/2021. Il succède à Jean-Luc Vidon, directeur général d’ICF Habitat La Sablière et président de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 237046
• Publié le 16/12/2021 à 11:30
©  PUCA
PUCA : quelle politique du logement pour les « travailleurs essentiels », le 12/01/2022 (wébinaire)

Comment le sujet des « travailleurs essentiels » est-il pris en compte dans les politiques du logement et à quel échelon territorial ? Quels enseignements tirer des expériences britanniques sur le logement des travailleurs clés ? Comment le groupe La Poste et l’AP-HP se saisissent-ils de ces…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 236999
• Publié le 16/12/2021 à 11:00
©  CC BY 2.0 - Fred Romero
CGefi : désignation de la mission chargée du contrôle du GIP SNE et du GRIDAUH, JO du 16/12/2021

La mission « Aménagement des territoires, ville, logement et outre-mer » du Contrôle général économique et financier (CGefi) est désignée pour exercer le contrôle économique et financier de l’État sur le groupement d’intérêt public (GIP) « Système national d’enregistrement » et sur le GIP…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques
• Article n° 237030
• Publié le 16/12/2021 à 10:45
©  D.R.
Agence nationale de la rénovation urbaine : Anne-Claire Mialot, directrice générale, JO du 16/12/2021

Anne-Claire Mailot, préfète, est nommée directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) par décret du président de la République Emmanuel Macron, publié au Journal Officiel du 16/12/2021. Elle remplace Nicolas Grivel, nommé directeur général de la Caisse nationale des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 237024
• Publié le 16/12/2021 à 10:15
©  Easymile
Toulouse : EasyMile (navette autonome) autorisée à circuler sans opérateur en janvier 2022

« Le Gouvernement a délivré à la navette autonome EZ10 une autorisation de niveau 4. Elle lui permettra en janvier 2022 d’effectuer des trajets sans chauffeur autour du campus universitaire de l’Oncopole. Déjà en place, l’expérimentation de la navette fait le lien entre le parking et l’entrée…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 237014
• Publié le 16/12/2021 à 10:00
©  S.C.
Aménagement commercial : « Le sujet le plus attendu de la loi concerne le ZAN » (V. Montrieux, MTE)

« Le sujet le plus attendu de la loi Climat et résilience du 22/08/2021 par les acteurs de l’aménagement commercial concerne l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) en 2050. Ce sont les collectivités locales qui vont mettre en œuvre ces dispositions et suivre leur évolution de manière …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 236896
• Publié le 16/12/2021 à 09:10
©  Métropole de Lyon
Lyon Métropole : les 5 axes du programme d’achats responsables, adopté en conseil le 13/12/2021

• Permettre une meilleure prévisibilité du programme d’achat de la collectivité sur 2 ans auprès des acteurs économiques pour mieux anticiper et susciter les coopérations sur le territoire, se réinterroger sur les besoins de la Métropole et mieux prendre en compte les enjeux de justice sociale et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 236953
• Publié le 15/12/2021 à 18:30
©  D.R.
Risques naturels et renouvellement urbain : 3 Grands prix nationaux du concours d’idées Amiter 2021

• Les agences D&A, Selas d’architecture et Urbanisme et paysage pour le projet « Commune Arche de Noé » sur le parc d’entreprises du Confluent de la Communauté de communes Pays de Montereau (Seine-et-Marne) ; • Jérôme Mazas et l’agence Horizons Paysage pour le projets « Des rives et dérives …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Environnement & nature
• Article n° 236826
• Publié le 15/12/2021 à 18:00
©  BB
Ile-de-France : 2 dispositifs d’accession « graduelle » à la propriété créés par In’Li et Ogic, en 2022

• Achat « partiel » permettant pour un ménage « exclu bancaire » de posséder à l’issue des 15 ans le pourcentage d’un bien immobilier appartenant à In’Li (le support de la banque peut prendre le relais pour un achat complet) ; • achat « progressif » en indivision avec In’Li pour de jeunes…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Financements & fiscalité, …
• Article n° 236875
• Publié le 15/12/2021 à 17:45