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©  Erol Yolal
Marchés publics : 28 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 31/01/2023

News Tank recense 28 avis de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 31/01/2023. Parmi les 28 avis recensés : • Recherches archéologiques et travaux de terrassements 2023-2027 pour Nantes Métropole, jusqu’au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 278614
• Publié le 31/01/2023 à 19:04
©  Etablissement Public Foncier d'Île-de-France
Vœux de l’Epfif : « L’enjeu, c’est avant tout de mobiliser le foncier de manière politique » (O. Klein)

« À l’heure du périple écologique et de la sobriété foncière, peut-on encore construire ? Évidemment, la réponse est oui. Un oui prononcé avec force, quand je sais que des établissements comme l’Établissement public foncier d’Île-de-France sont au côté des élus et des territoires. Car l’enjeu…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Foncier & friches
• Article n° 278597
• Publié le 31/01/2023 à 18:00
©  D.R.
Loi Climat et résilience : « Accueil contrasté du titre “Se loger” dans les territoires » (Assemblée)

« Les dispositions du chapitre “Se loger” de la loi Climat et résilience s’étendent bien au-delà du champ strict du logement, et concernent généralement l’habitat et son lien au territoire. Ce titre a concentré une part des débats et ses dispositions font aujourd’hui l’objet d’un accueil contrast…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 278542
• Publié le 31/01/2023 à 16:15
©  Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de Strasbourg : 4 opérateurs sélectionnés pour la 2e phase de l’AMI Archipel 2

L’appel à manifestation d’intérêt (AMI) concernant la cession des derniers lots d’Archipel 2 (quartier Wacken-Europe), lancé par l’Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg, entre en phase 2 à la suite de la sélection des 4 groupements d’opérateurs-concepteurs pour la co-costruction du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Foncier & friches
• Article n° 278551
• Publié le 31/01/2023 à 14:44
©  Bordeaux métropole
Bordeaux Métropole : le conseil métropolitain adopte de nouvelles orientations de politique foncière

Les élus de Bordeaux Métropole adoptent une délibération visant à établir de nouveaux objectifs en matière de stratégie foncière et à simplifier les processus de l’action foncière, en conseil métropolitain le 27/01/2023. « La stratégie foncière et l’action foncière doivent continuellement être…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 278439
• Publié le 31/01/2023 à 11:15
©  D.R.
Financement participatif : l’éligibilité des collectivités à l’expérimentation menée jusqu’en 2025

L’arrêté du 23/01/2023 publié au JO le 28/01/2023 porte diverses dispositions d’adaptation au droit de l’UE dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances.  Par cet arrêté, les collectivités territoriales et leurs établissements publics mentionnés par la loi…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 278512
• Publié le 31/01/2023 à 10:50
©  Pixabay
Autorisations de travaux : la procédure de recours contre un avis de l’ABF est constitutionnelle

Le Conseil constitutionnel juge conformes à la Constitution les dispositions du code du patrimoine définissant les modalités de recours contre l’avis défavorable de l’architecte des bâtiments de France, à l’occasion d’un refus d’autorisation d’urbanisme portant sur des travaux réalisés à proximit…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 278450
• Publié le 31/01/2023 à 10:30
©  Cerema
Données foncières : le millésime 2022 des Fichiers fonciers disponible pour les acteurs publics

75,1 millions de locaux, 93,4 millions de parcelles et 65,8 millions de droits de propriété sont recensés par le millésime 2022 des Fichiers fonciers, mis à jour le 19/01/2023. « Ce nouveau millésime fournit des informations détaillées, géolocalisées et enrichies issues des données fiscales de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Numérique & innovation
• Article n° 278448
• Publié le 31/01/2023 à 09:15
©  Nantes Métropole
Marchés publics : 17 avis visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés du 28 au 30/01/2023

News Tank recense 17 avis et 4 résultats de marché dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 28 au 30/01/2023. Parmi les 17 avis : • marché de travaux de reprise d’étanchéité de la résidence des personnes âgées du Parc, au 58 boulevard…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 278324
• Publié le 30/01/2023 à 18:39
©  Giboire
8 architectes en lice pour la réhabilitation de la Tour Bretagne à Nantes lancée par Giboire

Le groupe Giboire, lance un appel à projet auprès d’architectes concernant la réhabilitation de la Tour Bretagne à Nantes, inoccupée depuis  la découverte de la présence d’amiante en 2020, le 26/01/2023. « Le projet de transformation sera l’occasion de reconnecter la Tour au cœur de la ville…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Entreprises, Foncier & friches
• Article n° 278466
• Publié le 30/01/2023 à 18:20