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©  D.R.
Ministère de la Culture : cinq titularisations dans le corps des architectes et urbanistes de l’État

Cinq architectes et urbanistes élèves de l’État sont titularisés en qualité d’architecte et urbaniste de l’État à compter du 01/09/2022, par arrêté du ministère de la Culture en date du 18/08/2022 publié au Journal officiel, le 24/08/2022. Il s’agit de : • Regina Campinho ; • Amélie Jacquin …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 261632
• Publié le 24/08/2022 à 10:30
©  Erol Yolal
Marchés publics : 29 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement les 22 et 23/08/2022

News Tank recense 29 avis et 10 résultats de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés les 22 et 23/08/2022. Parmi les 29 avis recensés : • mission d’assistance pour la procédure de passation de la concession d’aménagement pour…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 261578
• Publié le 23/08/2022 à 18:15
©  Cerema
Cerema : atelier en ligne « Décarboner les projets d’aménagement, enjeux et solutions », le 22/09/2022

Le Cerema organise un atelier-débat en ligne intitulé « Décarboner les projets d’aménagement, enjeux et solutions », le 22/09/2022. Objectif : inviter les acteurs du secteur à partager leurs solutions sur les enjeux de la décarbonation des projets d’aménagement, à l’heure de la construction d’une…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 261488
• Publié le 23/08/2022 à 17:50
Commission de régulation de l’énergie : Emmanuelle Wargon présidente par décret du 16/08/2022

Emmanuelle Wargon est nommée présidente de la Commission de régulation de l’énergie par décret présidentiel le 16/08/2022, publié au Journal officiel le 17/08/2022. La nomination fait suite à la proposition d’Emmanuelle Wargon pour présider la CRE par Emmanuel Macron, président français, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Urbanisme, Politiques publiques
• Article n° 261518
• Publié le 23/08/2022 à 15:30
©  BB
Dotation élu local : 100,6 M€ attribués à 21 445 communes en 2022, JO du 17/08/2022

L’ensemble des attributions individuelles au titre de la dotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux (DPEL) est publié par arrêté de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et de Gérald Darmanin, ministre de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 261495
• Publié le 23/08/2022 à 14:55
©  D.R.
ZFE-m dans les agglos de +150 000 habitants : projet de décret en consultation jusqu’au 16/09/2022

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires met en consultation un projet de décret relatif aux conditions de l’instauration d’une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) dans les agglomérations de +150 000 habitants situées sur le territoire métropolitain, du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 261460
• Publié le 23/08/2022 à 13:10
©  D.R.
AMF : 104e congrès des maires et présidents d’intercommunalités à Paris, du 21 au 24/11/2022

'Pouvoir agir', c’est le thème retenu pour le 104e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, organisé par l’AMF à Paris (porte de Versailles), du lundi 21/11 au vendredi 25/11/2022. La journée du 21/11/2022 est dédiée à la réunion des élus des Outre-mer. 15 forums…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 261527
• Publié le 23/08/2022 à 12:10
©  D.R.
PUCA : « Quelles activités productives dans les villes et territoires », journée d’étude le 07/11/2022

« Intégrer les activités productives dans les villes et les territoires : quels leviers d’action utiliser ? », telle est la thématique de la journée d’études organisée par le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) et l’Observatoire des territoires d’industrie (OTI), le 07/11/2022 à Paris…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 261481
• Publié le 23/08/2022 à 10:00
©  Banque des territoires
Banque des Territoires : « Sols et ressources foncières : pour un usage durable », débat le 20/09/2022

La Banque des Territoires organise avec l’Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) une journée de débat intitulée « Sols et ressources foncières : pour un usage durable » au Hub des Territoires à Paris, le 20/09/2022. Objectif : « définir avec les acteurs du territoire…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 261443
• Publié le 22/08/2022 à 18:25
©  D.R.
CGEDD : création de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable

L’organisation et les missions de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD), ainsi que les « conditions et méthodes de travail permettant de garantir l’indépendance et l’impartialité des travaux de ses membres », sont fixées par décret du ministère de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 261361
• Publié le 22/08/2022 à 17:45