Archives 2024 (page 348/352)

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©  BB

Fédération des ESH : Rencontres sur « les défis du logement abordable » le 24/01/2024 à Paris

Réussir les défis du logement abordable et actionner les leviers de réussite du contrat territorial pour le logement social, alors que deux projets de loi sont attendus en 2024, telle est la thématique des Rencontres de la Fédération des ESH le 24/01/2024 à Paris, à destination des élus…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 310883
• Publié le
©  D.R.

Insee : Olivier Aguer nommé sous-directeur des statistiques du logement et de la construction

Olivier Aguer, administrateur hors classe de l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), est nommé sous-directeur des statistiques du logement et de la construction, par arrêté d’Élisabeth Borne, Première ministre, en date du 26/12/2023, publié au Journal officiel le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Métiers & formations, Réglementation & normes
• Article n° 310884
• Publié le
©  Laurent Frezouls et Ville de Mazamet

Concours Lumière : maîtres d’ouvrage invités à « réinventer l’éclairage nocturne », jusqu’au 15/03/2024

Récompenser les éclairages nocturnes qui répondent aux enjeux d’optimisation énergétique, de protection de la biodiversité et d’intégration paysagère, tel est l’objet du concours Lumières organisé par le SERCE à destination des maîtres d’ouvrage publics ou privés. La publication des 3 prix du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies
• Article n° 310826
• Publié le
©  StefPolette

Loi SRU : la délivrance des permis de construire transférée à la préfecture dans 7 communes du Rhône

Fabienne Buccio, préfète du Rhône, annonce le transfert à la préfecture de la compétence de délivrance des permis de construire dans sept communes du département à compter du 01/01/2024. Ces communes sont pénalisées pour le non-respect des objectifs imposés par la loi SRU en matière de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 310870
• Publié le
©  Ministère de l'Économie

Marchés publics : modalités de publication et fixation du seuil pour présentation d’offres variables

Les modalités de publication des données des marchés publics sont modifiées et le seuil permettant aux entités adjudicatrices d’autoriser dans leurs procédures de marchés la présentation d’offres variables est fixé par deux arrêtés de Laure Bédier, directrice des affaires juridiques en date du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Réglementation & normes
• Article n° 310848
• Publié le
© D.R

Soutien à l’implantation d’entreprises : décret modifiant les zones d’aide à finalité régionale au JO

Un décret modifiant la liste des territoires concernés par les zones d’aide à finalité régionale (AFR) et les taux d’intensité maximale de subventions dont peuvent bénéficier ces territoires est paru au Journal officiel du 30/12/2023. Ces territoires peuvent bénéficier d’aides publiques …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 310812
• Publié le
©  D.R.

Exclusif « Nous ne pourrons tenir notre production sans soutien de l’État » (Francis Stéphan, Domofrance)

« La décarbonation que nous ciblons fait croître les coûts. De plus, les prix des matériaux explosent et on constate une très forte spéculation sur le coût du foncier. Notre modèle est fragilisé parce qu’en parallèle, les bailleurs sociaux ont subi l’augmentation du livret A. Pour Domofrance, cela…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Construction, Logement social, …
• Article n° 309738
• Publié le
© D.R

Prêts Helvet Immo : solution amiable proposée par BNP Paribas pour l’indemnisation de 4 400 clients

L’Association nationale de défense des consommateurs et usagers (CLCV) indique avoir trouvé, sur proposition de BNP Paribas Personal Finance (BNPPF), une solution amiable pour les clients (environ 4 400) ayant souscrit un contrat d’emprunt immobilier Helvet Immo, le 01/01/2024. « Helvet Immo …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Fédérations & syndicats, Réglementation & normes
• Article n° 310821
• Publié le
©  Christophe Trollé

DEALM Mayotte : Christophe Trollé directeur adjoint de l’environnement, de l’aménagement, du logement

Christophe Trollé est nommé directeur adjoint de l’environnement, de l’aménagement, du logement et de la mer (DEALM) de Mayotte, par arrêté pris le 27/12/2023 par Élisabeth Borne, Gérald Darmanin, Christophe Béchu et Agnès Pannier-Runacher. Christophe Trollé est nommé pour une durée de quatre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 310822
• Publié le
© D.R

Exclusif Friches industrielles : « Certains propriétaires préfèrent temporiser » (Alexandre Alardain, Lorr’Up)

« Notre travail consiste à accélérer la mise en œuvre des transitions et la requalification des friches industrielles pour exploiter ces opportunités, éviter l’artificialisation de nouveaux sols et permettre à des groupes de s’y implanter. Néanmoins, nous observons que certains propriétaires de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Bureaux, Collectivités territoriales, …
• Article n° 310837
• Publié le